Bernard Carte

De: Carte (Bernard)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1995
A la préfecture du Pas-de-Calais
date_debut="1995-04-16"
JORFTEXT000000736292(source JORF)
promotion
22 Avril 199522/04/1995
De: Carte (Bernard)
Pas-de-Calais
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000733796(source JORF)
promotion
18 Janvier 199518/01/1995
De: Carte (Bernard)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000180983(source JORF)
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Carte (Bernard)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture du Pas-de-Calais
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990