30 Juillet 2002

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Timor oriental"

De:	Hervé Ladsous ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Indonésie
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique de Timor-Est en résidence à Jakarta
Groupe:	République démocratique de Timor-Est

JORFTEXT000000779505 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000779504 (source JORF)

De:	Brenet (Bernard) conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	directeur juridique, auprès de l'Union des groupements d'achats publics
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"

détachement

De:	Anne-Marie Jaudon directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	au grade de directeur du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-Maritimes
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-Maritimes

JORFTEXT000000779503 (source JORF)

promotion

De:	Philippe Royer directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:	au grade de directeur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne

JORFTEXT000000779502 (source JORF)

promotion

De:	Gérard Macces inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Nièvre
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Loir-et-Cher
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Loir-et-Cher

JORFTEXT000000779501 (source JORF)

promotion

De:	Edmond Aichoun secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales au titre de l'année 2002

inscription

De:	Annie Vergnerie secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales au titre de l'année 2002

inscription

De:	Paule Silvestri secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales au titre de l'année 2002

inscription

De:	Isabelle Pegourie secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales au titre de l'année 2002

inscription

De:	Danièle Even secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales au titre de l'année 2002

inscription

De:	Christine Barege secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales au titre de l'année 2002

inscription

JORFTEXT000000779499 (source JORF)

De:	Barrière (Danielle) administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de la défense
Groupe:	Ministère de la défense

date_debut="2002-07-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000779498 (source JORF)

De:	Boyer (Bernard) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:	Ministère de l'agriculture

date_debut="2002-02-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000596979 (source JORF)

De:	Lecaillon (Marie-Françoise)
Objet:	du corps des sous-préfets

date_debut="2002-02-15"
corps="Sous-préfets"

radiation

JORFTEXT000000596979 (source JORF)

De:	Papaud (Michel)
Objet:	du corps des sous-préfets

date_debut="2001-10-15"
corps="Sous-préfets"

radiation

JORFTEXT000000596979 (source JORF)

De:	Bobin (Jean-Bernard)
Objet:	du corps des sous-préfets

date_debut="2001-09-06"
corps="Sous-préfets"

radiation

JORFTEXT000000596978 (source JORF)

De:	Gilder (Alfred) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2002-09-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Christophe Lerouge 1er échelon (IB 750), avec ancienneté au 1er juillet 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

JORFTEXT000000596450 (source JORF)

promotion

De:	Françoise Boudin, née Le Hir 1er échelon (IB 750), avec ancienneté au 1er janvier 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

JORFTEXT000000596450 (source JORF)

promotion

De:	Patrick Tregouet
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Rachid Mokran
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Alain Gras
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Sylvain Geron
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Xavier Denis
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Cyril Capliez
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Jacques Augustin
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Elizabeth Vital-Durand
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Brigitte Morit
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Muriel Hoyaux
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Cécile Etrillard
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Marie-Françoise Brule
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat Conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Edmond Aichoun secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:	attaché d'administration centrale au choix les fonctionnaires

nomination

De:	Paule Silvestri secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	attaché d'administration centrale au choix les fonctionnaires

nomination

De:	Isabelle Pegourie secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	attaché d'administration centrale au choix les fonctionnaires

nomination

De:	Danièle Even secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	attaché d'administration centrale au choix les fonctionnaires

nomination

De:	Christine Barege secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	attaché d'administration centrale au choix les fonctionnaires

nomination

JORFTEXT000000414637 (source JORF)

De:	Jacques Imbert
Objet:	admis à faire valoir ses droits à la retraite

date_debut="2003-01-01"
depart_retraite

cessation de fonction

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Jean-Paul Bodin Contrôleur général des armées
Objet:	directeur, adjoint au secrétaire général pour l'administration
Groupe:	Secrétaire général pour l'administration

JORFTEXT000000414342 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000414341 (source JORF)

De:	Didier Beoutis
Objet:	conseiller technique, chargé des affaires budgétaires et juridiques au cabinet de la secrétaire d'Etat

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	Roxane Aubert inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne

JORFTEXT000000414340 (source JORF)

promotion

De:	Vincent Tiano inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Objet:	sur place au grade de directeur adjoint du travail

JORFTEXT000000414339 (source JORF)

promotion

JORFTEXT000000414338 (source JORF)

De:	Simone Saporito inspecteur du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-Maritimes
Objet:	sur place au grade de directeur adjoint du travail

date_debut="2002-04-25"

promotion

De:	Elisabeth Debarri inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ain
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ain

JORFTEXT000000414337 (source JORF)

promotion

De:	Pascal Marcoux inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris

JORFTEXT000000414336 (source JORF)

promotion

JORFTEXT000000414150 (source JORF)

