JORFTEXT000048194283


De: Christian KLINGER
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 920 (2022-2023) visant à associer les épargnants à la transmission des exploitations agricoles françaises
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Roger KAROUTCHI
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Médias, livre et industries culturelles
Compte spécial : Avances à l'audiovisuel public
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Jean-Noël GUÉRINI
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Médias, livre et industries culturelles
Compte spécial : Avances à l'audiovisuel public
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Philippe PAUL
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Sécurités
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Jérôme DARRAS
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Sécurités
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Mickaël VALLET
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Direction de l'action du Gouvernement
Groupe:
Direction de l'action du Gouvernement
parlement="Sénat"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Olivier CADIC
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Direction de l'action du Gouvernement
Groupe:
Direction de l'action du Gouvernement
parlement="Sénat"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Didier MARIE
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Action extérieure de l'État
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Jean-Baptiste LEMOYNE
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Action extérieure de l'État
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Ronan LE GLEUT
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Action extérieure de l'État
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Patrice JOLY
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Action extérieure de l'État
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Guillaume GONTARD
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Action extérieure de l'État
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Christian CAMBON
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Action extérieure de l'État
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Catherine DUMAS
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Action extérieure de l'État
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Valérie BOYER
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Action extérieure de l'État
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Hugues SAURY
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Défense
Groupe:
Commissions / organes temporaires
Commission de la défense (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Sénat)"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Joël GUERRIAU
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Défense
Groupe:
Commissions / organes temporaires
Commission de la défense (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Sénat)"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Olivier CIGOLOTTI
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Défense
Groupe:
Commissions / organes temporaires
Commission de la défense (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Sénat)"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Pascal ALLIZARD
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Défense
Groupe:
Commissions / organes temporaires
Commission de la défense (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Sénat)"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Gisèle JOURDA
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Défense
Groupe:
Commissions / organes temporaires
Commission de la défense (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Sénat)"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Michelle GRÉAUME
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Défense
Groupe:
Commissions / organes temporaires
Commission de la défense (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Sénat)"
JORFTEXT000048194283(source JORF)
désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Hélène CONWAY-MOURET
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Défense
Groupe:
Commissions / organes temporaires
Commission de la défense (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Sénat)"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Marie-Arlette CARLOTTI
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Défense
Groupe:
Commissions / organes temporaires
Commission de la défense (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Sénat)"
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désignation
12 Octobre 202312/10/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.