Claude Baty

De: Claude BATY
ingénieur civil divisionnaire de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000048140024(source JORF)
radiation
03 Octobre 202303/10/2023
De: Claude BATY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil divisionnaire de la défense
date_debut="2023-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000048140024(source JORF)
admission
03 Octobre 202303/10/2023
De: Baty (Claude)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2017-12-22"
JORFTEXT000033624032(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Baty (Claude)
299
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du
15 novembre 2011
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du"
JORFTEXT000025592955(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Baty (Claude, Samuel)
président de la Fédération protestante de France ; 37 ans d'activités cultuelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020020329(source JORF)
nomination
01 Janvier 200901/01/2009