De:	de Gaz de France (CEOS) ZAC de Mercières, 5, rue Ferdinand-de-Lesseps, BP 80517, 60205 Compiègne Cedex
Objet:	pour l'application des procédures d'évaluation de la conformité suivantes

date_fin="2003-07-31"

habilitation

De:	Fédérico Giuliani ingénieur en chef des télécommunications, affecté à La Poste, placé en position de détachement auprès de Somepost
Objet:	ingénieur général des télécommunications dans les conditions

JORFTEXT000000413831 (source JORF)

promotion

JORFTEXT000000413786 (source JORF)

De:	Pochot (Françoise)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite radiée des cadres directrice d'établissement sanitaire et social, directrice à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris)
Groupe:	Direction d'établissement sanitaire et social, directrice à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (Paris)

date_debut="2003-04-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000413785 (source JORF)

De:	Diarra (Alexis)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite radié des cadres directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Charmes (Vosges)
Groupe:	Direction d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Charmes (Vosges)

date_debut="2002-12-31"
depart_retraite

admission

De:	François Dellacherie ingénieur des télécommunications de 2e classe au ministère de la défense
Objet:	ingénieur en chef des télécommunications dans les conditions

JORFTEXT000000413784 (source JORF)

promotion

De:	Jean-Pierre Huynh Quan Phuoc ingénieur des télécommunications de 1re classe à l'Agence nationale des fréquences
Objet:	ingénieur en chef des télécommunications dans les conditions

JORFTEXT000000413783 (source JORF)

promotion

JORFTEXT000000413628 (source JORF)

De:	Chriqui (Vincent) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2002-05-22"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000413627 (source JORF)

De:	Bros (Valérie) administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2002-06-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000413626 (source JORF)

De:	Robine (Franck) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="2002-05-13"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000413625 (source JORF)

De:	Labat-Gest (Chantal) administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2002-06-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000413624 (source JORF)

De:	Hürstel (Xavier) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2002-06-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000413588 (source JORF)

De:	Saliou (Françoise) administratrice civile hors classe, détachée sur un emploi de directrice, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radiée dudit corps date de sa nomination conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2002-04-25"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes

réintégration

JORFTEXT000000232035 (source JORF)

De:	Raymond Lachat admis à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de Bretagne
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne

date_debut="2003-01-01"

cessation de fonction

De:	Rene-Heaulme (Christian)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite radiés des cadres directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de l'hôpital de Lormes (Nièvre)
Groupe:	Direction d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de l'hôpital de Lormes (Nièvre)

date_debut="2003-01-01"
depart_retraite

admission

De:	Peyronet (Bernard)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite radiés des cadres directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale au centre hospitalier de Landerneau(Finistère)
Groupe:	Direction d'établissement sanitaire et social de classe normale au Centre hospitalier de Landerneau(Finistère)

date_debut="2002-11-15"
depart_retraite

admission

De:	Lefebvre (Liliane)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite radiés des cadres directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de l'hôpital local de Rambervillers (Vosges)
Groupe:	Direction d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de l'hôpital local de Rambervillers (Vosges)

date_debut="2002-10-26"
depart_retraite

admission

De:	Sue (Raymond)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite radiés des cadres directeur d'établissement sanitaire et social hors classe, directeur de la maison de retraite de Marlhes-Saint-Genest (Loire)
Groupe:	Direction d'établissement sanitaire et social hors classe, directeur de la maison de retraite de Marlhes-Saint-Genest (Loire)

date_debut="2002-10-21"
depart_retraite

admission

De:	Criscuolo (Christiane)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite radiés des cadres directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Sainte-Cécile-les-Vignes (Vaucluse)
Groupe:	Direction d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Sainte-Cécile-les-Vignes (Vaucluse)

date_debut="2002-09-01"
depart_retraite

admission

De:	Kures (Michèle)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite radiés des cadres directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, adjointe au directeur du centre hospitalier spécialisé de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Groupe:	Direction d'établissement sanitaire et social de classe normale, au directeur du Centre hospitalier spécialisé de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

date_debut="2002-06-20"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000230781 (source JORF)

De:	Bonneville (Philippe) conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:	au tribunal administratif de Nantes
Groupe:	Tribunal administratif de Nantes

date_debut="2002-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"

mutation

JORFTEXT000000230780 (source JORF)

De:	Antoine Lacote directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Charente-Maritime
Objet:	des fonctions de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Charente-Maritime
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Charente-Maritime

date_debut="2002-07-15"

charge

JORFTEXT000000230779 (source JORF)

De:	Huyghues Despointes (Vincent) administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2002-06-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000230778 (source JORF)

