JORFTEXT000043466665

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe Vergez
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur des investissements d'infrastructure
Objet:
le cas échéant par validation sur le progiciel de gestion intégré CHORUS
au titre du pilotage technique de la chaîne d'exécution financière du service d'infrastructure de la défense et de responsable d'unité opérationnelle rattachée au service d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Richard Chappat
Commissaire en chef de 1re classe
responsable finances auprès du directeur adjoint « opérations »
Objet:
le cas échéant par validation sur le progiciel de gestion intégré CHORUS
au titre du pilotage technique de la chaîne d'exécution financière du service d'infrastructure de la défense et de responsable d'unité opérationnelle rattachée au service d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Martial Arragain
attaché d'aministration de l'Etat
au sein du bureau du pilotage et de la gestion physico-financière
Objet:
le cas échéant par validation sur le progiciel de gestion intégré CHORUS
au titre de responsable d'unité opérationnelle rattachée au service d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Lucie Cornen
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau du pilotage et de la gestion physico-financière
Objet:
le cas échéant par validation sur le progiciel de gestion intégré CHORUS
au titre du pilotage technique de la chaîne d'exécution financière du service d'infrastructure de la défense et de responsable d'unité opérationnelle rattachée au service d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Valérie Yonnet
Capitaine
au sein du bureau des comptabilités du patrimoine
Objet:
le cas échéant par validation sur le progiciel de gestion intégré CHORUS
au titre des fonctions de « responsable de la comptabilité des immobilisations »
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Joelle Raoélison
Commissaire principale
au sein du bureau du pilotage et de la gestion physico-financière
Objet:
le cas échéant par validation sur le progiciel de gestion intégré CHORUS
au titre de responsable d'unité opérationnelle rattachée au service d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Aline Allard
attachée d'administration de l'Etat
au sein du bureau du pilotage et de la gestion physico-financière
Objet:
le cas échéant par validation sur le progiciel de gestion intégré CHORUS
au titre de responsable d'unité opérationnelle rattachée au service d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Franck Plomion
Ingénieur général de 1re classe
directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon
dans la limite des attributions de l'établissement
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_fin="2021-05-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Antoine Manicacci
Ingénieur en chef de 1re classe
directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_fin="2021-05-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Antoine Manicacci
Ingénieur en chef de 1re classe
directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon
dans la limite des attributions de l'établissement
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-06-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Patrick Bernard
Ingénieur civil de la défense
directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-06-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Marc Gaigher
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau du pilotage du recrutement et des effectifs, pour les marchés relatifs aux actions de recrutement
Objet:
au nom du ministre
les marchés et accords-cadres de travaux, dans la limite d'une fois le seuil européen de procédure formalisée applicable aux marchés de travaux et en dessous duquel ces marchés peuvent être passés selon la procédure adaptée
6
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Jean-Baptiste Fayet
Ingénieur en chef de 2e classe
chef du bureau du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre
les marchés et accords-cadres de travaux, dans la limite d'une fois le seuil européen de procédure formalisée applicable aux marchés de travaux et en dessous duquel ces marchés peuvent être passés selon la procédure adaptée
6
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Bruno Turin
Ingénieur en chef de 1re classe
chef de la division soutien aux infrastructures opérationnelles, pour les marchés nécessaires à l'acquisition, l'exploitation, la maintenance de tous les équipements concourant au soutien au stationnement des forces lors des engagements opérationnels
Objet:
au nom du ministre
les marchés et accords-cadres de travaux, dans la limite d'une fois le seuil européen de procédure formalisée applicable aux marchés de travaux et en dessous duquel ces marchés peuvent être passés selon la procédure adaptée
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Pierre-Jean Rondeau
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur des affaires nucléaires, pour les marchés nécessaires au soutien des infrastructures et installations liées au nucléaire et à la dissuasion
Objet:
au nom du ministre
les marchés et accords-cadres de travaux, dans la limite d'une fois le seuil européen de procédure formalisée applicable aux marchés de travaux et en dessous duquel ces marchés peuvent être passés selon la procédure adaptée
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Jean-Yves Picaut
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du patrimoine, pour les marchés nécessaires au maintien en condition et à la gestion du patrimoine du ministère des armées relevant de la responsabilité du service d'infrastructure de la défense
Objet:
au nom du ministre
les marchés et accords-cadres de travaux, dans la limite d'une fois le seuil européen de procédure formalisée applicable aux marchés de travaux et en dessous duquel ces marchés peuvent être passés selon la procédure adaptée
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Stéphane Leestmans
Ingénieur en chef de 1re classe
chef du bureau de la stratégie des ressources humaines, pour les marchés relatifs à la formation du personnel conduite par le service d'infrastructure de la défense
Objet:
au nom du ministre
les marchés et accords-cadres de travaux, dans la limite d'une fois le seuil européen de procédure formalisée applicable aux marchés de travaux et en dessous duquel ces marchés peuvent être passés selon la procédure adaptée
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Thierry Troubat
Ingénieur général de 2e classe
directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes
dans la limite des attributions de l'établissement
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Charles Prevost
Ingénieur en chef de 1re classe
directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Laurent Philippe
Ingénieur en chef de 1re classe
directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Brest
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Jacques Massot
Ingénieur général de 2e classe
directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon
dans la limite des attributions de l'établissement
