Alain Cornudet


De: Alain Cornudet
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 26 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
représentants des industries techniques
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 26 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="deux ans"
JORFTEXT000000430570(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Cornudet (Alain)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentant des industries techniques de films
Remplace:M. Cazaubiel (Michel)
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000458035(source JORF)
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Cornudet (Alain)
Objet:
membres de la commission du soutien financier aux industries techniques de la cinématographie et de l'audiovisuel prévue à l'article 137 du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et à l'article 4 du décret n° 98-35 du 14 janvier 1998 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
experts professionnels
Groupe:
Commission du soutien financier aux industries techniques de la cinématographie et de l'audiovisuel prévue à l'article 137 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et à l'article 4 du décret n° 98-35 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
JORFTEXT000000240392(source JORF)
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Cornudet (Alain)
Objet:
membres
experts professionnels
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 du décret no 98-35 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle et à l'article 137 du décret no 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
JORFTEXT000000222571(source JORF)
nomination
27 Mai 200127/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.