JORFTEXT000050325452

De: Jean-Jacques LOZACH
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
Sport, jeunesse et vie associative, - Sport, - Jeunesse et vie associative
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Yan CHANTREL
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
Sport, jeunesse et vie associative, - Sport, - Jeunesse et vie associative
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Stéphane PIEDNOIR
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
Recherche et enseignement supérieur, - Recherche, - Enseignement supérieur
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Michel LAUGIER
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
Médias, livre et industries culturelles, - Presse, - Cinéma, - Livre et industries culturelles
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Mikaele KULIMOETOKE
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
Médias, livre et industries culturelles, - Presse, - Cinéma, - Livre et industries culturelles
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Jérémy BACCHI
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
Médias, livre et industries culturelles, - Presse, - Cinéma, - Livre et industries culturelles
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Cédric VIAL
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
Enseignement scolaire, - Enseignement scolaire, - Enseignement technique agricole
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Jacques GROSPERRIN
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
Enseignement scolaire, - Enseignement scolaire, - Enseignement technique agricole
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Bernard FIALAIRE
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
Enseignement scolaire, - Enseignement scolaire, - Enseignement technique agricole
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Claude KERN
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Olivier Henno
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Alexandra BORCHIO-FONTIMP
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
Recherche et enseignement supérieur, - Recherche, - Enseignement supérieur
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Sabine DREXLER
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
Culture, - Patrimoines, - Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Karine DANIEL
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
Culture, - Patrimoines, - Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Émilienne Poumirol
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Laurence Muller-Bronn
Objet:
ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
Groupe:
Mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Jean-Raymond HUGONET
comme rapporteur, sur la proposition de loi organique n° 720 (2023 2024) portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
Commission des finances
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024
De: Vincent DELAHAYE
rapporteur pour avis sur ce texte
Objet:
rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
Commission des finances
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000050325452(source JORF)
désignation
10 Octobre 202410/10/2024