Anne-Marie Cabanes


Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne-Marie Chapuis Anne-Marie Cabanes-Chapuis
De: Cabanes (Anne-Marie)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="1996-12-20"
cour_appel="Bastia"
JORFTEXT000000199911(source JORF)
nomination
01 Mars 199701/03/1997
De: Cabanes (Anne-Marie)
Objet:
en application de l'article 26 du décret du
10 juillet 1984
des articles 15 à 16-4 du décret du
24 août 1962
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
date_debut="1994-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000165411(source JORF)
nomination
26 Novembre 199426/11/1994
De: Cabanes (Anne-Marie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
date_debut="1993-04-01"
eleve_ira="Bastia"
JORFTEXT000000164490(source JORF)
nomination
24 Août 199324/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.