JORFTEXT000043475337
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Hugues SIMON-MICHEL
directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques, et à
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
mentionnés par le
décret n° 2009-640 du
9 juin 2009
portant application des dispositions prévues
au titre VII de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales
Groupe:
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
JORFTEXT000043475337
(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 2021
05/05/2021
De:
Bertrand LE MEUR
ingénieur général de l'armement
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
mentionnés par le
décret n° 2009-640 du
9 juin 2009
portant application des dispositions prévues
au titre VII de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales
Groupe:
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
JORFTEXT000043475337
(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 2021
05/05/2021
De:
Jean-Hugues SIMON-MICHEL
directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
mentionnés aux articles R. 2323-1 à R. 2323-12 du code de la défense
Groupe:
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
autorite_delegation
=
"
Premier ministre
"
JORFTEXT000043475337
(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 2021
05/05/2021
De:
Christophe MERIEULT
capitaine de vaisseau
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
mentionnés aux articles R. 2323-1 à R. 2323-12 du code de la défense
Groupe:
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
autorite_delegation
=
"
Premier ministre
"
JORFTEXT000043475337
(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 2021
05/05/2021
De:
Bertrand LE MEUR
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
mentionnés aux articles R. 2323-1 à R. 2323-12 du code de la défense
Groupe:
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
autorite_delegation
=
"
Premier ministre
"
JORFTEXT000043475337
(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 2021
05/05/2021
De:
Benoît CAMGUILHEM
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
mentionnés aux articles R. 2323-1 à R. 2323-12 du code de la défense
Groupe:
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
autorite_delegation
=
"
Premier ministre
"
JORFTEXT000043475337
(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 2021
05/05/2021
De:
Isabelle ROBERT-STREBEL
ingénieure contractuelle
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
mentionnés aux articles R. 2323-1 à R. 2323-12 du code de la défense
Groupe:
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
autorite_delegation
=
"
Premier ministre
"
JORFTEXT000043475337
(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 2021
05/05/2021