06 Avril 1990

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Attal, née Courcot (Brigitte)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale est fixé
au titre de l'année 1989
JORFTEXT000000715017(source JORF)
inscription
06 Avril 199006/04/1990
De: Balme (Michel)
adjoint d'enseignement auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
attaché principal de 2e classe, 4e échelon
attaché d'administration centrale de 2e classe auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1984-07-16"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000715016(source JORF)
intégration
06 Avril 199006/04/1990
De: Martin (Michèle)
divorcée Couteau
Objet:
greffier en chef du premier grade et nommée greffier en chef adjoint du tribunal de grande instance de Nantes
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nantes
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000000715015(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Mazard (Lucile)
Objet:
greffier en chef du premier grade à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
greffier
cour_cassation
JORFTEXT000000715014(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Léoquet (Marie-Pierre)
Objet:
greffier en chef du premier grade à la mission d'inspection des greffes
date_debut="1990-02-01"
greffier
JORFTEXT000000715013(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Hunault (Jean-Louis)
juriste de l'union des industries de la protection des plantes
Objet:
à la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
personne compétente
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000709098(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Zimmermann (Alain)
à la préfecture de la Loire-Atlantique
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Turpin (Michel)
à la préfecture de l'Aveyron
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Préteux (Jean-François)
à la préfecture des Ardennes
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Maître (Dominique)
à la préfecture du Nord
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Martin (Olivier)
à la préfecture du Puy-de-Dôme
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Le Lann (Jacques)
à la préfecture des Deux-Sèvres
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Grasset (Philippe)
à la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Bouillon (Bernard)
à la préfecture du Haut-Rhin
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Beineix (Bernard)
à la préfecture de la Marne
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Baudel (Claude)
à la préfecture du Cantal
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Azzi (Mohand)
à la préfecture de la Loire
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Savary (Nicole)
à la préfecture de la Manche
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Rubon (Brigitte)
à la préfecture de l'Eure
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Guichaoua (Maryvonne)
à la préfecture du Haut-Rhin
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Casters (Françoise)
à la préfecture du Nord (en service détaché)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Barcelo (Marie-Josèphe)
à la préfecture du Cher
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Augusty (Henri)
à la préfecture du Gers
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
date_debut="1990-12-08"
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Tailhades (Olivier)
à la préfecture du Nord
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Mielle (Simone)
à la préfecture des Vosges
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
date_debut="1990-08-01"
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Séraphine (Pascale)
à la préfecture de la Nièvre
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1990 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
date_debut="1990-03-22"
JORFTEXT000000708338(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Ballay (Denis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur scientifique, directeur des programmes du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000708337(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De:
Mokossire
chargé d'études au bureau des services publics administrés au ministère de l'intérieur
Objet:
membres suppléants près la section permanente du Conseil supérieur de l'aide sociale
Remplace:
Mme Mazars
Groupe:
Conseil supérieur de l'aide sociale
suppleant
JORFTEXT000000708336(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Quillien (Claudie)
chef du bureau S.E.F. 3 à la direction de l'action sociale au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
membres suppléants près la section permanente du Conseil supérieur de l'aide sociale
Remplace:Mme Briand
Groupe:
Conseil supérieur de l'aide sociale
suppleant
JORFTEXT000000708336(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Crochemore (Daniel)
chef du bureau Infrastructures, transports, environnement, logement à la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
au titre des représentants du ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
à compter de la date de publication
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:
Mme Lesiewicz
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000708332(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Jean-Paul Tran-Thiet
Objet:
directeur adjoint du cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000707685(source JORF)
cessation de fonction
06 Avril 199006/04/1990
De: Mangin (Christian)
Objet:
greffier en chef du premier grade et nommé à la mission d'inspection des greffes
date_debut="1990-02-05"
greffier
JORFTEXT000000532640(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Delarue (Jacques)
ancien notaire
Bresles (Oise)
Objet:
JORFTEXT000000526061(source JORF)
conférés
06 Avril 199006/04/1990
De: Hideux (Stéphane, Germinol, Parfait)
sapeur de 1re classe; 10 mois de services. Mortellement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 6 février 1990
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
JORFTEXT000000526060(source JORF)
décoration
06 Avril 199006/04/1990
De: Renou (Philippe)
Docteur
chef de service, centre hospitalier, Le Mans, titulaire
Objet:
à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
en raison de leur compétence
Remplace:
M. Trocme
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000525746(source JORF)
désignation
06 Avril 199006/04/1990
De: Marrel (Philippe)
Docteur
médecin, hôpital de Freyming-Merlebach, suppléant
Objet:
à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
en raison de leur compétence
Remplace:
M. Mullon
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000525746(source JORF)
désignation
06 Avril 199006/04/1990
De: Meynard (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves fonctionnaires de l'Institut géographique national ci-après désignés, sortis en 1990 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000525600(source JORF)
diplome
06 Avril 199006/04/1990
De: Adam (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves fonctionnaires de l'Institut géographique national ci-après désignés, sortis en 1990 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
ecole
JORFTEXT000000525600(source JORF)
diplome
06 Avril 199006/04/1990
De: Schneider (Henri, Anthony, Joseph)
ancien huissier de justice
Riom (Puy-de-Dôme)
Objet:
JORFTEXT000000525599(source JORF)
conférés
06 Avril 199006/04/1990
De: Sallet (Alain, Pierre)
notaire
Gouzon (Creuse)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
29 mars 1990 supprimant un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000524795(source JORF)
