au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, tous actes ou décisions relatifs à la gestion du service classification et information médicale, autres que les engagements juridiques et comptables

secrétaire général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitali sation

ordonnateur secondaire

secrétaire général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation

au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation

dans la limite de ses attributions, les marchés de fournitures et services dont le montant n'excède pas 200 000 € (HT), les marchés de travaux dont le montant n'excède pas 350 000 € (HT), ainsi que tous les actes d'exécution des marchés inférieurs à 350 000 € (HT)

au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, tous actes ou décisions relatifs à la gestion du service « architecture et production informatique », autres que les engagements juridiques et comptables

secrétaire général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation

au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, les contrats de travail et toutes décisions individuelles relatives à la situation du personnel

membre du collège de la HAS

membre du groupe chargé de l'examen des déclarations d'intérêts au sein du comité de validation des recommandations de bonne pratique

en remplacement du

membres titulaires de l'Union nationale des professionnels de santé

au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la pé riode du mandat restant à courir

–

membres titulaires de l'Union nationale des professionnels de santé

au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la pé riode du mandat restant à courir

–

membres suppléants de l'Union nationale des professionnels de santé

au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la pé riode du mandat restant à courir

–

en remplacement du

membres suppléants de l'Union nationale des professionnels de santé

au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la pé riode du mandat restant à courir

–

membres suppléants de l'Union nationale des professionnels de santé

au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la pé riode du mandat restant à courir

–

en remplacement du

membres suppléants de l'Union nationale des professionnels de santé

au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la pé riode du mandat restant à courir

–

en remplacement du

membres titulaires de l'Union nationale des professionnels de santé

au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la pé riode du mandat restant à courir

–

membres titulaires de l'Union nationale des professionnels de santé

au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la pé riode du mandat restant à courir

–

en remplacement du

membres titulaires de l'Union nationale des professionnels de santé

au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la pé riode du mandat restant à courir

–

membres titulaires de l'Union nationale des professionnels de santé

au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la pé riode du mandat restant à courir

–

professeur des universités, praticien hospitalier de classe exceptionnelle

président du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

membre de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

au titre du e) du 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique

pour la durée du mandat restant à courir

personnalité choisie

en raison de sa compétence en matière de visite médicale Suppléante

membre suppléant de la commission de cosmétologie

personnalité scientifique exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant

au titre du para graphe 3 de l'article 1er de l'arrêté du

modifié

pour la durée du mandat restant à courir

Professeur

membre titulaire du Comité médical supérieur (section des longues maladies)

(Agence régionale de santé de Basse-Normandie) a été missionné par la DGS, en appui du PADSE, pour animer ce groupe de travail

des utilisateurs sur le réseau d'échanges en santé-environnement (RESE)

Le PADSE assure en outre la maintenance opérationnelle de la base de données SISE-Eaux (gestion des tables nationales des paramètres), ainsi que le suivi des chantiers évolutifs de l'appli cation

des établissements à l'adresse électronique suivante : IAS@sante.gouv.fr. En cas d'urgence uniquement, il est possible de la contacter par télé phone au 01-40-56-72-87. Dans tous les cas, le login devra être fourni pour identification

directement sur le site internet

selon la disponibilité des établisse ments, la validation pourra se limiter au strict remplissage de la « liste de validation » ou être l'occasion de faire le point sur la prévention des infections associées aux soins au sein de l'éta blissement, dans le cadre d'une démarche d'accompagnement des établissements

La double signature de ce document par le responsable légal de l'établissement et le président du CLIN (ou de la sous-commission de la CME ayant en charge les mêmes attributions) ne sera indis pensable qu'en cas de divergence avec les déclarations de l'établissement et si cette divergence affecte le résultat d'au moins un indicateur

en liaison avec les DDASS, de définir les modalités de prise en compte des demandes de corrections des établissements pour la période comprise entre la validation par l'éta blissement de sa déclaration qui verrouille son compte personnel et la clôture de la campagne (vendredi 30 avril 2010) qui verrouille tous les comptes d'établissements. Après cette date, aucune demande de correction ne devrait être recevable

directrice médicale de l'Etablissement français du sang

directrice médicale de l'Etablissement français

au nom du président de l'Etablissement français du sang

dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et de certifier le service fait

français du sang

au nom du président de l'Etablissement français du sang

dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et certifier le service fait

directrice adjointe des achats

au nom du président de l'Etablissement français du sang

dans la limite de ses attributions

les actes visés à l'article 1er

directeur de l'Etablissement français du sang Ile de-France

au nom du président de l'Etablissement français du sang, la transaction par laquelle la société UTB et son assureur ALLIANZ verseront la somme de 105 871,14 €

directrice générale déléguée, en charge de la stratégie, de l'évaluation et de la prospective de l'Etablissement français du sang

au nom du président de l'Etablissement français du sang

dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et certifier le service fait

