07 Avril 1996

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Coppens (Yves, Jean, Edouard)
professeur au Collège de France. Chevalier du 13 octobre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Chevalier du
15 juin 1967
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-13"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Cachin (Françoise)
directeur des musées de France. Chevalier du 30 avril 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Chevalier du
15 juin 1967
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-04-30"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Droesch, née Hornère (Yvette)
dite Yvette Horner, musicienne, accordéoniste, pianiste. Chevalier du 3 juin 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Chevalier du
15 juin 1967
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-03"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Slama (Chaloum, Haï, Robert)
cardiologue dans un hôpital. Chevalier du 7 juin 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Chevalier du
15 juin 1967
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-07"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Bouquet (Michel, François, Pierre)
artiste dramatique. Chevalier du 19 mai 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Chevalier du
15 juin 1967
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-19"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Dumas (Pierre)
ancien ministre, conseiller général. Chevalier du 27 septembre 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Chevalier du
15 juin 1967
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-27"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Aubriot (Bernadette)
en religion mère Marie-Albane, religieuse, infirmière. Chevalier du 27 juin 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-27"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Lataix (Pierre, Gustave, Emile)
ancien président d'un comité de la Ligue nationale contre le cancer. Chevalier du 12 septembre 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-12"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Lemoine (Yves, Charles, Edouard)
vice-président de l'association des régimes de retraites complémentaires. Chevalier du 14 novembre 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-11-14"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Dubois (Henri, Jean)
ancien président de l'Union internationale de l'hospitalisation privée. Chevalier du 25 octobre 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-10-25"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Cambournac (Bernard, Gabriel, Jean)
président honoraire d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 18 février 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-18"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Urbain (Charles, Eugène)
président d'une fédération de syndicats professionnels. Chevalier du 13 octobre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-13"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Goguet (Jacques, Gaston, Auguste)
président honoraire d'une chambre de métiers. Chevalier du 31 janvier 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-31"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Massa (Gabriel, Joseph, Jean)
président de l'association France-Burkinabé. Chevalier du 20 octobre 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Chevalier du
8 octobre 1985
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-10-20"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Le Blanc (Jacques, Marie, Pierre)
ambassadeur de France en Nouvelle-Zélande. Chevalier du 21 juin 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-21"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Dujol (Henry, Alain, Marie)
ancien maire d'Albertville, ancien vice-président du Comité d'organisation des jeux Olympiques. Chevalier du 3 juin 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-03"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Mérimée (Jean-Bernard, Paul)
ambassadeur de France en Italie. Chevalier du 22 août 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-08-22"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Malaud (Philippe, Roger, Henri)
ancien ministre, ancien député, ancien ministre plénipotentiaire hors classe. Chevalier du 8 octobre 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-10-08"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Ricommard (Jean, Paul, René)
administrateur de sociétés, conseiller honoraire du commerce extérieur (Brésil). Chevalier du 15 juin 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-06-15"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Labesse (Jean, Paul, Henri)
directeur général d'un organisme pour la coopération industrielle et l'investissement (Afrique du Sud). Chevalier du 25 avril 1970
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-04-25"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Sauzay (Philippe, Pierre)
conseiller d'Etat. Chevalier du 29 février 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
6 juin 1985
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-29"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Choucroy (Charles)
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, ancien président de l'ordre des avocats aux conseils. Chevalier du 10 décembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
8 février 1985
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-10"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Gibault (François, Gérard, Jean)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 18 mai 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
8 février 1985
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-18"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Hébrard (Pierre, Henri, Jean)
conseiller honoraire à la Cour de cassation. Chevalier du 1er juin 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
8 février 1985
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-06-01"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Aydalot (Jean-Claude)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 25 septembre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-25"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Trimbach (Robert, Emile, Charles)
président de district, maire. Chevalier du 31 mai 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-31"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Vettier (Henri, Maurice, Pierre)
maire. Chevalier du 25 avril 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-25"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Périssol (Louis, François, Pierre)
maire. Chevalier du 22 mars 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-22"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Robinel (Benoît, Raymond)
administrateur civil hors classe, chef de service. Chevalier du 21 octobre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Chevalier du
26 novembre 1980
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-21"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Cadoux (Jean, Elie)
conseiller international en armement. Chevalier du 30 juin 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-06-30"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Ciccolini (Aldo)
pianiste concertiste. Chevalier du 15 janvier 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la culture
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-15"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Flis (Sonia, Annette)
dite Sonia Rykiel, créatrice de mode. Chevalier du 30 septembre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la culture
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-30"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Prudhommeaux (Jeanne-Marie, Josée), épouse Hugues
dite Jeanne-Michèle, artiste-peintre. Chevalier du 17 février 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la culture
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-02-17"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Carven (Marie, Louise, Jeanne), épouse Mallet
directrice d'une maison de couture. Chevalier du 6 octobre 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la culture
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-10-06"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Félix (Bernard, Robert)
ancien président-directeur général d'une société de construction de matériels. Chevalier du 24 juin 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-24"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Mathieu (Jacques, Ghislain, Emile)
conseiller dans une entreprise de bâtiment et travaux publics. Chevalier du 5 octobre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-05"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Saint-Sernin (Bertrand, Charles, Marie)
professeur de philosophie à l'université Paris-VI-Sorbonne. Chevalier du 22 avril 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
14 décembre 1982
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-22"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Cabanes (Pierre, Joseph, René)
professeur d'histoire à l'université de Nanterre. Chevalier du 3 mai 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-03"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Beguin (Jacques, Eugène)
professeur de droit, directeur de recherche au C.N.R.S. Chevalier du 14 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-14"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Dreyfus (François, Georges)
écrivain, professeur des universités à l'université Paris-I-Sorbonne. Chevalier du 28 février 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-02-28"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Bernard-Chatelot (Jean, Emile, Louis)
trésorier-payeur général de l'Hérault et de la région Languedoc-Roussillon. Chevalier du 26 juin 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-26"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Ménasseyre (Bernard, Claude, Germain)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 4 mars 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-04"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Raymond (Robert, Jacques)
