Alain Levoyer
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Levoyer (Alain, Guy, Marie, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Levoyer et Claude Coursolle, notaires associés
notaire
notaire_residence
=
"
Champtoceaux (Maine-et-Loire)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
49
"
JORFTEXT000000458604
(source JORF)
cessation de fonction
29 Juillet 2006
29/07/2006
De:
Levoyer (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1999
23/09/1999
De:
Levoyer (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut
=
"
1993-08-26
"
JORFTEXT000000348986
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
De:
Levoyer (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les communes
Au titre des communes de moins de 10000 habitants
Titulaire
Remplace:
M. de Fromont (Yves)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000358879
(source JORF)
nomination
27 Juin 1992
27/06/1992