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Laurent Léna
Ingénieur général de 2e classe
directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France
dans la limite des attributions de l'établissement
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Pierre-Yves Guichard
Ingénieur général de 2e classe
directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux
dans la limite des attributions de l'établissement
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Pierre Dupont de Dinechin
Ingénieur général de 2e classe
directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz
dans la limite des attributions de l'établissement
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Christophe Dagnelies
Ingénieur en chef de 1re classe
directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Jean-Yves Boyer
Ingénieur en chef de 1re classe
directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Roland Boutin
ingénieur des travaux maritimes, directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Brest
dans la limite des attributions de l'établissement
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Damien Bourquard
Ingénieur en chef de 1re classe
directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Patrick Bolard
Ingénieur en chef de 1re classe
directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Philippe Vergez
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur des investissements d'infrastructure
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
du département de la performance, du management de l'information et de la légistique
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Bruno Turin
Ingénieur en chef de 1re classe
chef de la division soutien aux infrastructures opérationnelles
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
du département de la performance, du management de l'information et de la légistique
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Eric Saugier
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau du personnel civil
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
du département de la performance, du management de l'information et de la légistique
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Pierre-Jean Rondeau
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur des affaires nucléaires
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
du département de la performance, du management de l'information et de la légistique
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Jean-Yves Picaut
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du patrimoine
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
du département de la performance, du management de l'information et de la légistique
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Pierre Manicacci
Ingénieur en chef de 1re classe
chef du département stratégie et pilotage de l'achat infrastructure
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
du département de la performance, du management de l'information et de la légistique
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Stéphane Leestmans
Ingénieur en chef de 1re classe
chef du bureau de la stratégie des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
du département de la performance, du management de l'information et de la légistique
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Marc Gaigher
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau du pilotage du recrutement et des effectifs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
du département de la performance, du management de l'information et de la légistique
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Jean-Baptiste Fayet
Ingénieur en chef de 2e classe
chef du bureau du personnel militaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
du département de la performance, du management de l'information et de la légistique
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Francis Contamin
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur énergie, eau et environnement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
du département de la performance, du management de l'information et de la légistique
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: André Peirani
ingénieur des travaux maritimes, directeur adjoint « opérations »
dans la limite des attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Hervé Foubert
Ingénieur général de 1re classe
adjoint au directeur central
dans la limite des attributions du service d'infrastructure de la défense
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: André Peirani
ingénieur des travaux maritimes, directeur adjoint « opérations »
dans la limite des attributions
mentionnées au 2 de l'article 1er
Objet:
au nom du ministre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Hervé Foubert
Ingénieur général de 1re classe
adjoint au directeur central
dans la limite des attributions du service d'infrastructure de la défense
Objet:
au nom du ministre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Francis Contamin
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur énergie, eau et environnement, pour les marchés nécessaires à la conduite des activités de la maîtrise de l'énergie confiées au service d'infrastructure de la défense
Objet:
au nom du ministre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: David Brenon
Ingénieur en chef de 2e classe
directeur des études de l'école nationale supérieure des ingénieurs de l'infrastructure militaire
Objet:
au nom du ministre, les contrats d'engagement et de renouvellement des élèves officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Valérie Poirier
attachée d'administration de l'Etat, chef du bureau d'aide à l'activité, pour les marchés nécessaires au fonctionnement des entités relevant de son périmètre
Objet:
au nom du ministre
les marchés et accords-cadres de travaux, dans la limite d'une fois le seuil européen de procédure formalisée applicable aux marchés de travaux et en dessous duquel ces marchés peuvent être passés selon la procédure adaptée
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Dominique Poinot
Ingénieure générale de 2e classe
directrice adjointe « transformation et maîtrise des risques »
dans la limite des attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
du département stratégie et pilotage de l'achat infrastructure
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Valérie Poirier
attachée d'administration de l'Etat, chef du bureau d'aide à l'activité
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
du département de la performance, du management de l'information et de la légistique
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021
De: Dominique Poinot
Ingénieure générale de 2e classe
directrice adjointe « transformation et maîtrise des risques »
dans la limite des attributions
mentionnées au 3 de l'article 1er
Objet:
au nom du ministre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, sans limitation de seuil
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043466665(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 202102/05/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.