directeur général de l'Institut monétaire européen. Chevalier du 14 juin 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-14"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Calot (Gérard, Anicet, Roger)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques. Chevalier du 6 décembre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-06"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Le Taillandier de Gabory (Marie, Gaston, Jean-Claude)
préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine. Chevalier du 27 février 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-27"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Delpont (Jean-Pierre, Blaise, René)
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin. Chevalier du 23 février 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-23"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Bordeaux-Montrieux, née Thénard (Jeanne, Pauline, Marie)
ancien maire de Talmay (Côte-d'Or). Chevalier du 25 septembre 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-25"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Rodot (André, Marie, Joseph)
agent contractuel au ministère. Chevalier du 14 septembre 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-14"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Sinanian (Charles)
président d'un organisme professionnel. Chevalier du 5 septembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
5 juin 1987
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-05"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Beffa (Jean-Louis, Guy, Henri)
président-directeur général d'un groupe industriel. Chevalier du 24 juin 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-24"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Pringalle (Guy, Lucien, Georges)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 16 juin 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-16"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Aron (Marc, Stéfan)
président d'associations de lutte contre le racisme. Chevalier du 9 septembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-09"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Dhordain (Roland, Pierre)
journaliste, fondateur d'émissions sur l'espace rural. Chevalier du 7 juillet 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-07-07"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Parrès (Alain, Jacques, Lucien)
président du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins. Chevalier du 8 mars 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-08"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Sabin (Jean-Claude, René, Gaston)
président d'une chambre régionale d'agriculture. Chevalier du 2 juillet 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-02"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Jondet (Raymond, Maxime, Robert)
président honoraire de l'Académie vétérinaire de France. Chevalier du 22 juin 1970
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-06-22"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Vuillaume (René, Emile, Aimé)
administrateur national de la Société nationale “Les Médaillés militaires”. Chevalier du 26 septembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-26"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Heim de Balsac (Gérald, Maurice, Roland)
président et administrateur de sociétés, adjoint au rédacteur en chef de la revue La Cohorte de la société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Chevalier du 7 mars 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-07"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Tessier (Marcel)
directeur honoraire à la Société nationale des chemins de fer français. Chevalier du 3 octobre 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-10-03"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Fouquet (Henri, Emile)
ancien magistrat consulaire, président-directeur général et administrateur de sociétés. Chevalier du 29 août 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1958-08-29"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Trellu (Xavier, Urbain, Marie)
professeur agrégé de lettres (e r), ancien membre du Parlement. Chevalier du 9 mai 1946
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1946-05-09"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Pelen (Perrine, Marie), épouse Mazzega-Fabbro
ancienne championne de ski. Chevalier du 10 octobre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-10"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Dousse (Jean, Guy)
vice-président délégué interdépartemental d'une confédération nationale d'anciens combattants. Chevalier du 8 septembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-08"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Chevalet (Michel)
journaliste scientifique. Chevalier du 11 mars 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-11"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Arkoun (Mohammed)
professeur émérite des universités. Chevalier du 10 décembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ville et intégration
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-10"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Laurentin (Guy, Claude, Max)
ancien directeur de l'Association des anciens de la 2e division blindée. Chevalier du 26 septembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-26"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Martin (Jean-Marie, Auguste)
président du pôle universitaire et scientifique européen de Grenoble. Chevalier du 1er juillet 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
RECHERCHE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-01"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Drollet (Jacques, Denis, Uratua)
ancien président du conseil d'administration d'une banque en Polynésie française. Chevalier du 18 août 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-08-18"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Luciani (Don Jacques, François)
président du conseil de surveillance d'une filiale de La Poste. Chevalier du 11 juin 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-11"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Belmain (Marius, Louis, Joseph)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 29 mai 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
TRANSPORTS
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-29"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Lécureuil (François, Eugène, Raymond)
déporté-résistant. Chevalier du 28 janvier 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-01-28"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Bouvier (Henri, Claude, Joseph)
déporté-résistant. Chevalier du 2 mai 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-05-02"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Cantin (Yves, Antoine, Charles)
vice-président de l'amicale des anciens parachutistes S.A.S. et des anciens commandos de la France libre. Chevalier du 11 janvier 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-01-11"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Klein (Paul, Marcel, Hugo)
interné-résistant. Chevalier du 3 septembre 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-09-03"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Bordonove (Georges, Charles, Alphonse)
homme de lettres, écrivain
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Valentin (Jean, Emile)
ancien président-directeur général d'une société
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Gardes (René, Jean)
président d'une association de journalistes
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Léonnet (Jean, Maurice, Emile)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
8 février 1985
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Poullain (Bernard, Robert, Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
11 février 1988
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Balestas (Jean, Lucien)
avocat au barreau de Grenoble, ancien bâtonnier
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Salama (Claude, Issac)
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Hanin, née Blanchard (Jacqueline, Claire, Marie)
conseiller général ; 26 ans d'activités associatives et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Halna du Fretay (Amaury)
président-directeur général d'un groupe
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Modiano (Jean, Patrick)
écrivain ; 29 ans d'activités littéraires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mathieu (Danielle)
administrateur de théâtre, présidente d'association ; 32 ans d'activités culturelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Gaignard (Romain, Ruud, Wolfgang)
professeur des universités, directeur du centre d'initiation à l'enseignement supérieur de l'académie de Toulouse
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
30 ans de services militaires et de ministère ecclésiastique
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mgr Favreau (François, Marie, Christian)
évêque de Nanterre ; 44 ans de ministère ecclésiastique
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mgr Brincard (Henri)
évêque
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Anger, née Tano (Christiane, Marguerite)
vice-président du conseil général de la Vendée, ancien maire de Maillezais ; 31 ans de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Blard (Jean-Emile, Raymond)
ancien directeur de sociétés industrielles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Officier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Reboul, née Delettrez (Nicole, Marie)
chargée de mission au ministère
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Imberdis (Marius, François)
ecclésiastique ; 57 ans de ministère ecclésiastique
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Cocatrix (Guy, Emile, Jean)
président-directeur général de clinique
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Maheu (Jean, Yves, Alain)
conseiller maître à la Cour des comptes, ancien président-directeur général d'une société nationale de radiodiffusion
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Budget
