JORFTEXT000047329792
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Daniel Ferré
représentant la CFE-CGC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000047329792
(source JORF)
nomination
22 Mars 2023
22/03/2023
De:
Raphaël Schellenberger
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000047329792
(source JORF)
nomination
22 Mars 2023
22/03/2023
De:
Davy Rimane
députés
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Remplace:
Mme Natalia Pouzyreff
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000047329792
(source JORF)
nomination
22 Mars 2023
22/03/2023
De:
Antony Cellier
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000047329792
(source JORF)
nomination
22 Mars 2023
22/03/2023
De:
Anne-Cécile Rigail
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000047329792
(source JORF)
nomination
22 Mars 2023
22/03/2023
De:
Pauline Boyer
représentant l'association Greenpeace France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Remplace:
Mme Cécile Génot
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000047329792
(source JORF)
nomination
22 Mars 2023
22/03/2023
De:
Maud Bregeon
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000047329792
(source JORF)
nomination
22 Mars 2023
22/03/2023