JORFTEXT000054306480

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"

De:	Nathalie Oziol
Objet:	COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Le groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire
Groupe:	Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"

De:	Danièle Obono
Objet:	COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Le groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire
Groupe:	Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"

De:	Mathilde Hignet
Objet:	COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Le groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire
Groupe:	Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Alexandre Portier
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Jérémie Patrier-Leitus
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Sophie Taillé-Polian
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Béatrice Piron
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Graziella Melchior
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Delphine Lingemann
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Ayda Hadizadeh
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Céline Calvez
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"

De:	Soumya Bourouaha
Objet:	Bureau de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:	Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES ENFANTS (Assemblée nationale)"

De:	Yannick Monnet
Objet:	COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES ENFANTS Le groupe Gauche Démocrate et Républicaine
Groupe:	Groupe Gauche démocrate et républicaine

nomination

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES ENFANTS (Assemblée nationale)"

De:	Soumya Bourouaha
Objet:	COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES ENFANTS Le groupe Gauche Démocrate et Républicaine
Groupe:	Groupe Gauche démocrate et républicaine

nomination

De:	Pierre Pribetich

désignation

De:	Thomas Portes

désignation

De:	Éric Pauget

désignation

De:	Éric Michoux

désignation

De:	Antoine Léaument

désignation

De:	Benjamin Lucas-Lundy

désignation

De:	Philippe Latombe

désignation

De:	Hendrik Davi

désignation

De:	Laurent Croizier

désignation

De:	Bérenger Cernon

désignation

De:	Sabine Thillaye

désignation

De:	Ersilia Soudais

désignation

De:	Anne-Sophie Ronceret

désignation

De:	Sophie Ricourt Vaginay

désignation

De:	Emeline Rey-Rinchet

désignation

De:	Sandra Regol

désignation

De:	Laure Miller

désignation

De:	Léa Balage El Mariky

désignation

De:	Thomas Portes

cessation de fonction

De:	Éric Pauget

cessation de fonction

De:	Éric Michoux

cessation de fonction

De:	Antoine Léaument

cessation de fonction

De:	Benjamin Lucas-Lundy

cessation de fonction

De:	Philippe Latombe

cessation de fonction

De:	Hendrik Davi

cessation de fonction

De:	Laurent Croizier

cessation de fonction

De:	Bérenger Cernon

cessation de fonction

De:	Ersilia Soudais

cessation de fonction

De:	Anne-Sophie Ronceret

cessation de fonction

De:	Sophie Ricourt Vaginay

cessation de fonction

De:	Emeline Rey-Rinchet

cessation de fonction

De:	Sandra Regol

cessation de fonction

De:	Laure Miller

cessation de fonction

De:	Léa Balage El Mariky

cessation de fonction

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"

De:	Sébastien Saint-Pasteur
Objet:	COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:	Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

cessation de fonction

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"

De:	Anne Stambach-Terrenoir
Objet:	COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:	Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

cessation de fonction

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"

De:	Ersilia Soudais
Objet:	COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:	Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

cessation de fonction

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"

De:	Sandrine Nosbé
Objet:	COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:	Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

cessation de fonction

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"

De:	Sylvie Ferrer
Objet:	COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:	Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

cessation de fonction

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"

De:	Géraldine Bannier
Objet:	COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:	Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

cessation de fonction

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES ENFANTS (Assemblée nationale)"

De:	Karine Lebon
Objet:	COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES ENFANTS
Groupe:	COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES ENFANTS COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES ENFANTS (Assemblée nationale)

cessation de fonction

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES ENFANTS (Assemblée nationale)"

De:	Elsa Faucillon
Objet:	COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES ENFANTS
Groupe:	COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES ENFANTS COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES ENFANTS (Assemblée nationale)

cessation de fonction