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Derome, née Tremblay (Marie, Andrée, Thérèse, Madeleine)
dite Derome-Tremblay, présidente de société, conseiller du commerce extérieur
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Finances et commerce extérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Raymond, née Proux (Marie-Thérèse, Emilienne)
vice-présidente de l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Sauron (Jean-Jacques, Marie, Claude)
ancien administrateur de sociétés
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Sanguy (Claude, Marie, René)
directeur de laboratoire d'audioprothésie
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
2 mars 1985
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Jaffré (François)
né le 28 mai 1901
à Inguiniel (Morbihan)
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS 1914-1918
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Ciaramella (Joseph)
né le 16 août 1900
à Bizerte (Tunisie)
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS 1914-1918
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bages (Louis, Marius)
à Saint-Salvi-de-Carcavès (Tarn)
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS 1914-1918
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Ruby (Adrien, Auguste)
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS 1914-1918
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Gilbert (André, Roger)
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS 1914-1918
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Jolly (Paul)
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS 1914-1918
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Rosenzweig (Georges)
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS 1914-1918
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Troubat (Albert)
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS 1914-1918
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Caffarena (Raoul)
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS 1914-1918
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Ruchier-Berquet (Albert, Henri, Augustin)
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS 1914-1918
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Beglia (Jean, Louis, Henri)
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS 1914-1918
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Barbaza (Pierre, Casimir, Marie)
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS 1914-1918
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Viala (André, Pierre)
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS 1914-1918
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Dujardin (Paul, Ernest)
vice-président d'un office de tourisme ; 67 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="67"
annees_activite_professionelle="67"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Collomb (Francisque)
ancien sénateur du Rhône, ancien maire de Lyon ; 65 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Levy (René, Jacques)
interné-résistant ; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Donat (Adrien, Albin, Félix)
président de la Fédération nationale des aînés ruraux de France et d'outre-mer ; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Deyris (Edmond, André)
président-directeur général de sociétés ; 57 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Stahl (Emile, André)
président d'honneur d'un club sportif ; 57 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Perrouse (Robert, Benoît)
vice-président départemental de la Société nationale “Les Médaillés militaires” ; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
16 octobre 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bellet (Paul, Louis, René)
trésorier de l'Académie nationale de pharmacie ; 56 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
2 mars 1985
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Lehmann (André, Etienne)
président départemental de l'Association des anciens de la 2e division blindée ; 55 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
16 octobre 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Buresi (Jean-Baptiste)
président d'une association d'anciens combattants ; 55 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
16 octobre 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mouriquand (Claude, Jean, Georges)
interné-résistant ; 55 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Albiges (René, Victor, Antoine)
président de l'Association nationale des anciens combattants de l'armée d'Afrique ; 55 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
16 octobre 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Coarasa (Joseph)
interné-résistant ; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Avril (Gilbert, Gabriel)
membre d'une association nationale caritative ; 54 ans de services civils, d'activités associatives et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Duhart (André, Joseph)
expert international pour la lutte antiacridienne ; 54 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Monteil (Paul, Gustave, Marius)
chef d'entreprise ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Fossac (Raymond, Jean, Charles)
président-directeur général d'une société de promotion et de construction ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Nogues (Jean)
conseiller national de l'association Rhin et Danube ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
16 octobre 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Gennesseaux (Henri)
déporté-résistant ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Pochat (Jean-Pierre)
artisan ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Chevalier du
3 avril 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mourgues (Bernard, Paul)
délégué général d'une fondation ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Lebrell, née Chaugne (Geneviève, Suzanne)
déportée-résistante ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: d'Aillières (Michel, Fernand, Marie)
ancien sénateur de la Sarthe, ancien député, maire d'Aillières-Beauvoir ; 52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Magni (Léonard, Nicolas, Marius)
déporté-résistant ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Rabès (Jacques, Paul, Henri)
ancien artisan ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Chevalier du
3 avril 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Douste-Blazy (Louis)
président d'honneur d'une union régionale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux ; 51 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Chrestian (Roger, Lucien, Augustin)
vice-président d'un centre régional de médecine sportive ; 51 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bohar (Joseph)
vice-président et trésorier général d'un club de tir de la police nationale ; 51 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Caminade (Jean-René)
commissaire pour l'emploi des Alpes-de-Haute-Provence ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Emploi
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Couillet (Michel, Adrien)
ancien député ; 49 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Gauthier (Sylvain, Pierre)
maire de Saint-Cyr (Haute-Vienne) ; 49 ans de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bauchet, née Prodel (Jeanne, Henriette)
administrateur de sociétés ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Louvot (Pierre)
ancien sénateur ; 49 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Poggioli (Marie-Véronique)
ancienne infirmière de la Croix-Rouge ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Lafontaine (Eustache, Raymond)
ancien président du conseil de prud'hommes de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Renard (Michel, Marie, Andoche)
conseiller général du Marigot (Martinique) ; 48 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Antoni (Jean, Gabriel, Brandice)
président-directeur général de sociétés d'H.L.M. ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Déniel (Yvon, Joseph, Marie)
président d'une union mutualiste ; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Cauvet (Lucien, Aimé, Georges)
trésorier-payeur général de la Vienne et de la région Poitou-Charentes ; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Laurent (Jacques)
ancien maire de Marcillac-Lanville (Charente) ; 47 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Leroy, née Renard (Jacqueline, Geneviève)
secrétaire générale d'une association caritative oeuvrant dans le domaine de l'aéronautique ; 47 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Chabasse (Jean)
avocat honoraire au barreau de Paris ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Kerguiduff (Louis)
ancien président-directeur général d'une association coopérative ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Belouet (Jean, Charles, Bernard)
administrateur et directeur commercial de société ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Déon (Jérôme, Jean, Francis)
exploitant agricole ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Lancray (Jean, Georges, Léon)
maire ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Castille (Gilbert, Georges)
ancien ingénieur agronome, ancien administrateur à la Commission des Communautés européennes ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Perez (Fradji, Lucien, Roger)
chef de service de médecine nucléaire ; 46 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Pelletier (Jacques)
ancien ministre, Médiateur de la République ; 46 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Savonne (André, Marius, Raphaël)
conseiller régional de Languedoc-Roussillon, maire de Rochefort-du-Gard (Gard) ; 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Pettens (Jacques, Sylvain)
président-directeur général de société ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Panel (Claude, Jean)
directeur central honoraire d'une banque ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Jamain (Gaston, Henry)
colonel honoraire des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire ; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Boursier (Charles)
administrateur civil honoraire ; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Fossé (Gérard, René, Ernest)
