JORFTEXT000053587758


De: Jean-Jacques Michau
Objet:
lors de sa réunion du
25 février 2026
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
27 Février 202627/02/2026
De: Daniel Gremillet
Objet:
lors de sa réunion du
25 février 2026
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
27 Février 202627/02/2026
De: Fabien Gay
rapporteurs de la proposition de loi n° 359 (2025-2026), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique
Objet:
lors de sa réunion du
25 février 2026
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
27 Février 202627/02/2026
De: Patrick Chauvet
Objet:
lors de sa réunion du
25 février 2026
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
27 Février 202627/02/2026
De: Alain Cadec
rapporteur de la proposition de loi n° 210 (2025-2026) visant à garantir l'équilibre économique de l'exploitation des réseaux d'initiative publique par un mécanisme de péréquation
Objet:
lors de sa réunion du
25 février 2026
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
27 Février 202627/02/2026

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.