désignation
06 Avril 199006/04/1990
De: Urien (René)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur scientifique, délégué à l'évaluation et aux instances scientifiques du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000524794(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Gouverneur (Gérard)
commis des services extérieurs
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de la Marne
Remplace:Mme Ries (Christine)
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Marne
JORFTEXT000000524793(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Kneppert (Pierre)
ancien notaire
Etampes (Essonne)
Objet:
JORFTEXT000000524792(source JORF)
conférés
06 Avril 199006/04/1990
De: Leger (Denis, Léonard, Louis)
Objet:
notaire
Remplace:M. Devulder (Claude, Joseph, Lucien)
notaire
notaire_residence="Froissy (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000524639(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Geoffroy Caude
ingénieur des ponts et chaussées à la direction des transports terrestres
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
b) Pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit
à titre de représentant du ministre chargé des transports
Remplace:M. Christian Jamet
Groupe:
Port autonome de Strasbourg
date_fin="1990-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000524599(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Jean Mitschi
directeur régional de la S.N.C.F., à Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
a) Jusqu'au
31 décembre 1995
représentant du réseau des chemins de fer d'intérêt général aboutissant au port
Groupe:
Port autonome de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000524599(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: René Geronimus
président-directeur général de la Société générale alsacienne de banque, à titre de personnalité qualifiée
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
a) Jusqu'au
31 décembre 1995
Groupe:
Port autonome de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000524599(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Rigaud (Maurice)
secrétaire adjoint de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la chambre d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets
Objet:
président du comité technique pour la valorisation des déchets organiques
Groupe:
Comité technique pour la valorisation des déchets organiques
president
JORFTEXT000000524598(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Rigaud (Maurice)
secrétaire adjoint de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la chambre d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets
Objet:
membre du comité technique pour la valorisation des déchets organiques
représentant des professions concernées et personnalités qualifiées
Remplace:
M. Cuxac
Groupe:
Comité technique pour la valorisation des déchets organiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000524598(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Geoffroy Caude
ingénieur des ponts et chaussées à la direction des transports terrestres du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Remplace:M. Christian Jamet
Groupe:
Port autonome de Paris
date_fin="1994-09-09"
conseil_administration
JORFTEXT000000524596(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Attal, née Courcot (Brigitte)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
à la 1re classe de son grade, au 1er échelon
date_debut="1989-11-01"
JORFTEXT000000349772(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Fovez (Joelle), épouse Dremaux
Objet:
greffier en chef du premier grade et nommée greffier en chef du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
Tribunal d'instance de Lille
date_debut="1990-01-22"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Lille"
JORFTEXT000000349771(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Rein (Roland)
Objet:
greffier en chef du premier grade et nommé greffier en chef du greffe de la cour d'appel de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_debut="1990-04-03"
greffier
cour_appel="Colmar"
JORFTEXT000000349770(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Rageau (Jany-Claude), épouse Vialatte
Objet:
greffier en chef du premier grade et nommée greffier en chef du tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Toulon
date_debut="1990-05-04"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000000349769(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Vivien (Céline)
Objet:
greffier en chef du premier grade à la mission d'inspection des greffes
date_debut="1990-02-02"
greffier
JORFTEXT000000349768(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Laurens-Berge (Jacques)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Sarthe
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Badinier (Danièle)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture du Loiret
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Vaillant (Maurice)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture de Seine-et-Marne
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-10-09"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Fournier (Christian)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Gironde
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-03-17"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Antoine (Félicien)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Haute-Garonne
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-08"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Greck (Guy)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture de l'Hérault
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-04"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: De La Vega (Fernand)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture du Var
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Farissier (Marcel)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture du Rhône
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Carte (Bernard)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture du Pas-de-Calais
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Rivière (Daniel)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture des Côtes-d'Armor
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Péant (Claude)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Manche
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Gonzalez (Claude)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Loire-Atlantique
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Angelier-Soldat (René)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture de l'Eure
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Soler (Joseph)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture de l'Ariège
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Pichon (René)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Bergeal (Jacqueline)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture du Val-d'Oise
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Lerdon (Monique)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture du Doubs
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Blum (Yvette)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture du Doubs
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Ulrich (Denise)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture des Vosges
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Harand (Nicole)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Brégéras (Christiane)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Haute-Vienne
