Commission nationale de matériovigilance


De: Terver (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000651130(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Manel (Jacques)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000651130(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Leroyer (Robert)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000651130(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Lerault (Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000651130(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Herbreteau (Denis)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000651130(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Georget (Sébastien)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000651130(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Frija (Guy)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000651130(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Morin-Taugourdeau (Marie-Claire)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000651130(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Lafont (Jeanine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000651130(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Brandon (Marie-Thérèse)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000651130(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Traxer (Olivier)
Objet:
rapporteur auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000824121(source JORF)
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Gervaise (Amélie)
Objet:
expert rapporteur auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000276147(source JORF)
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Vaillant (Jean-Christophe)
Objet:
expert rapporteur auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823556(source JORF)
nomination
12 Juillet 200712/07/2007
De: Sarrazin (Thierry)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000276601(source JORF)
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Mercadal (Lucile)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000276601(source JORF)
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Veleine (Thierry)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Thibout (Thierry)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Schaeffer (Pierre)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Rossert (Jérôme)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Poncelet (Pascal)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Pinget (Michel)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Page (Maurice)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Nony (Patrice)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Moretti (Eric)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Mignon (Pierre)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Leynadier (Francisque)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Kouam (Pierre)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Kaiser (Jean-Marie)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Jozereau (William)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Issad (Belkacem)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Imbs (Jean-Louis)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Giraud (Christophe)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Evenas (Mickaël)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: du Boisbaudry (Guillaume)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Colon (Pierre)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Chevallier (Jean-Marc)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Callanquin (Michel)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Baron (Raoul)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Milhavet (Marie-Noëlle)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Lys (Blandine)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Hanaire (Hélène)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Flesch (Françoise)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Desablens (Françoise)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Colin (Valérie)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Colchen (Arlette)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Cochereau Massin (Isabelle)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Chatelin (Fabienne)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Caminade (Isabelle)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Baud (Corinne)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Aget (Hélène)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Wagner (Alfred)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Schooneman (François)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Schiratti (Jean-Pierre)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Robier (Alain)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Ricco (Jean-Baptiste)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Pinaudeau (Didier)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Pierrefitte (Stéphane)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Petitot (Jean-Claude)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Passuti (Norbert)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Obadia (Jean-François)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Méria (Paul)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Marchetti (Bernard)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Lurton (Yves)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Lopes (Pierre)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Lever (Pascal)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Letard (Jean-Christophe)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Leger (Pierre)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Legeais (Jean-Marc)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Lefèvre (Patrice)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Lefèvre (Jean-Eric)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Ledermann (Bertrand)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Leclercq (Gilbert)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Larghero (Jérôme)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Laguenie (Gérard)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Laborde (François)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Kubler (Luc)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Krim (Gérard)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Juniot (André)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Gombert (Fabrice)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Goldberg (Michel)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Goin (Jean-Louis)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Goeau-Brissonniere (Olivier)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Gaston (André)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Freys (Guy)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Frenkian (Gilles)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Foret (Didier)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Feys (Jean)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Feuerstein (Philippe)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Féron (Jean-Marc)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Faure (Pierre)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Faillot (Thierry)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Duveau (Daniel)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Dupoirieux (Laurent)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Ducasse (Alain)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Desruennes (Eric)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Delode (Joël)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: De Bouet du Portal (Hugues)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Crochet (Pierre-Dominique)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Coffe (Christian)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Chauvin (Michel)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Chapot (René)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Chambrin (Pierre-Yves)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Caputo (Georges)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Brunet (Philippe)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Bourgain (Jean-Louis)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Bouccara (Didier)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Beyssen (Bernard)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Berthe (Johann)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Barré (Daniel)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Ancellin (Joël)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Sterckeman (Chantal)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Steinmetz (Nicole)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Schmit (Bénédicte)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Reach (Isabelle)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Pichetto (Isabelle)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Noger (Sylvie)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Hollander (Katia)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Hauser (Lisette)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Girard (Anne-Marie)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Gaboriaud (Geneviève)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Fargeot (Catherine)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Dumartin (Catherine)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Clapeau (Guillemette)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Thiveaud (Dominique)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Chiras (Jacques)