secrétaire général d'une fédération syndicale ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Perrachon (Bernard, Robert, Marie)
conseiller général du Morbihan, maire de Ménéac ; 45 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Jeandon (Maurice, Jacques)
ancien député des Vosges, ancien maire de Saint-Dié ; 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Laspalles (Louis, Paul, Eugène)
président d'une association ; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Vilmer (André, Gérard, Albert)
conseiller honoraire à la cour d'appel de Caen ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Godefroy (Paul, François, Maurice)
médecin ; 44 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Ravassod (Louis, Jean)
ancien président de société ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Leban (David, Gérard)
conseiller de Paris, adjoint au maire de Paris ; 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Goujat (Jacques, Henri, Albert)
inspecteur général des postes et télécommunications ; 44 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Quentin (Hubert, René, Marie)
vice-président d'un conseil général ; 43 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Chevreul (Raoul, Eugène)
vice-président et secrétaire général d'une association caritative ; 43 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Boucherot (Michel, Jean, Charles)
maire, président d'une association ; 43 ans d'activités professionnelles, associatives, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Galmard (Lucien, Maurice)
conseiller principal de l'A.N.P.E. ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Braud (Marcel, André, Alexandre)
président-directeur général d'un groupe de sociétés ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Lambert (François, Jacques)
ancien président-directeur général de société ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Perrin (Robert)
ancien président-directeur général d'une entreprise générale de maçonnerie ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Obaton (Jean, Léonce, Robert)
président d'une association ; 43 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Cressard (Jacques, Michel, François-Xavier)
ancien professeur
membre honoraire de l'Assemblée nationale ; 42 ans de services civils, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Moreau (Jacques, Julien, Clément)
professeur dans une université ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Matteacci (Marcel, Antoine, François)
sous-préfet de Lodève ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mgr Dufaux (Louis, Jean)
évêque de Grenoble, président du Conseil national de la solidarité ; 42 ans de ministère ecclésiastique, d'activités associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bocognano (Henri, Laurent, Joseph)
contrôleur financier ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
1er juillet 1982
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Paviet-Salomon, née Astier (Colette, Françoise)
présidente d'un syndicat intercommunal, co-organisatrice des jeux olympiques d'Albertville ; 42 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Orlowski (Mieczyslaw, Konstanty, Josef)
administrateur national de la Société nationale “Les Médaillés militaires” ; 42 ans d'activités professionnelles et sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bouillon (Jean-Pierre, Georges)
ancien inspecteur d'établissements d'enseignement de sourds et d'aveugles ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Marlier (Claude)
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Sérandour (Henri, Louis, Marie)
président du Comité national Olympique et sportif français ; 41 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Pasquier (Jean, Gilbert)
agriculteur, conseiller municipal ; 41 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Lhôpitault (Michel, Lucien, Marc)
président-directeur général de société ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Lancelin (Jean-Marie, Charles)
ancien directeur adjoint d'une compagnie ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Capes (Pierre dit Gérard)
président d'une chambre d'agriculture ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Cohen (Jean)
directeur du centre de stérilité de l'hôpital de Sèvres ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
2 mars 1985
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Fressoz (Jean-Marie)
président-fondateur d'une association caritative tiers-mondiste ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Dillard (Gilles, Pierre, Camille)
ingénieur général de l'aviation civile ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bodin (Michel, Marie, André)
professeur honoraire des universités ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bourquin, née Chonavel (Jeannine, Monique)
directrice d'un établissement d'enseignement adapté dans le Loiret ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Rabahi (Mohamed)
agent de service au ministère ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Moraux (Christian, Albert)
chargé d'une sous-direction au ministère ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Coulbois (Pierre, Charles, Edouard)
président de section au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bonnafoux (Victor)
ancien maître imprimeur ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Derieux (Jacques, Bernard, Arthur)
président de société agro-alimentaire ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bonduel (Jacques, Francis, Lucien)
ancien président-directeur général d'une brasserie ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bachelet (Alain, Henri, Jacques)
président-directeur général d'un groupe agro-alimentaire ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Benkouda (Mohammed)
président d'une Union nationale de travailleurs rapatriés ; 39 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Roman (Pierre)
conseiller à la Cour de cassation ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Benas (Georgette)
avocat général près la cour d'appel de Paris ; 39 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Millet (Noël, Jean, Marie)
inspecteur général de l'aviation civile ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Rézel (Roland, Joseph)
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Carrel-Billard (Joseph, Claude)
administrateur national de la Société nationale “Les Médaillés militaires” ; 39 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Lacoux (Jean-Pierre, Maurice, Félix)
président de la Fédération française de handball ; 39 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Thévenot (Serge, Jean, Maurice)
directeur dans une société ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Marchand (Christian, Pierre, Marcel)
directeur général adjoint d'une société ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Larère (Xavier)
président de sociétés ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Lota (Pascal, Pierre, Félix)
président-directeur général d'une entreprise de transports maritimes ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Elbel (Michel, Nicolas, Paul)
président d'une société de surveillance de la qualité de l'air ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Camio (Marguerite, Jeanne, Marie), épouse Carpentier
ancienne assistante sociale du corps des personnels féminins de l'armée de terre ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Joubert (Guy, Jean, Claude)
président-directeur général de société ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Chevalier du
3 avril 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Petruv, née Lecarpentier (Simone)
secrétaire au secrétariat général du Gouvernement ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mallet, née Sardou (Mireille)
chef de section à la préfecture des Bouches-du-Rhône ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Zecler (Jean, Lucien)
directeur d'école honoraire ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Antona (Jean-Paul)
professeur, consultant en droit du travail ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Onfroy (Denis, Albert, Charles)
ancien président du conseil de direction d'un office national interprofessionnel ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Austin (Yves, Gaston, Adolphe)
consul général de France à Haïfa ; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Martin (Daniel, Maurice, René)
avocat général à la Cour de cassation ; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: de Davydoff, née Maitron (Françoise, Louise, Hélène)
inspecteur général de l'éducation nationale ; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Petuya, née Faury (Nicole, Suzanne, Josette)
proviseur du lycée professionnel H.-Baradat de Pau ; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Ghestem (Axel, Jacques, Bernard)
président d'une association pour l'étude et la protection de l'environnement ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Ferron (Pierre)
directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
RECHERCHE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mgr Rouet (Albert, Jean-Marie)
évêque de Poitiers ; 37 ans de ministère ecclésiastique, d'activités associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Jézouin (Fernand, Georges, Augustin)
président-directeur général d'une société ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mathieu (Gérard, Marcel)
ingénieur en chef hors classe à la S.N.C.F. ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Alaplantive (Claude)
ancien chef de programme dans une société de construction aéronautique ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Moura (Alexandre, Alik)
président-directeur général de société ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Chevalier du
3 avril 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Lenoir (Dominique, Tristan, Henry)
président-directeur général de société ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Chevalier du
3 avril 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Canton (Jacques, Marie, Bernard)
président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Chevalier du
