22 Mars 2023


De: Yan CHANTREL
Objet:
membre
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047329893(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Philippe Vigier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Aurélien Taché
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Jimmy Pahun
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Nicolas Pacquot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Philippe Juvin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Jérôme Guedj
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Pierre Dharréville
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Thomas Cazenave
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Jean-Luc Bourgeaux
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Violette Spillebout
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Claudia Rouaux
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Marie Lebec
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Olga Givernet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Françoise Buffet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Philippe Vigier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Aurélien Taché
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Jimmy Pahun
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Nicolas Pacquot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Philippe Juvin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Jérôme Guedj
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Pierre Dharréville
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Thomas Cazenave
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Jean-Luc Bourgeaux
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Violette Spillebout
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Claudia Rouaux
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Marie Lebec
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Olga Givernet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Françoise Buffet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047329882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 202322/03/2023
De: Etienne BALLAN
Objet:
garant et garante pour produire un avis à caractère méthodologique sur l'organisation d'une concertation publique décidée par le HCTISN et relative à la poursuite du fonctionnement des réacteurs nucléaires de 1 300 MWe au-delà de 40 ans
Groupe:
Organisation d'une concertation publique décidée par le HCTISN et relative à la poursuite du fonctionnement des réacteurs nucléaires de 1 300 MWe au-delà de 40 ans
JORFTEXT000047329869(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Juliette ROHDE
Objet:
garant et garante pour produire un avis à caractère méthodologique sur l'organisation d'une concertation publique décidée par le HCTISN et relative à la poursuite du fonctionnement des réacteurs nucléaires de 1 300 MWe au-delà de 40 ans
Groupe:
Organisation d'une concertation publique décidée par le HCTISN et relative à la poursuite du fonctionnement des réacteurs nucléaires de 1 300 MWe au-delà de 40 ans
JORFTEXT000047329869(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Jean Raymond WATTIEZ
Objet:
garant de l'information et de la participation du public sur le projet d'installation de stockage de déchets dangereux à Hersin-Coupigny jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique sur ce projet
JORFTEXT000047329865(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Ilaria CASILLO
vice-présidente de la CNDP
Objet:
présidente par intérim de la CNDP
jusqu'à la nomination du nouveau président ou de la nouvelle présidente de la Commission nationale du débat public, prennent fin après le
Groupe:
CNDP
date_debut="2023-03-22"
president
JORFTEXT000047329861(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Audrey RICHARD-FERROUDJI
Objet:
garante chargée de veiller à la bonne information et à la participation du public jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique
Groupe:
Centre d'incinération et de valorisation énergétique Toulouse-Mirail (31)
JORFTEXT000047329847(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Audrey RICHARD-FERROUDJI
Objet:
pour produire un avis à caractère méthodologique sur l'organisation des travaux des états généraux de la maltraitance envers les adultes vulnérables et afin de garantir la prise en compte des contributions dans le rapport final de ces états généraux
Groupe:
Organisation des travaux des états généraux de la maltraitance envers les adultes vulnérables et afin de garantir la prise en compte des contributions dans le rapport final de ces états généraux
JORFTEXT000047329842(source JORF)
désignation
22 Mars 202322/03/2023
De: Christian GRANGE
suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants de l'Etat, représentants du ministre chargé de la formation professionnelle
sur proposition de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Remplace:M. Jérôme MIGNE
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Sport et animation »
JORFTEXT000047329822(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Alexandra CHOL
titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants de l'Etat, représentants du ministre chargé de la formation professionnelle
sur proposition de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Remplace:Mme Geneviève DAUTANE
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Sport et animation »
JORFTEXT000047329822(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: ANANE (Mohamed Taki Eddine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
JORFTEXT000047329818(source JORF)
autorisation
22 Mars 202322/03/2023
De: AMEUR (Rami)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
JORFTEXT000047329818(source JORF)
autorisation
22 Mars 202322/03/2023
De: RAZAFIMANANTSOA (Fetralinjiva Elie)
à Alarobia Manjakandriana (Madagascar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
JORFTEXT000047329818(source JORF)
autorisation
22 Mars 202322/03/2023
De: GARSAA (Mohamed, Assaad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
JORFTEXT000047329818(source JORF)
autorisation
22 Mars 202322/03/2023
De: HATMAL (Feda)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
JORFTEXT000047329818(source JORF)
autorisation
22 Mars 202322/03/2023
De: AIT GUENI SSAID (Taous), épouse AIT AMEUR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine d'urgence"
JORFTEXT000047329818(source JORF)
autorisation
22 Mars 202322/03/2023
De: AOUN (Tanous)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie thoracique et cardio-vasculaire »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne
autorisation_exercice_medecin="chirurgie thoracique et cardio-vasculaire"
JORFTEXT000047329815(source JORF)
autorisation
22 Mars 202322/03/2023
De: SARSAM (Matthieu, Thomas, Omar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie thoracique et cardio-vasculaire »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne
autorisation_exercice_medecin="chirurgie thoracique et cardio-vasculaire"
JORFTEXT000047329810(source JORF)
autorisation
22 Mars 202322/03/2023
De: OUESLATI (Ahmed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000047329807(source JORF)
autorisation
22 Mars 202322/03/2023
De: ZAOU (Arezki)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000047329807(source JORF)
autorisation
22 Mars 202322/03/2023
De: EL BAKOURI (Hanae), épouse EL KASMI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000047329807(source JORF)
autorisation
22 Mars 202322/03/2023
De: Laurent VILBOEUF
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales à, compter du
1er avril 2023
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales à, compter du"
JORFTEXT000047329803(source JORF)
titularisation
22 Mars 202322/03/2023
De: Camille JACOT-BLAIS
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membre suppléante
Remplace:Mme Catherine VIOLAN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000047329800(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Marielle FAYOL
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et reçoit l'appellation d'inspecteur de la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports
