JORFTEXT000049367278


De: Jean-Pierre Taite
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Thomas Rudigoz
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Lionel Royer-Perreaut
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Jean-Claude Raux
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Stéphane Peu
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Karl Olive
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Jean-François Lovisolo
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Bastien Lachaud
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: David Habib
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Sébastien Chenu
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Xavier Breton
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Frédéric Boccaletti
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Bruno Bilde
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Laurent Alexandre
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Damien Abad
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Cécile Untermaier
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Marie-Agnès Poussier-Winsback
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Aude Luquet
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Élodie Jacquier-Laforge
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Martine Froger
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Marie-Christine Dalloz
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Fabienne Colboc
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Céline Calvez
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Anne Brugnera
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Sophie Blanc
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Farida Amrani
Objet:
Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Guillaume Garot
Objet:
commission des affaires européennes
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
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nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Marietta Karamanli
Objet:
commission des affaires européennes
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Julien Bayou
député n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la commission de la défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Olivier Serva
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
désignation
05 Avril 202405/04/2024
De: Christophe Naegelen
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
désignation
05 Avril 202405/04/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
désignation
05 Avril 202405/04/2024
De: Karim Ben Cheikh
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
désignation
05 Avril 202405/04/2024
De: Sandra Regol
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
désignation
05 Avril 202405/04/2024
De: Marie Pochon
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
désignation
05 Avril 202405/04/2024
De: Cyrielle Chatelain
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
désignation
05 Avril 202405/04/2024
De: Lisa Belluco
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
désignation
05 Avril 202405/04/2024
De: Olivier Serva
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 202405/04/2024
De: Christophe Naegelen
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 202405/04/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 202405/04/2024
De: Karim Ben Cheikh
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 202405/04/2024
De: Sandra Regol
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 202405/04/2024
De: Marie Pochon
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 202405/04/2024
De: Cyrielle Chatelain
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 202405/04/2024
De: Lisa Belluco
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 202405/04/2024
De: Mickaël Bouloux
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 202405/04/2024
De: Marie-Noëlle Battistel
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 202405/04/2024
De: Julien Bayou
Objet:
à la commission de la défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049367278(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 202405/04/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.