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

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rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

rému nérés

à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés

directeur d'une maison de retraite à Monthléry (Essonne)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur de l'accueil départemental enfance et famille à Avignon (Vaucluse)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur adjoint du centre gérontologique du Raizet à Abymes (Guade loupe)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur adjoint de l'institut médico-éducatif à Mareuil-sur-Cher (Loir et-Cher)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur d'une maison de retraite à Volvic (Puy-de-Dôme)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur du centre hospitalier à Ponteils (Gard)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur d'une maison de retraite à Vertheuil-Médoc (Gironde)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur adjoint de l'EDPAMS Jacques-Sourdille à Belleville-et Châtillon (Ardennes)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur de l'HL de Rosheim et MR de Lingolsheim à Lingolsheim (Bas Rhin)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur de l'hôpital local à Saint-Galmier (Loire)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur de l'institut médico-éducatif à Avignon (Vaucluse)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur d'une établissement hébergement pour personnes âgées dépen dantes à Sablet (Vaucluse)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur d'une maison de retraite à Prayssac (Lot)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur de l'EHPAD à Sartrouville et à Triel-sur-Seine (Yvelines)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur de la maison de retraite Francis-Panicot à Toulouges (Pyrénées-Orientales)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur adjoint du centre hospitalier intercommunal à Villeneuve Saint-Georges (Val-de-Marne)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur de l'hôpital local à Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur du foyer de la Madeleine à Pontchâteau (Loire-Atlantique)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur d'une maison de retraite à Salbris (Loir-et-Cher)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur de l'EHPAD à La Côte-Saint-André et de l'EHPAD à Beaure paire (Isère)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur adjoint de l'EPDAEAH à Arras (Pas-de-Calais)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directeur adjoint du centre hospitalier à Avranches-Granville (Manche)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directeur d'une maison de retraite à Sos-en-Albret (Lot-et-Garonne)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

en service détaché, directeur de cabinet de la préfecture du Haut-Rhin à Colmar (Haut-Rhin)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

en service détaché, directeur du ministère de la santé et de la prévention à Papeete (Polynésie)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directeur de l'hôpital local à Barcelonnette (Alpes-de-Haute Provence)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directeur adjoint du centre hospitalier à Chalon-sur-Saône (Saône-et Loire)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directeur d'une maison de retraite à Maubourguet (Hautes-Pyrénées)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directeur adjoint dans les hôpitaux locaux à Saint-Gilles-Croix-de-Vie et à Beauvoir-sur-Mer (Vendée)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

mis à disposition : permanent syndical – fédération de santé FO

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directeur d'un centre de soins de longue durée à Luzy (Nièvre)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directeur d'une maison de retraite à Ligueil (Indre-et-Loire)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

(Loir-et-Cher)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice adjointe du centre hospitalier à Belley et d'une maison de retraite à Lhuis (Ain)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice d'une maison de retraite à Suresnes (Hauts-de-Seine)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice adjointe du centre hospitalier à Chalon-sur-Saône (Saône-et Loire)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice de l'hôpital local à Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice adjointe de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris à Paris (Paris)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice adjointe de l'hôpital local à Murat (Cantal)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice d'une maison de retraite à Bourg-d'Oisans (Isère)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice adjointe du centre hospitalier Léon-Jean Grégory à Thuir (Pyrénées-Orientales)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice adjointe du réseau éducatif de Meurthe-et-Moselle à Laxou (Meurthe-et-Moselle)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice adjointe du centre hospitalier à Blois (Loir-et-Cher)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice de l'hôpital local à Nègrepelisse (Tarn et-Garonne)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice de l'hôpital local à Selles-sur-Cher (Loir-et-Cher)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

