Bernard de Nonancourt - JORFSearch

Bernard de Nonancourt

De:	de Nonancourt (Bernard, Marie) président de société. Officier du 18 décembre 1990
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Officier du 24 avril 1975 Ministère de l'économie et des finances Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-18"

JORFTEXT000000560320 (source JORF)

promotion

07 Avril 1996 07/04/1996

De:	De Nonancourt (Bernard) Tours-sur-Marne (Marne)
Objet:	membres suppléants de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne à compter de la date de publication du présent arrêté a) Représentant les récoltants
Groupe:	Comité interprofessionnel du vin de Champagne

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000163086 (source JORF)

nomination

03 Mai 1993 03/05/1993

De:	de Nonancourt (Bernard, Marie) président-directeur général de société de champagne. Chevalier du 2 juillet 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'agriculture et de la forêt Chevalier du 26 avril 1975

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la forêt"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-02"

JORFTEXT000000167178 (source JORF)

promotion

15 Avril 1990 15/04/1990

De:	de Nonancourt (Bernard) Tours-sur-Marne (Marne)
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté Membres suppléants de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne b) Représentant les négociants
Groupe:	Comité interprofessionnel du vin de Champagne

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000713760 (source JORF)

nomination

22 Mars 1990 22/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.