3 avril 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Micaux (Xavier, Germain, Léon)
président de chambre à la cour d'appel d'Angers ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Alberca (Claude, Georges)
président de chambre à la cour d'appel de Chambéry ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Giraud (Jean-Claude)
ingénieur navigant d'essais ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Quantin (Daniel, André)
contrôleur général de la police nationale ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mialet (Gérard, Raymond, Marie)
chef des services fiscaux à Grenoble ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
1er juillet 1982
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Raoult (Christian, Jean-Marie)
avocat au barreau de Versailles, ancien bâtonnier ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Daron (Alain, François, Etienne)
avocat au barreau de Périgueux, ancien bâtonnier ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Debaecker (Jean, Paul, Léon)
directeur de banque, président du comité des banques de Lyon ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Schryve (Jacques, Hubert, Maurice)
président d'une chambre départementale d'agriculture ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Roux (Hubert, Xavier, Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Petroff (Yves, Pierre)
directeur de recherche au C.N.R.S. ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Fustec (Eliane, Lucienne, Marguerite)
directeur de recherche au C.N.R.S. ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mounolou (Jean-Claude)
directeur du centre génétique moléculaire du C.N.R.S. ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
RECHERCHE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Wacongne (Alain, William, Louis)
chef des services fiscaux à Bordeaux ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
1er juillet 1982
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Boncompain (Jacques, André, Laurent)
ancien médecin généraliste ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Queneudec (Jean-Pierre)
professeur de droit international, conseil du ministère ; 35 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Monteil (Jean-Marie, Antoine, Julien)
président-directeur général d'une compagnie d'assurances (Brésil) ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bassou (Claude, Etienne, Joseph)
président de société (Suisse) ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Schneider (Jean-Pierre, Marie, Louis)
directeur général d'un groupe bancaire ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Barbieux (Yves, Georges, Ghislain)
président-directeur général d'une société agro-alimentaire ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Coulon (Jules, Désiré, Léon)
ancien président du directoire d'un groupe ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
10 juillet 1985
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Rousseau (Bernard, René, Louis)
président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Chevalier du
3 avril 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Lorentz (Jean-Charles, Joseph, Théophile)
avocat général près la cour d'appel de Colmar ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Septours (Georges, Auguste)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Rollin, née Duhau (Hélène, Françoise)
chef des services fiscaux à Rouen ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Foulquier (Jean-Louis, Max, Yves)
directeur d'un festival de chansons françaises et francophones ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
FRANCOPHONIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Letteron (Philippe, Eugène, Robert)
ancien conseiller pour les affaires africaines et malgaches ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Rupied (Guy, Bernard, Paul)
directeur général dans un office de matériel aéronautique ; 34 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Dortomb (Bernard, Edouard, Lucien)
directeur dans une société ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Carlier (Pierre, Paul)
directeur à E.D.F. ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Wojkowiak (Daniel, Jacques, Alphonse)
vice-président de la Fédération nationale des anciens combattants d'Algérie, Maroc et Tunisie ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
16 octobre 1979
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Sammarcelli (Michel, Claude)
président-directeur général de société ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Chevalier du
3 avril 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Danner (Claude)
président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Chevalier du
3 avril 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Zattara (Henry)
praticien hospitalier, doyen d'une faculté d'odontologie ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Refuveille (Danièle, Léonie, Louise)
présidente du Comité français du Fonds de développement des Nations unies pour la Femme ; 33 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bellina (Aimé, Baptiste)
directeur d'un centre de gestion de la fonction publique territoriale ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Haroche (Serge)
directeur du département de physique de l'Ecole normale supérieure de Paris ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Hugelé (Gérard, Xavier, Pierre)
chef des services fiscaux à Nancy ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Charry (Jean-Claude, Henri)
ingénieur des eaux et forêts ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Deheeger (Jean-Claude, Edouard)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'Inventaire forestier national ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Danet (Michel, André)
sous-directeur au ministère ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
1er juillet 1982
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Gény (Pierre, Roger, François)
chargé de mission au ministère ; 33 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Loppin de Montmort (Jean, Robert, Charles)
administrateur général d'un groupe de presse ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Lamotte (Claude, Paul, Justin)
président-directeur général de banque ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Garcia (Jean-Paul, Gabriel)
délégué général d'une fédération nationale de promoteurs constructeurs ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Hamm (Alfred, Gabriel)
chef de bureau au ministère ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bouchard (Jacques)
directeur des applications militaires ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Schaeffer (Paul, Alphonse)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Schnapper, née Aron (Dominique, Françoise)
écrivain, directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Moreau (Bernard, Charles, Marie)
conseiller hors classe, chef de division au service des archives de l'Assemblée nationale ; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Ismaïl (Salim)
président-directeur général d'une société à Madagascar ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Couëdel (Noël, Pierre, Ernest)
président-directeur général d'un journal ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Pierangeli (Jean-Pierre)
président du tribunal de première instance de Papeete ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Maindron (Daniel, Robert, François)
professeur des écoles ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Alluin (Bernard, Marc, Guy)
professeur des universités à l'université Lille-III ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Ahlfors, née Varlet (Simone, Geneviève, Pierrette)
attaché d'administration scolaire et universitaire au rectorat d'Orléans-Tours ; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Ninu (Jean-Louis, François, Sébastien)
trésorier-payeur général de l'Isère ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Fabre, née Noguès (Elisabeth, Louise, Marie-Thérèse)
ancien adjoint au maire de Meylan (Isère) ; 31 ans d'activités associatives, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Veber (Francis, Paul)
cinéaste ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Le Tonnelier de Breteuil (Henri-François)
président d'association ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Monier (Guy, André)
président-directeur général de société ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Chevalier du
3 avril 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Gardin (Roland, Paul)
président-directeur général de société ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Chevalier du
3 avril 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Labrosse (Daniel, Louis)
deuxième conseiller à la représentation permanente de la France auprès de l'O.N.U. à Vienne ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Moisset (Philippe, Germain)
directeur d'un organisme de promotion touristique ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Morvan (Alain, Jean, François)
recteur de l'académie d'Amiens ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Vialle (Paul, Antoine)
directeur de l'Institut national agronomique Paris-Grignon ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Rothut (Albert, Eugène)
ancien chef inspecteur divisionnaire de la police nationale ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Yolin (Jean-Michel, Henri)
directeur au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
RECHERCHE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Degail (Lucette, Marguerite, Olive)
ingénieur de recherche au C.N.R.S. ; 30 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
RECHERCHE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Senut (Jacqueline, Madeleine), épouse Kebaïli
consul général de France à Porto ; 30 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Machurot (Jacques, Pierre, Elie)
président d'une entreprise d'affichage publicitaire ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Sulman (Charles)
président du consistoire israélite de la région du Nord de la France ; 30 ans d'activités professionnelles, de services militaires et cultuels
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: des Courtils (Henri, Louis)
