JORFTEXT000047996244

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Olivier GAYRAUD
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires
représentants des assujettis aux obligations d'assurance
4
Sur proposition de l'association Consommation logement et cadre de vie
Suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000047996244(source JORF)
nomination
25 Août 202325/08/2023
De: Romain BIESSY
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires
représentants des assujettis aux obligations d'assurance
3
Sur proposition de la Confédération syndicale des familles
Suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000047996244(source JORF)
nomination
25 Août 202325/08/2023
De: William TRAPEAU
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires
représentants des assujettis aux obligations d'assurance
1
Sur proposition de l'Union nationale de la propriété immobilière
Suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000047996244(source JORF)
nomination
25 Août 202325/08/2023
De: Michelle DUCHAUSSOY
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires
représentants des assujettis aux obligations d'assurance
2
Sur proposition de l'Association des responsables de copropriété
Suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000047996244(source JORF)
nomination
25 Août 202325/08/2023
De: Eddie JACQUEMART
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires
représentants des assujettis aux obligations d'assurance
5
Sur proposition de la Confédération nationale du logement
Titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000047996244(source JORF)
nomination
25 Août 202325/08/2023
De: David RODRIGUES
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires
représentants des assujettis aux obligations d'assurance
4
Sur proposition de l'association Consommation logement et cadre de vie
Titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000047996244(source JORF)
nomination
25 Août 202325/08/2023
De: Emile HAGEGE
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires
représentants des assujettis aux obligations d'assurance
2
Sur proposition de l'Association des responsables de copropriété
Titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000047996244(source JORF)
nomination
25 Août 202325/08/2023
De: Frédéric PELISSOLO
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires
représentants des assujettis aux obligations d'assurance
1
Sur proposition de l'Union nationale de la propriété immobilière
Titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000047996244(source JORF)
nomination
25 Août 202325/08/2023
De: Jocelyne HERBINSKI
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires
représentants des assujettis aux obligations d'assurance
5
Sur proposition de la Confédération nationale du logement
Titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000047996244(source JORF)
nomination
25 Août 202325/08/2023
De: Elodie FUMET
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires
représentants des assujettis aux obligations d'assurance
3
Sur proposition de la Confédération syndicale des familles
Titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000047996244(source JORF)
nomination
25 Août 202325/08/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.