JORFTEXT000044315969


De: Alain Duffourg
sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (n° 490, 2020-2021)
Objet:
ce matin
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
11 Novembre 202111/11/2021
De: Nadine Bellurot
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 370 rect. (2020-2021) pour un nouveau pacte de citoyenneté avec la jeunesse par le vote à 16 ans, l'enseignement et l'engagement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
11 Novembre 202111/11/2021
De: Cathy apourceau Poly
sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles (n° 702, 2020-2021)
Objet:
ce matin
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
11 Novembre 202111/11/2021
De: Catherine Deroche sur la PPR de Bruno Retailleau
visant à créer une commission d'enquête sur l'hôpital (n° 138, 2021-2022)
Objet:
ce matin
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
11 Novembre 202111/11/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.