trésorier-payeur général du Haut-Rhin ; 30 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
1er juillet 1982
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bareiss (Pierre, Edouard)
praticien hospitalier, professeur des universités ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
2 mars 1985
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Iglesias (Gérard, Joseph, Philippe)
agent de constatation principal de 2e classe des douanes ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
1er juillet 1982
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Salmon (Yves, René)
directeur général d'une fédération agricole ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Marty (Jean-Pierre, Henri)
président de l'Union nationale des diffuseurs de presse ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Wils (Alain)
président d'une société de transports ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Cornut (Charles, Félix, Pierre)
délégué général adjoint de l'Association française des banques ; 29 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Baldenweck (Michel, Robert)
professeur associé de gestion à l'université de Rouen ; 29 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Dinnequin (Françoise, Marie-Thérèse, Irène)
conseiller, chef de division au service des commissions à l'Assemblée nationale ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Girard (Dominique, Jean, Paul)
ambassadeur de France en Australie ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bertrand (Claude, Léon)
directeur de cabinet d'un maire ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Hudault (Joseph, Paul, Marie)
professeur des universités à l'université Paris-I-Panthéon-Sorbonne ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Dugléry (Daniel)
inspecteur général de la police nationale, directeur central de la sécurité publique ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Callewaert (Jean)
directeur général des services du conseil régional de Basse-Normandie ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bouchet (Michel, Bernard)
commissaire divisionnaire de police ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Alphandéry (Edmond, Gérard)
ancien ministre, président d'Electricité de France ; 28 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Tordjmann (Maurice)
administrateur de biens ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Logement
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Duteil (Yves, Marcel)
maire, auteur, compositeur, interprète ; 28 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Esper, née Bergoignan (Claudine, Renée, Michèle)
directeur général de la Ligue nationale contre le cancer ; 28 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Besson (François, Jean, Pierre)
responsable de l'exportation dans une société industrielle ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mattei (Jean-François, Michel, Gérard)
président de société ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Lambert (Charles, Romain, Paul)
architecte et urbaniste spécialisé dans l'aménagement du territoire ; 28 ans de services civils, d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Trémège (Gérard, Georges, Marc)
président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Chevalier du
3 avril 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Davenas (Laurent, Jean)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry ; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Cachelot (François, Lionel, Marie)
conseiller à la Cour de cassation ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bigot (Bernard)
professeur des universités, chef de la mission scientifique et technique ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Huttin (Françoise, Marie-Jeanne)
chef du service de l'éducation nationale à Saint-Pierre-et-Miquelon ; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Amiel, née Cermeno (Michelle)
proviseur du lycée polyvalent Evariste-Galois à Noisy-le-Grand (93) ; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Conrié (Jean, Pierre, Lucien)
directeur, adjoint au directeur général des impôts ; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Rollin (Yves)
principal de collège ; 27 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Champeaux (Jacques, Armand, Léon)
directeur à France Télécom ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Capponi (Michel, Jean-Marie, Oreste)
avocat au barreau de Nice, ancien bâtonnier ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Gandjbakhch (Iradj)
professeur de médecine, chef de service à l'hôpital de La Pitié - Salpêtrière ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Roussille, née Guillier de Chalvron (Bernadette, Marie, Renée)
inspecteur général des affaires sociales ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Roisin (Jean-Didier, Emmanuel, Paul)
ambassadeur de France à Madagascar ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Chatel (Cécile, Marie, Françoise), épouse Petit
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Jacques, née Serre (Monique, Andrée, Marie)
chef de bureau dans un service administratif de l'E.N.A. ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Rousselle (Jean-Claude)
contrôleur général de la police nationale; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Martini (Jean-Jacques, André)
commissaire divisionnaire de police ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Roudier (Jacques, Michel)
directeur à l'administration centrale ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Blot (Philippe, François)
praticien hospitalier, professeur des universités ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
2 mars 1985
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bernhard (Pierre)
directeur dans un institut de recherches ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bonny, née Imbert (Martine, Rolande)
chef de service à l'administration centrale ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Fichet (Michel, René)
président de société ; 26 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Roux (Jean-Didier)
adjoint au directeur des Journaux officiels ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Chapuis (Christian, Jean)
receveur-percepteur des finances ; 25 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Brechignac, née Teillac (Catherine)
directeur scientifique au C.N.R.S. ; 25 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Baroin (Alain, Jean-Pierre)
directeur à La Poste ; 25 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Chrétien-Rudetzki, née Dab (Françoise)
présidente d'une association ; 25 ans de services civils, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Alemany (Yves, Antoine, Marie)
président-administrateur délégué d'une société, délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger (Japon) ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Frèches (Jean-Benoît, Evariste)
conseiller référendaire à la Cour des comptes ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Rodier (Jean-Pierre)
président-directeur général d'un groupe industriel ; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Boubé (Bernard, Paul, Guy)
préfet ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: de la Cropte de Chanterac (Véronique, Marie-Antoinette), épouse Lamielle
directeur général du groupe de l'Ecole supérieure de commerce de Paris ; 23 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Alventosa (Jean-Raphaël)
administrateur civil hors classe, directeur ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Redslob (Alain, Michel, Olivier)
professeur des universités à l'université Paris-II ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Carlier (Michel)
brigadier de police ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Kihl (Jean-Paul)
sous-directeur des affaires administratives et financières de l'outre-mer au ministère ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Guéhenno (Jean-Marie)
conseiller maître à la Cour des comptes, ancien ambassadeur ; 23 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
1er juillet 1982
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Landau (Jean-Pierre, Fernand)
inspecteur général des finances, directeur au ministère ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
10 juillet 1985
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Rathat (Christian, Jean-Marie)
anesthésiste-réanimateur ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bertrand (Jean-Marie)
directeur d'administration centrale ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Guitton (Gilles, Bernard, Charles)
inspecteur des finances, président de banque ; 23 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Beysson, née Bonneil (Sabine, Brigitte)
dite Baïetto-Beysson, directeur général d'un établissement public d'une ville nouvelle ; 22 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Levine (Daniel, Joseph)
directeur de recherches au musée de l'Homme ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
RECHERCHE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Dermouche (Aïssa)
directeur général du groupe de l'Ecole supérieure de commerce de Nantes ; 22 ans de services civils, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Vellay, née Henrotin (Marie-Claude, Laurence)
dite Le Floc'h, directeur du musée de La Poste ; 21 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Thierry (Michel, Jack)
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sanitaires ; 20 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Roy (Simonne, Marthe, Paulette)
présidente d'un comité de la Croix-Rouge française ; 58 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
2 mars 1985
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Turcat, née René (Jeannine, Camille, Marguerite)
vice-présidente d'un comité de la Croix-Rouge ; 57 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Zinsch (Armand, Joseph, Maurice)
président national de la Société française des roses ; 56 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Dorinié (Maurice, Gustave)
maire adjoint ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Royaux (Serge)