Objet:
rapporteur auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000466777(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Petitot (Jean-Claude)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-V
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Robier (Alain)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VI
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Desruennes (Eric)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VII
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Schooneman (François)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-IX
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Schiratti (Jean-Pierre)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-IV
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Chambrin (Pierre-Yves)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-II
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Féron (Jean-Marc)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-III
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Dumartin (Catherine)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VIII
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Hollander (Katia)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-I
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Duveau (Daniel)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-V
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Ducasse (Alain)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VI
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Faure (Pierre)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VII
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Thiveaud (Dominique)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VIII
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Brunet (Philippe)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-IX
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Laguenie (Gérard)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-IV
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Pinaudeau (Didier)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-I
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Méria (Paul)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-II
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Passuti (Norbert)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-III
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
president
JORFTEXT000000646647(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Colon (Pierre)
Objet:
expert rapporteur auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000614653(source JORF)
nomination
09 Décembre 200609/12/2006
De: Touchot (Bernard)
Objet:
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Ricco (Jean-Baptiste)
Objet:
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Pierrefitte (Stéphane)
Objet:
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Petitot (Jean-Claude)
Objet:
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Obadia (Jean-François)
Objet:
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Ledermann (Bertrand)
Objet:
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Laborde (François)
Objet:
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Kubler (Luc)
Objet:
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Goeau-Brissonnière (Olivier)
Objet:
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Gaston (André)
Objet:
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Duveau (Daniel)
Objet:
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Du Boisbaudry (Guillaume)
Objet:
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Crochet (Dominique)
Objet:
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Chauvin (Michel)
Objet:
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Chapot (René)
Objet:
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Beyssen (Bernard)
Objet:
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Robier (Alain)
Objet:
Sous-commission technique VI
Section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Legeais (Jean-Marc)
Objet:
Sous-commission technique VI
Section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Goin (Jean-Louis)
Objet:
Sous-commission technique VI
Section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Feys (Jean)
Objet:
Sous-commission technique VI
Section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Faillot (Thierry)
Objet:
Sous-commission technique VI
Section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Dupoirieux (Laurent)
Objet:
Sous-commission technique VI
Section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Ducasse (Alain)
Objet:
Sous-commission technique VI
Section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Delode (Joël)
Objet:
Sous-commission technique VI
Section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Caputo (Georges)
Objet:
Sous-commission technique VI
Section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Bouccara (Didier)
Objet:
Sous-commission technique VI
Section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Lurton (Yves)
Objet:
Sous-commission technique VII
Section dispositifs de cathétérisme et perfusion
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Faure (Pierre)
Objet:
Sous-commission technique VII
Section dispositifs de cathétérisme et perfusion
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Desruenne (Eric)
Objet:
Sous-commission technique VII
Section dispositifs de cathétérisme et perfusion
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Thiveaud (Dominique)
Objet:
Sous-commission technique VIII
Section dispositifs de désinfection/stérilisation, et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Marchetti (Bernard)
Objet:
Sous-commission technique VIII
Section dispositifs de désinfection/stérilisation, et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Lopes (Pierre)
Objet:
Sous-commission technique VIII
Section dispositifs de désinfection/stérilisation, et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: De Bouet Du Portal (Hugues)
Objet:
Sous-commission technique VIII
Section dispositifs de désinfection/stérilisation, et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Schooneman (François)
Objet:
Sous-commission technique IX
Section dispositifs de transfusion et d'épuration extra-rénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Lefèbvre (Patrice)
Objet:
Sous-commission technique IX
Section dispositifs de transfusion et d'épuration extra-rénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Larghero (Jérôme)
Objet:
Sous-commission technique IX
Section dispositifs de transfusion et d'épuration extra-rénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Gombert (Fabrice)
Objet:
Sous-commission technique IX
Section dispositifs de transfusion et d'épuration extra-rénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Frenkian (Gilles)
Objet:
Sous-commission technique IX
Section dispositifs de transfusion et d'épuration extra-rénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Coffe (Christian)
Objet:
Sous-commission technique IX
Section dispositifs de transfusion et d'épuration extra-rénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Brunet (Philippe)
Objet:
Sous-commission technique IX
Section dispositifs de transfusion et d'épuration extra-rénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Schiratti (Jean-Pierre)
Objet:
Sous-commission technique IV
Section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Lever (Pascal)
Objet:
Sous-commission technique IV
Section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Leger (Pierre)
Objet:
Sous-commission technique IV
Section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Leclercq (Gilbert)
Objet:
Sous-commission technique IV
