JUSB1200396S

De: Hervé OBINO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
ORGANISATIONS
VINCENT
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JUSB1200396S(source BOMJ)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Claude ZEMMOUR
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JUSB1200396S(source BOMJ)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Philippe SOULET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JUSB1200396S(source BOMJ)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Luis GANDRA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JUSB1200396S(source BOMJ)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Florence COSTE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
ORGANISATIONS
VINCENT
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JUSB1200396S(source BOMJ)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Chantal BONNET Mme Catherine GAUTIER Syndicat des greffiers de France Mme Hélène MOULIS M. Jean-Christophe OLIVE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
ORGANISATIONS
VINCENT
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JUSB1200396S(source BOMJ)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Claude DESCOUS épouse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JUSB1200396S(source BOMJ)
nomination
10 Février 201210/02/2012