TREP1835820A


De: PETIAU Laurent
Objet:
représentant le ministre chargé de la cohésion des territoires
membre de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
au titre de l'Etat
Groupe:
nomination
25 Janvier 201925/01/2019
De: VOGT Pierre
titulaire, représentant Régions de France
Objet:
membres de la formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des élus locaux
Groupe:
nomination
25 Janvier 201925/01/2019
De: NOËL-RACINE Pascal
titulaire, représentant AMORCE
Objet:
membres de la formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des élus locaux
Remplace:M. VINCENT Gilles
Groupe:
nomination
25 Janvier 201925/01/2019
De: LABBE Guillaume
suppléant, représentant la Fédération des Entreprises d'Insertion (FEI)
Objet:
membres de la formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets
dont ceux de l'économie sociale et solidaire
Remplace:M. RIFFAUD Stanislas
Groupe:
nomination
25 Janvier 201925/01/2019
De: GAVALLET Jean-Christophe
suppléant, représentant
Objet:
membres de la formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers
Groupe:
nomination
25 Janvier 201925/01/2019
De: VIGNOT Clément
suppléant, représentant la Fédération des entreprises du recyclage
Objet:
membres de la formation de filière des déchets diffus spécifiques ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets
dont ceux de l'économie sociale et solidaire
Remplace:M. Frédéric FAGES
Groupe:
nomination
25 Janvier 201925/01/2019
De: FAURE Abigail
suppléante, représentant la Fédération des Industries Nautiques (FIN)
Objet:
membres de la formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Remplace:M. BIDOIS Ludovic
Groupe:
nomination
25 Janvier 201925/01/2019
De: France Nature Environnement
(FNE)
Objet:
membres de la formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers
Remplace:M. FAÏSSE Eric
Groupe:
nomination
25 Janvier 201925/01/2019
De: BÉGUÉ Caroline
titulaire, représentant la Fédération française des métiers de l'incendie
Objet:
membres de la formation de filière des déchets diffus spécifiques ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Remplace:M. Romain CANLER
Groupe:
nomination
25 Janvier 201925/01/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.