07 Mai 1994


De: Elghoul (Mansour)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur
à compter des dates précisées ci-dessous
Université d'Evry-Val d'Essonne
de nationalité tunisienne
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
date_debut="1993-10-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité tunisienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000713608(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Thao Lê
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur
à compter des dates précisées ci-dessous
Université d'Evry-Val d'Essonne
de nationalité française
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
date_debut="1993-10-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000713608(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Toulhoat (Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur
à compter des dates précisées ci-dessous
Université d'Evry-Val d'Essonne
Institut universitaire professionnalisé
de nationalité française
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
date_debut="1993-10-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000713608(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Toulhoat (Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur
à compter des dates précisées ci-dessous
Université d'Evry-Val d'Essonne
Institut universitaire professionnalisé
de nationalité française
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
date_debut="1993-10-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000713608(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Duprey (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur
à compter des dates précisées ci-dessous
Université d'Evry-Val d'Essonne
de nationalité française
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000713608(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Corbel (Jean-Claude)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements d'enseignement supérieur
à compter des dates précisées ci-dessous
Université de Valenciennes
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de mécanique énergétique
de nationalité française
Groupe:
Université de Valenciennes
date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure d'ingénieurs de mécanique énergétique"
JORFTEXT000000713608(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Honsel (Régis)
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Dinkel (René)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
JORFTEXT000000713604(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Perez (Véronique)
Objet:
représentante suppléante du ministre chargé de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
date_debut="1995-01-01"
suppleant
JORFTEXT000000713604(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Chantre (Philippe)
Objet:
représentant du ministre chargé de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Memain (Jean)
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
date_debut="1994-06-01"
JORFTEXT000000713604(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Henaut (Alain, Fernand, Jacob)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à la retraite
dont la date d'entrée en jouissance est fixée au
1er août 1994
ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Cher
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Cher
date_debut="1994-07-31"
depart_retraite
JORFTEXT000000713603(source JORF)
admission
07 Mai 199407/05/1994
De: Henri Paul
Objet:
membre titulaire au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000713438(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Henri Paul
Objet:
membre titulaire au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000713437(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Hadelin de la Tour du Pin Chambly de la Charce
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Alger
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Guinée
Remplace:M. Jean-Pierre Guidon
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guinée"
JORFTEXT000000713380(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Gentelet (Claude)
directeur du travail, chargé de mission à la préfecture de la région Rhône-Alpes
Objet:
secrétaire général du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Remplace:M. Brunet (Georges)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000713379(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Claustres (Jean-Claude)
Objet:
du corps de l'inspection du travail et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail hors classe de 2e échelon
Groupe:
Direction du travail hors classe de 2e échelon
date_debut="1994-09-03"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail"
depart_retraite
JORFTEXT000000529515(source JORF)
radiation
07 Mai 199407/05/1994
De: Le Bret (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général du département des Deux-Sèvres (4e catégorie)
date_debut="1994-05-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000529514(source JORF)
admission
07 Mai 199407/05/1994
De: Palach (Jean-Marie)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1992-11-01"
date_fin="1993-05-31"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000529513(source JORF)
détachement
07 Mai 199407/05/1994
De: Chiola (Giovanni)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VI
de nationalité italienne
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="1994-02-01"
duree="six mois"
professeur="De nationalité italienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000529512(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Levy (Sydney)
de nationalité américaine
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
à l'université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="1994-03-01"
duree="six mois"
JORFTEXT000000529291(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Bernard Pouliquen
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des enseignements en lycée
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000529239(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 199407/05/1994
De: Roger-François Gauthier
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000529239(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 199407/05/1994
De: Jean-Louis Devaux
chefs de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000529239(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 199407/05/1994
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000529239(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 199407/05/1994
De: Seynave (René, Lucien, Noël)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services vétérinaires en fonctions au Conseil général vétérinaire
Groupe:
Conseil général vétérinaire
date_debut="1994-07-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000346647(source JORF)
admission
07 Mai 199407/05/1994
De: Gielly (Maurice, André, Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
date_debut="1994-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000346595(source JORF)
admission
07 Mai 199407/05/1994
De: Dufour (Alain)
de nationalité française
Objet:
professeur associé (disciplines pharmaceutiques) à mi-temps
à l'université Paris-V
Groupe:
Université Paris-V
date_debut="1944-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000346594(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Diot (François)
Objet:
suite à recrutement direct parmi les anciens élèves de l'Ecole polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
Groupe:
École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
date_debut="1993-08-30"
ecole="École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile"
