JORFTEXT000048444247


De: Ian Brossat (CRCE-Kanaky)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (Sénat)"
nomination
22 Novembre 202322/11/2023
De: Franck Ménonville
(UC)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (Sénat)"
nomination
22 Novembre 202322/11/2023
De: Michel Masset
(RDSE)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (Sénat)"
nomination
22 Novembre 202322/11/2023
De: Stéphane Le Rudulier
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (Sénat)"
nomination
22 Novembre 202322/11/2023
De: Olivier Cadic
(UC)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (Sénat)"
nomination
22 Novembre 202322/11/2023
De: Guy Benarroche
(EST)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (Sénat)"
nomination
22 Novembre 202322/11/2023
De: Etienne Blanc
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Rapporteur
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (Sénat)"
nomination
22 Novembre 202322/11/2023
De: Jérôme Durain
(SER)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (Sénat)"
nomination
22 Novembre 202322/11/2023
De: Marie-Laure Phinera-Horth
(RDPI)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (Sénat)"
nomination
22 Novembre 202322/11/2023
De: Vanina Paoli-Gagin
(LIRT)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (Sénat)"
nomination
22 Novembre 202322/11/2023
De: Marie-Arlette Carlotti
(SER)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (Sénat)"
nomination
22 Novembre 202322/11/2023
De: Valérie Boyer
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (Sénat)"
nomination
22 Novembre 202322/11/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.