Commission des filières de responsabilité élargie des producteurs (organisation)


De: PETIAU Laurent
Objet:
représentant le ministre chargé de la cohésion des territoires
membre de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
au titre de l'Etat
Groupe:
Commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1835820A(source BODD)
nomination
25 Janvier 201925/01/2019
De: JANVIER Cécile
représentant le Syndicat national des entrepreneurs de la filière déchet (SNEFID) , –– pour la formation de filière des déchets diffus spécifiques
Objet:
membre de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
au titre des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets
dont ceux de l'économie sociale et solidaire
Remplace:
Mme TAUZELLY
Groupe:
Commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1819495A(source BODD)
nomination
25 Septembre 201825/09/2018
De: DELHAYE
Objet:
à la fonction
Groupe:
Commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1818045A(source BODD)
cessation de fonction
25 Août 201825/08/2018
De: Dominique VIEL
Objet:
vice-présidente de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Groupe:
Commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
duree="trois ans"
DEVP1616746A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201610/10/2016
De: Jacques VERNIER
Objet:
président de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Groupe:
Commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
duree="trois ans"
president
DEVP1616746A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201610/10/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.