JORFTEXT000000346590(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Bastianelli (Jérôme)
Objet:
suite à recrutement direct parmi les anciens élèves de l'Ecole polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
Groupe:
École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
date_debut="1993-08-30"
ecole="École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile"
JORFTEXT000000346590(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Fritsch (Isabelle)
Objet:
suite à recrutement direct parmi les anciens élèves de l'Ecole polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
Groupe:
École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
date_debut="1993-08-30"
ecole="École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile"
JORFTEXT000000346590(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Sadoul (Hervé)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfets de 1re classe
date_debut="1994-01-31"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000346588(source JORF)
radiation
07 Mai 199407/05/1994
De: Larange (Alain)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfets de 1re classe
date_debut="1994-01-31"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000346588(source JORF)
radiation
07 Mai 199407/05/1994
De: Job (Christian)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfets de 1re classe
date_debut="1994-01-31"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000346588(source JORF)
radiation
07 Mai 199407/05/1994
De: Morel (Claude)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfet de 2e classe
date_debut="1994-01-31"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000346588(source JORF)
radiation
07 Mai 199407/05/1994
De: Crocherie (André)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Corse-du-Sud et chargé par intérim des fonctions de directeur régional de l'équipement de la Corse
Remplace:
M. Jouanno
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Corse-du-Sud et chargé
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000346587(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Vergobbi (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Seznec (Reynald)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Schwach (Paul)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Romon (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Roche (Pierre-Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Reverchon (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Rattier (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Perrellon (André)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Paillet (Pierre-Henri)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Negre (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Montagard (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Mermet (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Merlin (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Massa (Aldo)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Maisonnier (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Leyrit (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Lebacque (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Le Bloas (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Lavergne (Guy)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Lacave (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Jacquet (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Jacq (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Jacob (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Gruffaz (François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Goulet (François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Frybourg (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Foix (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Dufay (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Douard (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: David (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Bursaux (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Bourget (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Bouchard (François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Bornand (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Bauchot (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Baroux (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Barbat (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Aubert (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Marchand (Arlette)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Gontier (Nicole)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994
De: Arnaud (Jean, Pierre)
directeur général adjoint de la société IB 2 Technologies
Objet:
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de leur installation dans leurs fonctions
Chaire Réseaux
JORFTEXT000000346583(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Aimetti (Jean, Paul)
directeur général de Sofres Europe
Objet:
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de leur installation dans leurs fonctions
Chaire Etudes et stratégies commerciales
JORFTEXT000000346583(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Burlaud (Alain)
professeur des universités à l'université Paris-XII
Objet:
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de leur installation dans leurs fonctions
Chaire Comptabilité et contrôle de gestion
JORFTEXT000000346583(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Alain Terrail
avocat général près la cour d'appel de Paris, délégué à la Cour de cassation
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000346539(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Serge Héritier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction des organismes de recherche, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000346538(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 199407/05/1994
De: Marie-Claire Beltrame-Devoti
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction des organismes de recherche, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000346538(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 199407/05/1994
De: Pierre Lyon-Caen
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Remplace:
M. Chambeyron
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000346532(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Brié (Stéphane, Claude, Jean-Pierre)
aspirant; 5 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 février 1994
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
25 février 1994
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="5"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000346531(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Jean-Pierre Rodier
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="1994-04-01"
corps="Mines"
JORFTEXT000000341236(source JORF)
radiation
07 Mai 199407/05/1994
De: Le Poul (René, Lucien, Joseph)
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
proviseur de 1re catégorie du lycée d'enseignement général et technologique agricole de Pontivy (Morbihan)
ingénieur en chef d'agronomie, détaché depuis le
1er janvier 1991
Groupe:
Agronomie
date_debut="1994-07-10"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000165081(source JORF)
réintégration
07 Mai 199407/05/1994
De: Quinet (Gilles, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services vétérinaires en fonctions au Conseil général vétérinaire
Groupe:
Conseil général vétérinaire
date_debut="1994-07-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000165080(source JORF)
admission
07 Mai 199407/05/1994
De: Barnaud (Paul)
Objet:
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1992-02-15"