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Jolly (Françoise)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Gironde
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Dugué (Odette)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1990
A la préfecture d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000343199(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Mercoeur (Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Mercurey (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000000343196(source JORF)
cessation de fonction
06 Avril 199006/04/1990
De: Cazalet (Gérard)
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale permanente de biologie médicale
représentant de l'association des pharmaciens directeurs de laboratoire d'analyses biologiques
Remplace:M. Magny (Hubert)
Groupe:
Commission nationale permanente de biologie médicale
JORFTEXT000000343195(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Dagnaud (Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 7e échelon
date_debut="1990-09-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000343193(source JORF)
admission
06 Avril 199006/04/1990
De: Doyen (Vincent)
Objet:
infirmier des services d'assistance sociale et médicale stagiaire
au titre des emplois réservés, dans les services extérieurs du ministère de la défense pour la région parisienne
JORFTEXT000000342861(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Dunelle (André)
chef de service administratif des préfectures de 4e échelon, en fonctions à la préfecture de la Marne
Objet:
au 5e échelon de son emploi
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000342216(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Massieux (Elisabeth)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon
Objet:
auprès du conseil général de l'Isère
attaché territorial
Groupe:
Conseil général de l'Isère
date_debut="1989-09-18"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166119(source JORF)
détachement
06 Avril 199006/04/1990
De: Cholait (Anne-Marie), épouse Mitaud
Objet:
greffier en chef du premier grade et nommée greffier en chef adjoint au greffe de la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
greffier
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000166118(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Richerdt (Francis)
Objet:
greffier en chef du premier grade et nommé greffier en chef vérificateur du livre foncier à la cour d'appel de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
greffier
cour_appel="Colmar"
JORFTEXT000000166117(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Tougne (Jean)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Dordogne
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Dominé (Claude)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Dubois (Suzanne)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture de Vaucluse
date_debut="1990-11-16"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Bruzzone (Jean)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture du Lot
date_debut="1990-08-16"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Crespon (Lucile)
(en service détaché)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture de l'Hérault
date_debut="1990-08-16"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Caprile (Paul)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture des Pyrénées-Orientales
date_debut="1990-08-01"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Gondral (Pierre)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture du Gard
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Saucerotte (Michel)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Haute-Saône
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Haberschill (Henri)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Guyane
date_debut="1990-06-24"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Milleliri (Yves)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Réunion
date_debut="1990-06-08"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Venturini (Julie)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Haute-Corse
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Bourlier (Michel)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Loire
date_debut="1990-04-25"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Lebras (Guy)
(en service détaché)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A l'administration centrale du ministère de l'intérieur
date_debut="1990-04-16"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Alarçon (Martin)
(en service détaché)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Réunion
date_debut="1990-04-15"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Cambou (Robert)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture d'Indre-et-Loire
date_debut="1990-04-08"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Garnier (Daniel)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture des Bouches-du-Rhône
date_debut="1990-03-04"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Boitout (Jacques)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Moselle
date_debut="1990-03-04"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Coutures (Georgette)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Haute-Marne
date_debut="1990-03-01"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Emsalem (Gabriel)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture de l'Essonne
date_debut="1990-02-23"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Robert (Henri)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Creuse
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Boléat (Jean-Claude)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture du Jura
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Ménage (Thérèse)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1990
A la préfecture de la Drôme
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000160278(source JORF)
promotion
06 Avril 199006/04/1990
De: Secco (Michel, Jérôme, Marcel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Villin (Christian, Paul, Charles)
notaire
notaire_residence="Anizy-le-Château (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000160124(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Chevalier (Jean)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affecté à la préfecture du Val-de-Marne
Groupe:
Préfecture du Val-de-Marne
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000159117(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Michon (Francis)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affecté à la préfecture de la Moselle
Groupe:
Préfecture de Moselle
date_debut="1990-01-15"
JORFTEXT000000159117(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Salacroup (Jacqueline)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affectée à la préfecture de l'Essonne
Groupe:
Préfecture d'Essonne
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000159117(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Bot (Françoise)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affectée à la préfecture de la Gironde
Groupe:
Préfecture de la Gironde
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000159117(source JORF)
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Daumard (Jacques)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="1990-04-10"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000159114(source JORF)
réintégration
06 Avril 199006/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.