JORFTEXT000049084523

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe FISCHER
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2021-1580 du
7 décembre 2021
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membre désigné par la chambre des métiers et de l'artisanat de Moselle
Groupe:
nomination
03 Février 202403/02/2024
De: Jean-Luc HOFFMANN
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2021-1580 du
7 décembre 2021
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membre désigné par la chambre des métiers et de l'artisanat d'Alsace
Groupe:
nomination
03 Février 202403/02/2024
De: Fabrice GENTER
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2021-1580 du
7 décembre 2021
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membre désigné par la chambre de commerce et d'industrie de Moselle
Groupe:
nomination
03 Février 202403/02/2024
De: Jean-Luc HEIMBURGER
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2021-1580 du
7 décembre 2021
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membre désigné par la chambre de commerce et d'industrie d'Alsace
Groupe:
nomination
03 Février 202403/02/2024
De: Fabian JORDAN
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2021-1580 du
7 décembre 2021
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membre désigné par l'association départementale des maires du Haut-Rhin
Groupe:
nomination
03 Février 202403/02/2024
De: Patrice HILT
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2021-1580 du
7 décembre 2021
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membre désigné par l'association départementale des maires du Bas-Rhin
Groupe:
nomination
03 Février 202403/02/2024
De: Marc ZINGRAFF
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2021-1580 du
7 décembre 2021
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membre désigné par l'association départementale des maires de la Moselle
Groupe:
nomination
03 Février 202403/02/2024
De: Alain MONPEURT
représentant du régime local d'assurance-maladie désigné par le président du conseil d'administration de la caisse d'assurance retraite et de santé au travail d'Alsace-Moselle
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2021-1580 du
7 décembre 2021
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
03 Février 202403/02/2024
De: Eric RICOU
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2021-1580 du
7 décembre 2021
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membre désigné par le conseil interrégional des notaires des cours d'appel de Colmar et de Metz
Groupe:
cour_appel="Colmar et de Metz"
nomination
03 Février 202403/02/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.