JORFTEXT000054070290
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
DEVALLÉE (Matthieu)
Union française des industries pétrolières
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
suppléant
Remplace:
M. SOUDANT (Olivier)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
suppleant
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nomination
13 Mai 2026
13/05/2026
De:
BETREMIEUX (Sophie)
Framatome
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
suppléante
Remplace:
Mme CIPIÈRE (Marie-France)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
suppleant
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nomination
13 Mai 2026
13/05/2026
De:
COADER (Yvan)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques Groupe
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
titulaire
Remplace:
M. LONGIN (Jean-Philippe)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
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nomination
13 Mai 2026
13/05/2026
De:
BOYENVAL (Philippe)
Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
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nomination
13 Mai 2026
13/05/2026
De:
GRIFFE (Isabelle)
inspection générale de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
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nomination
13 Mai 2026
13/05/2026
De:
GRIFFE (Isabelle)
Objet:
pour exercer la fonction suivante au sein de ladite sous-commission
vice-présidente
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
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désignation
13 Mai 2026
13/05/2026
De:
SENÉ (Monique)
Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire
Objet:
au mandat de
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
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cessation de fonction
13 Mai 2026
13/05/2026