Anne-Marie Defrance

De: DEFRANCE (Anne-Marie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27-1 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur des travaux publics de l'État hors classe du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2017
TREK1821660A(source BODD)
promotion
25 Août 201825/08/2018
De: Anne-Marie DEFRANCE épouse BEGUE
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Auxerre
date_debut="2012-03-01"
JUSK1203666A(source BOMJ)
cessation de fonction
31 Janvier 201231/01/2012
De: Anne-Marie Defrance, épouse Begue
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt d'Auxerre
Remplace:M. Pascal Auguste
date_debut="2007-03-24"
JORFTEXT000000461578(source JORF)
nomination
03 Février 200703/02/2007
De: Anne-Marie Defrance
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Auxerre
Remplace:M. David Joly
date_debut="2006-08-14"
JORFTEXT000000460062(source JORF)
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Defrance (Anne-Marie)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003