Bernard Foussat


De: Bernard Foussat
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5° à 12° de l'article 1er de l'arrêté du
27 décembre 2004
représentants des assureurs, proposés par la Fédération française des sociétés d'assurance et par le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Avril 200505/04/2005
De: Foussat (Bernard)
fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200415/07/2004
De: Bernard Foussat
Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juillet 200230/07/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.