15 Janvier 2003


De: Michel Treutenaere
chef du bureau de la formation des étrangers en France, direction de la coopération scientifique, universitaire et de la recherche
Objet:
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance de diplômes
JORFTEXT000000782995(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: André Hérault
suppléant
Objet:
architecte représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance de diplômes
JORFTEXT000000782995(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Claudie Lamiral
bureau du réseau académique, de la mobilité et de l'enseignement international, délégation aux relations internationales et à la coopération
Objet:
représentante du ministre chargé des universités
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance de diplômes
JORFTEXT000000782995(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Soussy (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000782994(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Parpex (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000782994(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Nitenberg (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000782994(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Fourrier (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000782994(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Ferme (Christophe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000782994(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Carlet (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000782994(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Calvo (Fabien)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000782994(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Boue (François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000782994(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Fournier (Sandra)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000782994(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Benoît Lesaffre
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalité qualifiée représentant les organismes publics de recherche
Remplace:M. Bernard Bachelier
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000782993(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Marielle Branche, épouse Cohen
directrice du département juridique et contentieux du Crédit agricole de Paris et d'Ile-de-France
Objet:
conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000776791(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Dominique Allix
professeur des universités
Objet:
avocat général à la Cour de cassation en service extraordinaire
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000601089(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Ung (Polyno)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Larroque (Dominique)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Jaumard (Dominique)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Zingraff (Raymond)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Zamouth (Olivier)
(2)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Weyd (Jérôme)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Villessot (Daniel)
(1)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Vassor (Eric)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Trivero (Marc)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Touzet (Pascal)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Tessier (Christian)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Tanays (Eric)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Taimiot (Bertrand)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Suchel (Christophe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Spieth (Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Siry (Joël)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Sigalas (Eric)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Semblat (Jean-François)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Sedran (Thierry)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Schmitt (Hervé)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Runser (Daniel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Renier (Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Puyrazat (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Prévost-Revol (Benoît)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Prost (Thierry)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Plattner (Pascal)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Petitet (Sylvain)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Ournac (Marc)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Nicolas (Benoît)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Monot (Noël)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Mazzoleni (Gérard)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Maurin (Jean)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Marquet (Thierry)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Mangnan (Hervé)
(1)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Le Minh Triet (Marc-Antoine)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Le Maréchal (Yves)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Lambert (Roland)
(2)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Lachat (Vincent)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Josserand (Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Hobe (Philippe)
(2)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Hameury (Ollivier)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Guiraud (Hervé)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Guillou (Jean-Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Grégoire (Jean-Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Gombart (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Georgiou (Christophe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Gaber (Jean)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Franco (Christian)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Fouchier (François)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Foresti (Serge)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Ferreira (Patrick)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Dupouts (Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Dufour (Jean-Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Dieudonne (Christian)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Devic (Jean-Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Delcasso (Jean-Paul)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Delattre (Eric)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Debosscher (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Dauber (Bernard)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Daly (Fabrice)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Commenge (Christophe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Choderlos de La Clos (Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Charrier (Christophe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Carré (Franck)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Bourles (Eric)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Bourcier (Patrick)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Bonigen (Jacques)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Billaux (Jean-François)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Berthellemy (Jacques)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Bauer (Jean-Luc)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Balaguer (Renaud)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Aubagnac (Christophe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Allaire (Sylvain)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Abedrabou (Mohamed)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Roquin (Béatrice)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Reynaud (Chantal)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Pastor (Marie-Josée)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Othenin-Girard (Brigitte)
(1)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Michel (Martine)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Margail (Fabienne)
(1)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Mandon-Adolehoume (Béatrice)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Lemestre (Véronique)
(2)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Gobert (Hélène)