JORFTEXT000047329797(source JORF)
habilitation
22 Mars 202322/03/2023
De: René Drouin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
représentant des communes minières
Groupe:
Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
date_debut="2023-03-27"
conseil_administration
JORFTEXT000047329795(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Daniel Ferré
représentant la CFE-CGC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000047329792(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000047329792(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Davy Rimane
députés
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Remplace:Mme Natalia Pouzyreff
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000047329792(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Antony Cellier
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000047329792(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Anne-Cécile Rigail
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000047329792(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Pauline Boyer
représentant l'association Greenpeace France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Remplace:Mme Cécile Génot
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000047329792(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Maud Bregeon
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000047329792(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Mélissa RAMOS
Objet:
conseillère hébergement au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
date_debut="2023-03-13"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000047329786(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Guilhem de ROBILLARD
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
date_debut="2023-03-24"
conseil_administration
JORFTEXT000047329783(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Claire GIRY
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
date_debut="2023-03-24"
conseil_administration
JORFTEXT000047329783(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Olivier PEYRET
(président de SLB France, directeur Europe de SLB Nouvelles énergies)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
Institut de physique du Globe
conseil_administration
JORFTEXT000047329781(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: François HOULLIER
(président Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer [IFREMER])
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
Institut de physique du Globe
conseil_administration
JORFTEXT000047329781(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Judith SAUSSE
(directrice de l'Ecole nationale supérieure de géologie de Nancy)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
Institut de physique du Globe
conseil_administration
JORFTEXT000047329781(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Hélène HÉBERT
(directrice du Laboratoire de détection et géophysique)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
Institut de physique du Globe
conseil_administration
JORFTEXT000047329781(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Elsa CORTIJO
(directrice de la direction de la recherche fondamentale du CEA)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
Institut de physique du Globe
conseil_administration
JORFTEXT000047329781(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Michel LLORET
ingénieur civil de la défense hors classe
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000047329778(source JORF)
radiation
22 Mars 202322/03/2023
De: Michel LLORET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense hors classe
date_debut="2023-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000047329778(source JORF)
admission
22 Mars 202322/03/2023
De: Jean-Pierre AUCLERT
ingénieur civil de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000047329776(source JORF)
radiation
22 Mars 202322/03/2023
De: Jean-Pierre AUCLERT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense
date_debut="2023-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000047329776(source JORF)
admission
22 Mars 202322/03/2023
De: L'interne MOSE
(Laszlo, Hugues)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: BICEP (Anaëlle-Ophélie, Julie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: YVER (Paul, Augustin, Michel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: VERRON (Romain, Thibault, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: TÊTE (Xavier, Charles, Marie, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: TRUAN (Louis, Jérôme, Stéphane, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: SIMONNET (Benjamin, Alban)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: REBOURS (Yannick, Francis, Michel, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: PINNA (Thibault, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: LEBAS (Pierre, Joseph, Patrice, Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: HULOT (Jean, Yves, Christian, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: HIRSCHAUER (François, Vianney, Marie, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: HEBRARD de VEYRINAS (Gaëtan, Pierre, Marie, Guy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: GODRON (Jean, Marie, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: CLOUTOUR (Florian, Guy, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: CHEOUX-DAMAS (Simon)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: CHAUVEAU (Nathan, Yvon, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: BUTTY (Damien, Tsilavina)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: BRASSEUR (Nathan, Marc, Oscar, François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: BOYÉ (Matthieu, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: BONNEMAISON (Brieuc, Marie, Aymeric)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: BICHOT (Ambroise, Antonin, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: BERTHAIL (Benoît, Gilles, Charles)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: ROVES (Christine, Sabine, Claire)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: RODRIGO (Maurine, Anaïs, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: PAGET (Charlotte, Noëlle, Claudine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: MIGNUCCI (Amandine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: MICOT (Manon, Virginie, Chantal)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: KODAIS (Hélène, Astrid, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: KHENG (Manon)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: JACQUINEZ (Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: GINES (Elsa)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: GIBOIN (Clara, Lucie, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: GALLEGO (Christelle, Agnès, Lucette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: GALEY (Mathilde, Michèle, Monique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: DESCLÉE de MAREDSOUS (Constance, Camille, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: DEMURGER (Caroline, Floriane, Céline)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: de MARTIN (Mégane, Thérésa, Roselyne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: COROMINAS (Vanina, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: CHAUDIER (Aurore, Denise, Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: BUJON (Cécile, Thérèse, Huguette, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: BLANCHET (Elodie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: BAZIN (Angèle, Simone, Liliane)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: de DELAHAYE (Angèle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
B. - Militaire sous contrat
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre santé paramédical
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre santé paramédical"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: BOUBIS (Laetitia, Eugénie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
A. - Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre santé paramédical