architecte-décorateur ; 50 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Savie, née Serres (Denise, Marie)
maire ; 49 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mullot (Paul, Gabriel)
ancien conseiller régional de Languedoc-Roussillon, ancien maire de Quillan ; 49 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mazière, née Bauer (Madeleine, Eugénie)
vice-présidente d'un conseil régional ; 48 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Salvador, née Hervé (Renée, Marie)
président-directeur général d'une société de bâtiment et travaux publics ; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Gagey (André, Just, Marie)
gérant de société ; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Montagnon (Jean, Roger)
président-directeur général de société ; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Chevalier du
3 avril 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Chaton (Jean-Louis)
ancien notaire à Troyes, président de la Chambre nationale des professions libérales ; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Ferre (Roger, Jean-Marie, Joseph)
maire de Valdivienne (Vienne) ; 47 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Lajoinie (André)
ancien député de l'Allier ; 46 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Moureau, née Laherrere (Magdeleine)
documentaliste ; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Nissiat, née Bristen (Thérèse, Marcelle, Antonia)
gérante de société ; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Farey, née Jolibois (Anne, Marie, Marguerite)
présidente du comité d'action sanitaire et sociale à la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole ; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Martel, née Deleplanque (Christiane, Denise)
présidente de l'Union nationale des associations et services de soins à domicile ; 42 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Peronnet (Marcel)
expert agréé par la Cour de cassation ; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Fabre (Jacques, Paul)
dit Bélisle-Fabre, ancien président d'un tribunal de commerce ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Roque (François)
proviseur de lycée (Andorre) ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Fost, née Levern (Paulette)
ancien sénateur de la Seine-Saint-Denis, maire de Saint-Ouen ; 40 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Poyen, née Moret (Jeanne)
présidente d'une commission informatique ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Pomey, née Rey (Danièle, Marie, Louise)
médecin ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mirtin (André)
ancien député des Landes, ancien maire de Parentis-en-Born ; 38 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Triau (René, Gilbert)
médecin biologiste, vice-président du comité français de l'Unicef ; 38 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: de Castelbajac, née Empereur-Bissonnet (Jeanne, Blanche)
président-directeur général de société ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Sénégas, née Pomarède (Francine, Paulette)
maire, viticultrice ; 36 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Fernex, née de Turckheim (Marguerite, Solange)
ancienne présidente d'une association de protection de la nature ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Boutang (Pierre, André, Jacques)
conseiller du président d'une chaîne de télévision, producteur ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Schor (Jacques)
président de la Fédération française des arts graphiques ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mirot, née Dupont (Marie-Françoise, Christiane)
secrétaire générale d'un comité national ; 33 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Le Brun (Claude, Louis, Paul)
directeur de sociétés, administrateur du lycée franco-mexicain (Mexique) ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Sémo, née Raché (Jacqueline, Esther)
présidente d'une association de déportés et internés ; 32 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Campana (Jean-Robert)
avocat au barreau de Paris ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Boutmy, née Commelin (Simone, Marie, Lucienne)
membre d'une chambre de commerce et d'industrie ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Brault, née Fressange-Dubost (Hélène, Marie)
adjoint au maire de Compiègne, fondatrice d'une association en faveur de l'enfance ; 31 ans d'activités professionnelles, associatives et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Beugnot (Olivier, Marie, Henri)
directeur de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer et de l'Institut d'émission d'outre-mer ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Gruseck-Lutz (Hubert, François)
président de la gérance d'un groupe industriel (Allemagne) ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Dreneau (Martine), épouse Rebello de Carvalho
professeur de lettres à l'université de Porto (Portugal) ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Cazettes (Jean-Luc)
président de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale ; 29 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Malaussene, née Fau (Françoise, Louise, Marie)
présidente de la Fédération nationale des groupements de particuliers employeurs ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Gallot (Françoise), épouse Monod
avocat au barreau de Paris ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: de Sèze, née Le Cardinal (Jacqueline, Chantal, Marie)
directrice de l'association France-Parkinson ; 28 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
2 mars 1985
38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Schaffer, née Ben Arous (Mady)
directrice d'un centre régional de formation professionnelle d'avocats ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
FRANCOPHONIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Vissac, née Bompard (Michèle, Hélène, Françoise)
conseiller régional ; 28 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Marcangeli (Marc, André)
vice-président du conseil général de la Corse-du-Sud ; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Anthonioz (Michel)
directeur général adjoint d'une chaîne de télévision ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
FRANCOPHONIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Wallut (Laure, Françoise, Marie), épouse Baste-Morand
présidente honoraire de l'Association nationale des visiteurs de prisons ; 27 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
37 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Chabalier (Hervé, Ferdinand, Gaston)
journaliste, producteur d'un magazine d'informations ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Mariotti (Jean-Alain, Emile)
président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Chevalier du
3 avril 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Courtade, née Fastelli (Anny, Jeanne, Mireille)
administrateur d'un groupe national d'achat ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Chevalier du
3 avril 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Dussollier (André, Claude)
artiste, comédien ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Wemaëre (Jean, Marie, Paul)
président de la Fédération de la formation professionnelle ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: de Krassny (Alain, François, Marcel)
président du directoire d'une société, délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger (Autriche) ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Lengliney, née Azéma (Sabine, Florence)
artiste dramatique ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Jacquier (Bernard, Jean-Louis, Nicolas)
conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 25 ans d'activités professionnelles, sociales et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Sensemat (Jean-Claude)
président-directeur général de société ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Chevalier du
3 avril 1987
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Rossi (Vittorio)
écrivain, dramaturge, metteur en scène ; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Etrangers en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Dietman (Erik)
artiste ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Etrangers en France
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Pascual Sanchez (Luis)
artiste, directeur de l'Odéon-Théâtre de l'Europe à Paris ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Etrangers en France
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Nourissier (François)
romancier, essayiste, président de l'Académie Goncourt. Officier du 9 février 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-02-09"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Machet de la Martinière (Dominique, Marie, Joseph)
président-directeur général de société. Officier du 17 juillet 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-07-17"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Vimont (Claude, André)
président du conseil scientifique d'un observatoire régional de l'emploi et de la formation. Officier du 6 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
24 avril 1975
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-11-06"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Sadon (Paul-André, Raymond)
premier avocat général honoraire à la Cour de cassation. Officier du 15 décembre 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-12-15"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Le Roy Ladurie (Emmanuel, Bernard, Marie)
historien, universitaire, professeur au Collège de France. Officier du 10 octobre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
24 avril 1975
Ministère de la culture
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-10-10"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Lehn (Jean-Marie, Pierre)
professeur au Collège de France, Prix Nobel de chimie. Officier du 7 juillet 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-07"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: de Nonancourt (Bernard, Marie)
président de société. Officier du 18 décembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
24 avril 1975