De:	Tauzin (Elisabeth) administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2002-06-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Christian Pelligand direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants des pouvoirs publics
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Jean-Louis Langeron ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants des pouvoirs publics
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Alain Jounot Association française de normalisation
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants des pouvoirs publics
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Pierre-Olivier Viac Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Pierre Troadec Fédération de la plasturgie
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Alain Roche Fédération des industries électriques, électroniques et de communication
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Alain Pierrat Union des industries chimiques
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Jean-François Gibier Union des industries textiles
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Pierre Frybourg Confédération générale des PME
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Bernard Foussat Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Claude Bourgougnon Fédération nationale activité déchet
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Philippe Schiesser Les Amis de la Terre
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	François Leger Nature et Progrès
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Georges Bourdila France Nature Environnement
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Adrien Benard société ECOPASS
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Ghislaine Verrhiest ministère de l'écologie et du développement durable
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants des pouvoirs publics
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Aline Sancho ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants des pouvoirs publics
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Audrey Martin Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants d'entreprises ou de groupements professionnels
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Nathalie Saveant Comité français d'accréditation
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Dorothée Quickert-Menzel Consommation, logement et cadre de vie
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Franca Morroni Observatoire de la certification et de la communication environnementale et sociale
Objet:	membres du comité de suivi du règlement EMAS Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou d'organismes experts
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

nomination

De:	Pierre Troadec Fédération de la plasturgie
Objet:	président du comité de suivi du règlement EMAS la personne
Groupe:	Comité de suivi du règlement EMAS

duree="trois ans"
president

nomination

De:	Emmanuel Sartorius ingénieur en chef des télécommunications au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	ingénieur général des télécommunications dans les conditions

date_debut="2002-03-01"

promotion

De:	Axel Thonier 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2000 2e échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Emmanuel Gabla 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2000 2e échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Arnaud Beaufort détaché auprès des services du Premier ministre, 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2000 2e échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Caroline Leboucher 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Guillaume Girod ingénieur des télécommunications de 2e classe au ministère de l'intérieur
Objet:	ingénieur en chef des télécommunications dans les conditions

JORFTEXT000000230154 (source JORF)

promotion

De:	Aymeric de Solages 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	Joe Wiart 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	Eric Ollivier 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	Gilles Macario-Rat 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

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De:	Eric Le Bihan 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

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De:	Bruno Giboin détaché auprès de FTM, 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

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De:	Pierre Cregut 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

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De:	Axel Chazelas 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

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De:	Julien Billot 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

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De:	Nadine Rupek-Nguyen 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

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De:	Anne Dizier, née Rousset 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

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De:	Didier Aliphat 1er échelon, avec ancienneté au 30 juin 2002
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

date_debut="2002-06-30"

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De:	Bruno Leveque 1er échelon, avec ancienneté au 29 juin 2002
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

date_debut="2002-06-29"

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De:	Jean-Marie Bourgeois 1er échelon, avec ancienneté au 1er mars 2002
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

date_debut="2002-03-01"

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De:	Thierry Zylberberg 1er échelon, avec ancienneté au 1er septembre 2000 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er septembre 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Jean-Pierre You 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Serge Thouvenot 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Jacques Tamisier 1er échelon, avec ancienneté au 1er juin 2000 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er juin 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Jean-Michel Serre 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Philippe Schil détaché auprès de la mairie de Paris, 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2000 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Denis Punsola 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Pierre Marin 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Christian Le Cornec 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Bruno Latombe 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Gilles Lagarrigue 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Roberto Kung 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Pierre Juhen 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Pierre Jandet 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Philippe Hellot 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	François Comet 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Michel Combes 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Jean-Paul Chapuis 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Pierre-Marie Bussiere détaché auprès de Wanadoo, 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Jean-François Bernard 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Jérôme Barre 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2000 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Bruno Wlodarczak 2e échelon, avec ancienneté au 25 octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Jean-Marc Steffann détaché auprès de Wanadoo, 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Patrick Squizzato 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Raymond Sablayrolles 4e échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Jean Prosperi 3e échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Laurent Leboucher 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Jean-Michel Latute détaché auprès de FTDI, 3e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Karim Jammal 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Alexandre Ferrieux 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Patrick Farges 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Jean-François Fallacher 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Frédéric Dufal 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	André Cloud 3e échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Philippe Chevalier détaché auprès d'Orange international, 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Michel Chabaud 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Olivier Bornet 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Marc Blanchet détaché auprès de France Télécom terminaux, 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Laurent Benatar 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Emmanuel Azema 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Patrick Aussel 2e échelon, avec ancienneté au 2 novembre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Benoît Chassatte détaché auprès du ministère des affaires étrangères, 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2000 2e échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieur en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Aline Tarrago 1er échelon, avec ancienneté au 1er février 2000 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er février 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Isabelle Rak, née Ledoux détachée auprès du ministère de l'éducation nationale, 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Joëlle Passelegue 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Claire Paponneau 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Barbara Dalibard 1er échelon, avec ancienneté au 15 février 2001
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

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De:	Catherine Rudloff, née Lafitte 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Edith Payan 2e échelon, avec ancienneté au 22 décembre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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De:	Valérie Le Gall, née Duburcq 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2001
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

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