Section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Laguenie (Gérard)
Objet:
Sous-commission technique IV
Section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Krim (Gérard)
Objet:
Sous-commission technique IV
Section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Juniot (André)
Objet:
Sous-commission technique IV
Section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Freys (Guy)
Objet:
Sous-commission technique IV
Section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Foret (Didier)
Objet:
Sous-commission technique IV
Section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Bourgain (Jean-Louis)
Objet:
Sous-commission technique IV
Section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Barré (Daniel)
Objet:
Sous-commission technique IV
Section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Ancellin (Joël)
Objet:
Sous-commission technique IV
Section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Wagner (Alfred)
Objet:
Sous-commission technique I
Section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Pinaudeau (Didier)
Objet:
Sous-commission technique I
Section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Lefevre (Jean-Eric)
Objet:
Sous-commission technique I
Section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Feuerstein (Philippe)
Objet:
Sous-commission technique I
Section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
Sous-commission technique I
Section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Berthe (Johann)
Objet:
Sous-commission technique I
Section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Méria (Paul)
Objet:
Sous-commission technique II
Section dispositifs chirurgicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Letard (Jean-Christophe)
Objet:
Sous-commission technique II
Section dispositifs chirurgicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Chambrin (Pierre Yves)
Objet:
Sous-commission technique II
Section dispositifs chirurgicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Passuti (Norbert)
Objet:
Sous-commission technique III
Section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Lecestre (Pierre)
Objet:
Sous-commission technique III
Section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Goldberg (Michel)
Objet:
Sous-commission technique III
Section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Feron (Jean-Marc)
Objet:
Sous-commission technique III
Section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Noger (Sylvie)
Objet:
Sous-commission technique VII
Section dispositifs de cathétérisme et perfusion
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Liou-Schismanoff (Amélie)
Objet:
Sous-commission technique VII
Section dispositifs de cathétérisme et perfusion
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Fargeot (Catherine)
Objet:
Sous-commission technique VIII
Section dispositifs de désinfection/stérilisation, et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Dumartin (Catherine)
Objet:
Sous-commission technique VIII
Section dispositifs de désinfection/stérilisation, et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Clapeau (Guillemette)
Objet:
Sous-commission technique VIII
Section dispositifs de désinfection/stérilisation, et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Reach (Isabelle)
Objet:
Sous-commission technique IX
Section dispositifs de transfusion et d'épuration extra-rénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Hauser (Lisette)
Objet:
Sous-commission technique IX
Section dispositifs de transfusion et d'épuration extra-rénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Girard (Anne-Marie)
Objet:
Sous-commission technique IX
Section dispositifs de transfusion et d'épuration extra-rénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Creno (Martine)
Objet:
Sous-commission technique IV
Section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Steinmetz (Nicole)
Objet:
Sous-commission technique I
Section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Hollander (Katia)
Objet:
Sous-commission technique I
Section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Gaboriaud (Geneviève)
Objet:
Sous-commission technique I
Section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Pichetto (Isabelle)
Objet:
Sous-commission technique III
Section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2007-05-01"
JORFTEXT000000788438(source JORF)
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Veleine (Thierry)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Thibout (Thierry)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Roux (Christian)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Poupon (Joël)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Obadia (Jean-François)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Moretti (Eric)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Kouam (Pierre)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Jozereau (William)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Hajjar (Joseph)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Gaston (André)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Foret (Didier)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Evenas (Mickaël)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Sterckeman (Chantal)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Lys (Blandine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Flesch (Françoise)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Colin (Valérie)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Clerouin (Brigitte)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Baud (Corinne)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Stephan (Dominique)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000423003(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Sabatier (Jean-Pierre)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Poncelet (Pascal)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Pierrefitte (Stéphane)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Page (Maurice)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Marchetti (Bernard)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Lever (Pascal)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Letort (Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Letard (Jean-Christophe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Lehmann (Sylvain)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Laborde (François)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Goldberg (Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Giraud (Christophe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Feuerstein (Philippe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: De Bouet du Portal (Hugues)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Coffe (Christian)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Chevallier (Jean-Marc)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Chapot (René)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Chambrin (Pierre-Yves)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Schmit (Bénédicte)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Rosset (Cécile)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Pichetto (Isabelle)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Noger (Sylvie)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Hauser (Lisette)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Cochereau-Massin (Isabelle)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Clapeau (Guillemette)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Aupee (Martine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Darbord (Jacques-Christian)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Wattiez (Arnaud)
Objet:
expert rapporteur auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000640306(source JORF)
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Robier (Alain)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000790750(source JORF)
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Krim (Gérard)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000790750(source JORF)
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Goin (Jean-Louis)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000790750(source JORF)
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Ducasse (Alain)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000790750(source JORF)
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Dromer (Françoise)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000790750(source JORF)
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Marchandise (Xavier)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000266121(source JORF)
nomination
19 Mai 200619/05/2006
De: Lefevre (Patrice)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000266121(source JORF)
