Dan-Alexandre Lebuisson
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lebuisson (Dan Alexandre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000250383
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Lebuisson (Dan-Alexandre)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000383477
(source JORF)
nomination
13 Août 1997
13/08/1997
De:
Lebuisson (Dan Alexandre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
3 ans
"
JORFTEXT000000198656
(source JORF)
nomination
18 Février 1997
18/02/1997
De:
Lebuisson (Dan-Alexandre)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000164830
(source JORF)
nomination
07 Mai 1994
07/05/1994