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-10-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre santé paramédical"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: de BUFFIERES de RAMBUTEAU (Mathilde, Armelle, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: WINDSTEIN (Ardouin, Guy, Louis)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: LAHLOUH (Jany, François, Belkacem)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: GUILLERMO (Ayrwan, Pascal, Amaury)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: TROUVÉ (Benoit, Georges, Robert)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: QUESTROY (Hugo, Renaud, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: QUAIREAU (Elie, René, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: PORTALIS (Césaire, Marie, Marcel, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: PETIT (Matthieu, Patrick, Marie)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: PEDRENO (Pierre-Olivier, Franck, Georges)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: PAUMIER (Antoine, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: ORLHAC (Baptiste, Jean)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: MIMOSO (Mattéo, Manuel, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: LEINEN (Guillaume, André, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: JULOU (Romain, Théo, Thibault)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: HOUDEBERT (Victor, Julien, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: GUYO (Pierre-Yves)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: FROEHLICH (Alexandre, Pierre, Benoît)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: FORTIER (Charles, Roméo)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: FLEURY (Vadim, Ricardo, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: DUCHEMANN (Julien, André, Prosper, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: DORMIEUX (Daniel, Karl, René)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: DENIS (Cédric, Bernard, André)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: DELAUP (Bastien, Jean, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: CUTILLAS (Sacha, Franck)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: COZIC (Fabien)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: CHARRAIRE (Baptiste, Pierre-Marie)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: BERNAUDON (Quentin, Hervé, Henri)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: ATIN (Clément, Michel, Djiba)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: AMSALEG (Vincent)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: ADAM (Florian, Michel)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: CHARRON (Raphaël, Pierre, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2019
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: AGUILLON-NAURY (Baptiste, Alain, André, Michel)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2019
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: ROSIER (Laurane, Pascale, Jocelyne)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: FISCHER de GUILLEBON (Ambre, Bénédicte, Aude)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: LIEVRE de LA GRANGE (Marine, Marie, Agnès)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2019
en application des dispositions du 1° du I del'article 21 du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2022-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: L'interne LOBRY
(Pauline, Adèle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2022
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2022-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: GALTIER (Georgie, Manuella, Alberte)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
A. - Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre santé paramédical
Les infirmières en soins généraux de 1er grade
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmières en soins généraux"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: de TIGHILT (Yacine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
A. - Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre santé paramédical
Les infirmières en soins généraux de 1er grade
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmières en soins généraux"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: STEMPFER (Anouchka, Simone, Madeleine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
A. - Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre santé paramédical
Les infirmières en soins généraux de 1er grade
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmières en soins généraux"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: RENAUD (Aurélie, Anne, Francine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
A. - Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre santé paramédical
Les infirmières en soins généraux de 1er grade
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmières en soins généraux"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: de LE BOSSER (Caroline, Françoise, Olivia)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
A. - Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre santé paramédical
Les infirmières en soins généraux de 1er grade
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmières en soins généraux"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: de TOUZON (Sylvie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
A. - Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre santé paramédical
Les infirmières en soins généraux de 1er grade
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmières en soins généraux"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: COUDRAY (Ophélie, Micheline)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
A. - Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre santé paramédical
Les infirmières en soins généraux de 1er grade
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmières en soins généraux"
JORFTEXT000047329772(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
afin de continuer à exercer les fonctions de secrétaire général
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Conseil d'État
date_debut="2023-03-16"
duree="trois ans"
JORFTEXT000047329769(source JORF)
détachement
22 Mars 202322/03/2023
De: Bernadette BARTCZAK-VAN RUYMBEKE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenue en fonction
conseillère à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2023-06-05"
date_fin="2023-06-30"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000047329767(source JORF)
admission
22 Mars 202322/03/2023
De: Clément ROUCHOUSE
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-directeur des libertés publiques à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur et des outre-mer
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Sous-direction des libertés publiques à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur et des outre-mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000047329764(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Philippe CANNARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2023-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration"
depart_retraite
JORFTEXT000047329762(source JORF)
admission
22 Mars 202322/03/2023
De: Adélaïde DEWAVRIN
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Nicolas JANNIN
Groupe:
Caisse nationale des autoroutes (CNA)
conseil_administration
JORFTEXT000047329759(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Adélaïde DEWAVRIN
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc (ATMB)
représentante du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Nicolas JANNIN
Groupe:
Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
conseil_administration
JORFTEXT000047329757(source JORF)
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Marie-Laure MARTINEAU-GISOTTI
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe du bureau de l'action sociale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse"
JORFTEXT000047329668(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 202322/03/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.