en service détaché : directrice de l'association APAJH à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice d'une maison de retraite à Saint-Chamas (Bouches-du Rhône)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice adjointe du centre hospitalier à Saintes (Charente-Maritime)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice des maisons de retraite à La Feuillie et à Buchy (Seine Maritime)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice adjointe de la fondation d'Aligre, foyer de vie à Léves (Eure-et Loir)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice adjointe du centre hospitalier de Carnelle à Saint-Martin-du Tertre (Val-d'Oise)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice adjointe du centre hospitalier à Cholet (Maine-et-Loire)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

en service détaché à GIP réseau addictions Guadeloupe au CHU à Abymes (Guadeloupe)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice de l'établissement public autonome intercommunal Sommières-Calvisson à Sommières (Gard)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice de l'établissement public intercommunal à Grand-Champ (Morbihan)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice de l'EHPAD à Fouilloy et à Bray-sur-Somme (Somme)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

en service détaché : directrice du centre communal d'action sociale à Pontivy (Morbihan)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice d'une maison de retraite à Caulnes (Côtes-d'Armor)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice d'une maison de retraite à Montsûrs-sur-Martigné (Mayenne)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice d'une maison de retraite à Puy-l'Evêque (Lot)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

mise à disposition pour assurer la permanence syndicale au SNCH

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice de l'hôpital local à Saint-Jean-de-Monts (Vendée)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice adjointe de l'établissement public départemental Les 2 Monts à Montlieu-la-Garde (Charente-Maritime)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice d'une maison de retraite à Grand-Champ (Morbihan)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice de la maison de retraite Jeanne-Bacon à Villers-Bocage (Calvados)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice adjointe du CNG des personnels de direction et praticiens hospitaliers à Paris (Paris)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice d'une maison de retraite à

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

44

directrice adjointe du centre hospitalier à Cholet (Maine-et-Loire)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice adjointe de l'hôpital local à Lamballe (Côtes-d'Armor)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice d'une maison de retraite à Neuvic-sur-L'Isle (Dordogne)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice des maisons de retraite à Willgottheim et Marlenheim (Bas-Rhin)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice d'une maison de retraite à Rochefort-Montagne (Puy-de Dôme)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice d'une maison de retraite à Férel (Morbihan)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice d'une maison de retraite à Corrèze (Corrèze)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

en service détaché, directrice générale de la solidarité du centre général de Guyane à Cayenne (Guyane)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice du centre maternel départemental à Nîmes (Gard)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

en service détaché, directrice du centre Le Bois Rignoux, de l'UGECAM Bretagne à Saint-Herblain (Loire-Atlantique)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice adjointe de l'hôpital local à Condrieu (Rhône)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice d'une maison de retraite à Cancon (Lot-et-Garonne)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice d'un centre de long et moyen séjour à Hautmont (Nord)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice adjointe d'une maison de retraite à Wasquehal (Nord)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice adjointe du centre hospitalier Etienne-Gourmelen à Quimper (Finistère)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice adjointe du centre hospitalier Ariège-Couserans à Saint-Girons (Ariège)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice d'une maison de retraite à Bessèges (Gard)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

en service détaché, directrice du centre communal d'action sociale du Puy-en-Velay (Haute-Loire)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice de l'hôpital local à Brou (Eure-et-Loir)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice de l'EHPAD à Saint-Riquier et à Crépy-en-Ponthieu (Somme)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice d'une maison de retraite à Courthézon (Vaucluse)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice d'une maison de retraite départementale à Courville-sur-Eure (Eure-et-Loir)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice d'une maison de retraite à Ducey (Manche)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice adjointe du centre hospitalier à Lillebonne (Seine-Maritime)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice d'une maison de retraite à Langeais (Indre-et-Loire)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice adjointe du centre hospitalier à Longjumeau (Essonne)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice d'une maison de retraite à Saint-Jean-en-Royans (Drôme)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice d'une maison de retraite à Bourdeilles (Dordogne)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice adjointe de l'hôpital local à Saint-Martin-de-Ré (Charente Maritime)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice de l'hôpital local à Ornans (Doubs)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice adjointe d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes au Bouscat (Gironde)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

directrice de l'hôpital local à Baume-les-Dames (Doubs)

au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps

membres de jury des concours d'internat en pharmacie zone nord et zone sud, organisés

Au titre de la zone géographique sud

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