JORFTEXT000050491510


De: Franck Menonville
visant à libérer la production agricole des entraves normatives
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Désignations de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
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nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Pierre CUYPERS
rapporteur sur la proposition de loi n° 108 (2024-2025)
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Désignations de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
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nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Philippe TABAROT
(LR)
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
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nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Jean-Yves ROUX
(RDSE)
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
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nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Rémy POINTEREAU
(LR)
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
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nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Hervé GILLÉ
(SER)
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
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nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Ronan DANTEC
(GEST)
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
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nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Guillaume CHEVROLLIER
(LR)
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
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nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Cédric CHEVALIER
(Indép)
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
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nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Cyril PELLEVAT
(LR)
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Secrétaires
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
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nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Pascal MARTIN
(UC)
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Secrétaires
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000050491510(source JORF)
nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Jean-Claude ANGLARS
(LR)
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Secrétaires
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000050491510(source JORF)
nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Jean-François LONGEOT
(UC)
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Président
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
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nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Marie-Claude VARAILLAS
(CRCE-Kanaky)
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000050491510(source JORF)
nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Nadège HAVET
(RDPI)
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000050491510(source JORF)
nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Marta de CIDRAC
(LR)
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000050491510(source JORF)
nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Nicole BONNEFOY
(SER)
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000050491510(source JORF)
nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Audrey BÉLIM
(SER)
Objet:
Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Secrétaires
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000050491510(source JORF)
nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: François Bonhomme
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 29 (2023-2024) tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l'utilité ne semble pas avérée
Groupe:
Conseils et commissions « Théodule » dont l'utilité ne semble pas avérée
parlement="Sénat"
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désignation
14 Novembre 202414/11/2024
De: Jérôme Durain
Objet:
rapporteurs sur la proposition de loi n° 735 (2023-2024) visant à sortir la France du piège du narcotrafic
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050491510(source JORF)
désignation
14 Novembre 202414/11/2024
De: Jérôme Durain
Objet:
rapporteurs sur la proposition de loi n° 735 (2023-2024) visant à sortir la France du piège du narcotrafic
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050491510(source JORF)
désignation
14 Novembre 202414/11/2024
De: Muriel Jourda
Objet:
rapporteurs sur la proposition de loi n° 735 (2023-2024) visant à sortir la France du piège du narcotrafic
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050491510(source JORF)
désignation
14 Novembre 202414/11/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.