JORFTEXT000000165079(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 199407/05/1994
De: Winter (Georges)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à l'université Paris-XIII
Groupe:
Université Paris-XIII
date_debut="1993-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000165077(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Nicoli (Jeanne), épouse Condomines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal de 1re classe de l'administration centrale
date_debut="1994-07-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000165076(source JORF)
admission
07 Mai 199407/05/1994
De: Jean Germain
de nationalité française, université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements ci-après
70e section
Sciences de l'éducation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000165029(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: François Duvergé
de nationalité française, université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements ci-après
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000165029(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Hervé Amiot
de nationalité française, université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements ci-après
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000165029(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Dominique Basire
de nationalité française, université de Nice
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements ci-après
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000165029(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Nadine Jaoui, épouse Farrugia
de nationalité française, université de Nice
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements ci-après
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000165029(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Frédérique Roullier, épouse Roussey
de nationalité française, université de Besançon
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements ci-après
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000165029(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Jean Germain
de nationalité française, université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements ci-après
70e section
Sciences de l'éducation
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000000165029(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Mohamed Berriane
de nationalité marocaine
Objet:
professeur associé à temps plein (23e section, Géographie physique, humaine, économique et régionale)
à l'université de Tours
Groupe:
Université de Tours
duree="six mois"
a_sa_demande
JORFTEXT000000165029(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Gouhot (Jean-Claude)
Objet:
après concours interne, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000165028(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Chansou (Olivier)
Objet:
après concours interne, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000165028(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Begaud (Bernard)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Président
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Sedel (Laurent)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Pelicier (Yves)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Loisance (Daniel)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Lebuisson (Dan-Alexandre)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Kreis (Henri)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Kazatchkine (Michel)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Cziba (Jean-Claude)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Chatelain (Pierre)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Tremolieres (François)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés à l'article L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Thuillez (Christian)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés à l'article L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Thevenin (Marc)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés à l'article L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Sereni (Daniel)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés à l'article L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Puech (Alain)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés à l'article L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Netter (Patrick)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés à l'article L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Herve (Christian)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés à l'article L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Dougados (Maxime)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés à l'article L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Caron (Jacques)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés à l'article L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Bonneterre (Jacques)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés à l'article L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Barrier (Geneviève)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Vice-présidente
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Eschwege (Eveline)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Effthymiou (Marie-Louise)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Dall'Ava-Santucci (Josette)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Soubrie (Claudine)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés à l'article L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Jouan-Flahault (Christelle)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés à l'article L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Autret (Elisabeth)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés à l'article L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164830(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Marchadour (Jean-Pierre)
enseignant à l'école d'architecture de Paris-La Villette
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000164827(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Guillerm (Jean-Claude)
directeur de l'école d'architecture de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000164827(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Fournier (Bernard)
enseignant à l'école d'architecture de Paris-Villemin
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000164827(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Enjolras (Christian)
enseignant à l'école d'architecture de Paris-Belleville
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000164827(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Brochard (Olivier)
directeur de l'école d'architecture de Versailles
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000164827(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Auzanneau (Vincent)
directeur de l'école d'architecture de Bordeaux
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
30 mai 1984
susvisé
les personnes ci-après désignées
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000164827(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Questiaux (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1994-05-12"
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000164781(source JORF)
admission
07 Mai 199407/05/1994
De: Jean-Pierre Lafon
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République libanaise
Remplace:M. Michel Chatelais
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Liban"
JORFTEXT000000163868(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.