JORFTEXT000047106950

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jacques LE NAY
(UC)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Secrétaires
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)"
JORFTEXT000047106950(source JORF)
nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Olivier RIETMANN
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)"
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nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Pascal MARTIN
(UC)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)"
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nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Jean-Pierre VOGEL
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Président
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)"
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nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Fabien GAY
(CRCE)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Président
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)"
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nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Laurent BURGOA
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Président
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)"
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nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Jean BACCI
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Président
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
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commission_parlementaire="Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)"
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nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Angèle PRÉVILLE
(SER)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Secrétaires
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)"
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nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Françoise DUMONT
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Secrétaires
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)"
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nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Anne-Catherine LOISIER
(UC)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)"
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nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Patricia SCHILLINGER
(RDPI)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Président
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
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nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Vanina PAOLI-GAGIN
(INDEP)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Président
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
parlement="Sénat"
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nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Monique de MARCO
(GEST)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Président
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
parlement="Sénat"
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nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Florence LASSARADE
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Président
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)"
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nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Gisèle JOURDA
(SER)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Président
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)"
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nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Laurence HARRIBEY
(SER)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Président
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)"
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nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Brigitte DEVÉSA
(UC)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Président
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)"
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nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Nathalie DELATTRE
(RDSE)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Président
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Sénat)"
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nomination
09 Février 202309/02/2023
De: Alain Marc
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 908 (2021-2022) visant à permettre une gestion différenciée de la compétence « Eau et Assainissement »
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
09 Février 202309/02/2023
De: François-Noël Buffet
Objet:
rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution n° 303 (2022-2023) tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social TikTok, son exploitation des données, sa stratégie d'influence
Groupe:
Commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social TikTok, son exploitation des données, sa stratégie d'influence
parlement="Sénat"
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désignation
09 Février 202309/02/2023
De: Bernard Fialaire
(Rassemblement Démocratique et Social Européen - Rhône)
Objet:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
parlement="Sénat"
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désignation
09 Février 202309/02/2023
De: Yann Chantrel
(Socialiste, Écologiste et Républicain - Français établis hors de France)
Objet:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
parlement="Sénat"
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désignation
09 Février 202309/02/2023
De: Max Brisson
(Les Républicains - Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
parlement="Sénat"
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désignation
09 Février 202309/02/2023
De: Jacques Grosperrin
(Les Républicains - Doubs)
Objet:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Secrétaires
Groupe:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
parlement="Sénat"
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désignation
09 Février 202309/02/2023
De: Jean-Marie Mizzon
(Union centriste - Moselle)
Objet:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Président
Groupe:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
parlement="Sénat"
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désignation
09 Février 202309/02/2023
De: Nadine Bellurot
Objet:
rapporteure sur la proposition de loi n° 860 (2021-2022) tendant à garantir la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires
Groupe:
Conseils communautaires
parlement="Sénat"
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désignation
09 Février 202309/02/2023
De: Anne Ventalon
(Les Républicains - Ardèche)
Objet:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
parlement="Sénat"
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désignation
09 Février 202309/02/2023
De: Marie Pierre Monier
(Socialiste, Écologiste et Républicain - Drôme)
Objet:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
parlement="Sénat"
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désignation
09 Février 202309/02/2023
De: Colette Mélot
(Les Indépendants - République et Territoires - Seine-et-Marne)
Objet:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
parlement="Sénat"
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désignation
09 Février 202309/02/2023
De: Monique de Marco (Écologiste - Gironde)
Objet:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
parlement="Sénat"
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désignation
09 Février 202309/02/2023
De: Céline Brulin
(communiste républicain citoyen et écologiste - Seine-Maritime)
Objet:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
parlement="Sénat"
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désignation
09 Février 202309/02/2023
De: Jocelyne Guidez
(Union Centriste - Essonne)
Objet:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Secrétaires
Groupe:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
parlement="Sénat"
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désignation
09 Février 202309/02/2023
De: Nadège Havet (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants - Finistère)
Objet:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Rapporteure
Groupe:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047106950(source JORF)
désignation
09 Février 202309/02/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.