Alain Pons


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PONS (Alain, Marie, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain PONS, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000029812569(source JORF)
cessation de fonction
29 Novembre 201429/11/2014
De: Pons (Alain, Pierre, Gabriel)
major ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Maria (de), (François, Antoine), gendarme ; 31 ans de services
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Pons (Alain)
Objet:
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires
attaché à la Caisse nationale de crédit agricole, 12e échelon, en service détaché
Groupe:
Caisse nationale de crédit agricole
date_debut="2000-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000584424(source JORF)
réintégration
25 Août 200025/08/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.