SASH1030098A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BARBIER (Gilbert)
sénateur du Jura (Franche-Comté)
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (2o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
SASH1030098A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2010
15/04/2010
De:
LE MENN (Jacky)
sénateur d'Ille-et-Vilaine (Bretagne)
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (2o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
SASH1030098A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2010
15/04/2010