Claude Mouriéras

De: Claude Mouriéras
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 88 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Vice-président
Groupe:
Commission prévue à l'article 88 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
JORFTEXT000018623216(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Mourieras (Claude)
Objet:
membres de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
date_debut="2003-02-20"
duree="un an"
JORFTEXT000000600787(source JORF)
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Mourieras (Claude)
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
duree="un an"
JORFTEXT000000408314(source JORF)
nomination
03 Avril 200203/04/2002
De: Mourieras (Claude)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
duree="un an"
JORFTEXT000000401593(source JORF)
nomination
29 Septembre 200029/09/2000
De: Mourieras (Claude)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
1o Au titre du premier collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000576240(source JORF)
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Mourieras (Claude)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000204422(source JORF)
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Mourieras (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret
duree="un an"
JORFTEXT000000535857(source JORF)
nomination
20 Mai 199520/05/1995
De: Mourieras (Claude)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000180403(source JORF)
désignation
05 Février 199405/02/1994