Formation de filière des navires de plaisance ou de sport de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	François BESSON
Objet:	dans les conditions fixées par les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature : COUR D'APPEL DE DIJON Tribunal judiciaire de Dijon Magistrat honoraire aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège du tribunal judicaire de Dijon
Groupe:	Cour d'appel de Dijon Tribunal judiciaire de Dijon

nomination

De:	Didier SUR
Objet:	dans les conditions fixées par les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature : Cour d'appel de Dijon Tribunal judiciaire de Dijon Magistrat honoraire aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège du tribunal judicaire de Dijon
Groupe:	Cour d'appel de Dijon Tribunal judiciaire de Dijon

nomination

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.