(1)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Foucaud (Isabelle)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Feltmann (Laurence)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Domecq (Christine)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Defrance (Anne-Marie)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Cot (Christine)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Caron (Emmanuelle)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Bourgin (Anne)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Boulanger (Sylvie)
(2)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Arnaud (Sylvie)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Truc (Nadine)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle à l'établissement industriel DCN de Saint-Tropez
Objet:
liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000601059(source JORF)
radiation
15 Janvier 200315/01/2003
De: Jourdan (Yves)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société GIAT Industries
Remplace:M. Rochereau (Olivier)
Groupe:
Nexter
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000601058(source JORF)
désignation
15 Janvier 200315/01/2003
De: Jourdan (Yves)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société SNECMA (Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation)
Remplace:M. Champey (Jean-Pierre)
Groupe:
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000601057(source JORF)
désignation
15 Janvier 200315/01/2003
De: Jenlis (Etienne)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société d'applications générales d'électricité et de mécanique (SAGEM)
Remplace:M. Champey (Jean-Pierre)
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la Société d'applications générales d'électricité et de mécanique (SAGEM)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000601056(source JORF)
désignation
15 Janvier 200315/01/2003
De: Lefebvre (Eric)
(ville de Paris)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « musées »
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000417234(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Delieuvin (Vincent)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « musées »
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000417234(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Bel (Nicolas)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « musées »
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000417234(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Studer (Sébastien)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « archives »
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000417234(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Dohrmann (Nicolas)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « archives »
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000417234(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Charenton (Benoît)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « archives »
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000417234(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Brau (Pierre-Frédéric)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « archives »
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000417234(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Descatoire (Christine)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours interne
Spécialité « musées »
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000417234(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Cazenave (Sabine)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours interne
Spécialité « musées »
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000417234(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Robert-Janet (Marie)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « musées »
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000417234(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Pludermacher (Isolde)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « monuments historiques »
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000417234(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Richard-Lazaj (Jehanne)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « inventaire »
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000417234(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Dobrovitch (Laure)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « archéologie »
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000417234(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Martin (Claire)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « archives »
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000417234(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Longeard (Gwladys)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « archives »
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000417234(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Challeat (Violaine)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « archives »
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000417234(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Patrice Beal
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Finistère
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Morbihan
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Morbihan
date_debut="2003-01-06"
JORFTEXT000000417232(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Pascal Berteaud
directeur de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Remplace:M. Bernard Baudot
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000417231(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Bernard Mahiou
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
EDF
Suppléant
Remplace:M. Pierre Roux
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000417230(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: François Coste
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Consommateurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Raybaut
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000417230(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Daniel Jeudy
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Industries mécaniques
Titulaire
Remplace:M. Patrick Olié
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000417230(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Michel Dross
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Industries des sables et carrières
Titulaire
Remplace:M. Gérard Gand
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000417230(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Serge Grisoni
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Département
Haute-Corse
Titulaire
Remplace:M. Jean-Jacques Padovani
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000417230(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Pierre Roux
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
EDF
Titulaire
Remplace:M. Jean Fluchère
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000417230(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Martine Behar-Touchais
professeure à l'université Paris-V
Objet:
membre du Conseil de la concurrence
au titre des personnalités
mentionnées au 2° de l'article L. 461-1-II du code de commerce
Remplace:Mme Marie-Chantal Boutard Labarde
Groupe:
Conseil de la concurrence
JORFTEXT000000417229(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Nicole Blanc
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice générale du Conseil supérieur de la pêche
Remplace:M. Gilbert Simon
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
JORFTEXT000000417191(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Pitel (Maurice)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des dispositions des articles L. 4 et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite, et
radié des cadres de l'administration centrale
date_debut="2003-06-19"
JORFTEXT000000417189(source JORF)
admission
15 Janvier 200315/01/2003
De: Marie-Laure Chaumie, épouse Morin
directrice de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000411432(source JORF)
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Haugades (Huguette)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
pour représenter le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
conseil_administration
JORFTEXT000000234849(source JORF)
désignation
15 Janvier 200315/01/2003
De: Thierry Simon
lieutenant de police à la compagnie républicaine de sécurité de Rennes n° 9 de Rennes (Ille-et-Vilaine), policier dynamique, courageux, d'une haute conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000228373(source JORF)
citation
15 Janvier 200315/01/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.