Alain Le Henry
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alain Le Henry
Objet:
vice-présidents de la commission précitée
Au titre du premier collège
Groupe:
Commission précitée
date_fin
=
"
2008-08-31
"
JORFTEXT000018229740
(source JORF)
nomination
08 Mars 2008
08/03/2008
De:
Le Henry (Alain)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
3o Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000576240
(source JORF)
nomination
23 Février 1999
23/02/1999
De:
Le Henry (Alain)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Le Henry (Alain)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
Académie de France à Rome
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000542404
(source JORF)
désignation
29 Décembre 1992
29/12/1992
De:
Le Henry (Alain)
Objet:
pour l'année civile 1992
Membres du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000175177
(source JORF)
nomination
06 Février 1992
06/02/1992
De:
Le Henry (Alain)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
(source JORF)
nomination
14 Février 1991
14/02/1991