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-18"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Friedmann (Jacques, Henri)
inspecteur général des finances, président du conseil d'administration d'une compagnie d'assurances. Officier du 5 septembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
24 avril 1975
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-09-05"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Thoraval (Joël, Robert, Marie)
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris. Officier du 18 décembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
24 avril 1975
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-18"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Ceyrac (Charles)
maire de Collonges-la-Rouge (Corrèze). Officier du 2 mai 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
24 avril 1975
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-05-02"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Graziani (Paul, Simon)
ancien sénateur des Hauts-de-Seine, ancien député, président d'honneur du conseil général. Officier du 22 avril 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
24 avril 1975
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-04-22"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Calvet (Jacques, Yves, Jean)
président-directeur général d'un groupe de construction d'automobiles. Officier du 31 mars 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
24 avril 1975
Ministère de l'industrie
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-03-31"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Pène (Pierre, Jean, Marie)
maire de Carry-le-Rouet. Officier du 24 juin 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
24 avril 1975
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-06-24"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Delbard (Georges, Alphonse)
président-directeur général honoraire d'une société d'horticulture. Officier du 8 mai 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
24 avril 1975
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1968-05-08"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Hartmann (Lucien)
professeur d'université (e r) de classe exceptionnelle
membre de l'Académie nationale de médecine. Officier du 5 septembre 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-09-05"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Franzini, née Scamaroni (Claire, Attilia, Rosine dite Marie-Claire)
vice-présidente du comité d'action de la Résistance. Officier du 11 juin 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-06-11"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Perrot (François, Charles)
déporté-résistant. Officier du 8 octobre 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-10-08"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: de Bresson (Jean-Jacques, François, Mathurin)
conseiller d'Etat honoraire, président de la commission de recours des réfugiés et apatrides
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: de Peyron (Claude, Félix, Georges)
conseiller pour les affaires africaines du président-directeur général d'une société industrielle
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
26 novembre 1970
Coopération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Bellifa (Lakhdar)
président d'associations d'anciens combattants et de rapatriés. Chevalier du 7 juin 1989
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-07"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Djaadoud (Mansour)
vice-président d'une union départementale d'anciens combattants ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Taieb (Adda)
trésorier général d'une association de rapatriés ; 47 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Birquy (Marcel)
président départemental d'une fédération nationale d'anciens combattants ; 41 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Lopez (Maurice)
porte-drapeau d'une union nationale de combattants d'Afrique du Nord ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Gonnet
Objet:
pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Alain Didier
administrateurs civils
Objet:
pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Gonnet
de
Objet:
pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées au chapitre correspondant des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Edouard Dussol
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées au chapitre correspondant des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Colette Joonekindt
Objet:
pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Isabelle Enjalbert
à
Objet:
pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Christiane Metge
à
Objet:
pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées au chapitre correspondant des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Colette Joonekindt
administrateur civil
Objet:
pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées au chapitre correspondant des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Jean-François Tronquart
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Dominique Dallo
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de ses attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Bernard Limal
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Gonnet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Jean-François Berthier
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Jean Bassères
inspecteur des finances, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Jean-François Stoll
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Philippe Delleur
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Paul-Henry Ravier
de
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Hervé Pottier
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Hervé Piquet
administrateurs civils, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Christophe Nicoli
inspecteur des finances
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Pierre Mourlevat
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Serge Jarraud
administrateur civil, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Jean-Eudes D'Achon
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Bruno Caron
conseiller commercial, à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Jacques Bouton
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Marc Borel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Marc Auberger
inspecteur des finances, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Alain de Cointet de Fillain
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Jean-François Boittin
à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Jean-François Stoll
chefs de service
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Françoise Saliou
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Pascale Bouzanne des Mazery
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Marie-Christine Armaignac
à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Françoise Saliou
à
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Runfola (Alain)
trésorier général d'une section départementale de la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre. Chevalier du 14 avril 1962
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-04-14"
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Belaroussi (Abdelhamid)
président d'un comité associatif de rapatriés
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Torrente (Sauveur)
président fondateur d'une association de rapatriés ; 47 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Salah (Abdelkader)
président d'honneur départemental d'une communauté harkie ; 39 ans de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous les documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: René Forgues
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous les documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Michel Derrac
directeur adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous les documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Marc Pinguet
chef de service, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Michel Derrac
directeur adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Claude Anfray
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Michel Danet
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Dominique Ancelin
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Michel Danet
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Dominique Ancelin
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Michel Sennelier
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Marc Pinguet
chef de service, de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Jean Celié
directeurs adjoints des douanes, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Michel Derrac
directeur adjoint
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Michel Danet
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: François Rey
inspecteur des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Guy Jean-Baptiste
inspecteur principal des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Michel Danet
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Dominique Ancelin
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Daniel Le Tallec
directeur adjoint des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Guy Jean-Baptiste
inspecteur principal des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Michel Danet
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Dominique Ancelin
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Marie-Chantal Musset
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Françoise Camet
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Marie-Chantal Musset
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Emmanuelle Double
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Françoise Camet
sous-directeur, et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Marie-Françoise Rivet
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Mauricette Gady-Laumonier
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996
De: Françoise Camet
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Avril 199607/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.