Bernard Portel


De: Bernard Portel
secrétaire général du Conseil supérieur du service public ferroviaire
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, toute proposition d'engagement et de justification de dépense
les actes et décisions relatifs à l'organisation et au fonctionnement du Conseil et toutes attestations établissant la réalité d'un fait
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000213897(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200117/05/2001
De: Portel (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Seine-Saint-Denis
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Portel (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Seine-Saint-Denis
Suppléant
Remplace:Mme Maheas (Anne-Marie)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.