Bernard Weier


De: Bernard WEIER
magistrat du premier grade, en position de détachement
Objet:
des cadres
date_debut="2013-02-27"
JORFTEXT000027194236(source JORF)
radiation
20 Mars 201320/03/2013
De: Bernard Weier
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="2005-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000269025(source JORF)
détachement
07 Mars 200607/03/2006
De: Weier (Bernard)
magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="2000-07-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000589301(source JORF)
détachement
21 Juillet 200121/07/2001
De: Weier (Bernard)
magistrat du premier grade premier groupe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
lecteur d'arrêt à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="1995-07-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000706680(source JORF)
détachement
14 Octobre 199514/10/1995
De: Weier (Bernard)
magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
lecteur d'arrêt à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="1995-06-15"
date_fin="1995-06-30"
JORFTEXT000000169525(source JORF)
détachement
23 Juin 199523/06/1995
De: Bernard Weier
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenus en position de service détaché
Groupe:
Premier groupe du premier grade et maintenus en position de service
JORFTEXT000000368523(source JORF)
élévation
12 Janvier 199512/01/1995
De: Weier (Bernard)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Weier (Bernard)
président au tribunal de grande instance de Briey
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
lecteur d'arrêt à la Cour de justice des communautés européennes
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="1993-06-15"
JORFTEXT000000543500(source JORF)
détachement
24 Septembre 199324/09/1993
De: Weier (Bernard)
président (Briey)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.