nomination
19 Mai 200619/05/2006
De: Ledermann (Bertrand)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000266121(source JORF)
nomination
19 Mai 200619/05/2006
De: Goullé (Jean-Pierre)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000266121(source JORF)
nomination
19 Mai 200619/05/2006
De: Frenkian (Gilles)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000266121(source JORF)
nomination
19 Mai 200619/05/2006
De: Du Boisbaudry (Guillaume)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000266121(source JORF)
nomination
19 Mai 200619/05/2006
De: Dormont (Didier)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000266121(source JORF)
nomination
19 Mai 200619/05/2006
De: Dariane (Pierre)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000266121(source JORF)
nomination
19 Mai 200619/05/2006
De: Steinmetz (Nicole)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000266121(source JORF)
nomination
19 Mai 200619/05/2006
De: Caminade (Isabelle)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000266121(source JORF)
nomination
19 Mai 200619/05/2006
De: Wagner (Alfred)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Schooneman (François)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Schmitt (Daniel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Ricco (Jean-Baptiste)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Pinget (Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Lurton (Yves)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Lopes (Pierre)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Lisbona (Albert)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Leynadier (Francisque)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Leger (Pierre)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Legeais (Jean-Marc)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Lefevre (Jean-Eric)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Leclercq (Gilbert)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Larghero (Jérôme)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Laguenie (Gérard)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Kubler (Luc)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Juniot (André)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Imbs (Jean-Louis)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Haïkel (Youssef)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Goeau-Brissoniere (Olivier)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Freys (Guy)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Feys (Jean)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Féron (Jean-Marc)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Faillot (Thierry)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Dupoirieux (Laurent)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Desruennes (Eric)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Delode (Joël)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Crochet (Pierre-Dominique)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Chauvin (Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Caselles (Olivier)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Caputo (Georges)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Bouccara (Didier)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Beyssen (Bernard)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Berthe (Johann)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Barré (Daniel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Reach (Isabelle)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Liou-Schischmanoff (Amélie)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Hollander (Katia)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Girard (Anne-Marie)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Gaboriaud (Geneviève)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Farnoux (Caroline)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Chatelin (Fabienne)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Aget (Hélène)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Tourtier (Yvesline)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Petit (Dominique)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Goullet (Dominique)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000425148(source JORF)
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Alfred Wagner
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Olivier Vandenplas
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: François Schooneman
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-Baptiste Ricco
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pascal Poncelet
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Michel Pinget
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marc Pallardy
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bertrand Lys
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pierre Lopes
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Patrick Levy
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Sylvain Lehmann
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gilbert Leclercq
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pierre Lecestre
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jérôme Larghero
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gérard Laguenie
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Luc Kubler
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: André Juniot
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Belkacem Issad
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Fabrice Gombert
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Antoine Flahault
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean Feys
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Hatem Fessi
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Thierry Faillot
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-Jacques Duron
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Laurent Dupoirieux
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Eric Desruennes
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Joël Delode
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pierre-Dominique Crochet
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Pierre Colon
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jacques Chiaroni
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Michel Chauvin
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Georges Caputo
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Philippe Brunet
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean Bousquet
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Laurent Bourgeois
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jean-Louis Bourgain
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bernard Beyssen
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Johann Berthe
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Daniel Barré
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Jacques Ameille
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Yvesline Tourtier
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Isabelle Reach
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Amélie Liou-Schischmanoff
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Anne-Marie Girard
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Caroline Farnoux
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marie-Cécile Douard
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Martine Creno
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Fabienne Chatelin
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Marie-Noëlle Beyens
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Isabella Annesi-Maesano
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000242135(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Touchot (Bernard)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000634469(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Schmitt (Daniel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000634469(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Lurton (Yves)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000634469(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Leger (Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000634469(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Freys (Guy)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000634469(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Bouccara (Didier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000634469(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Hollander (Katia)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000634469(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Gaboriaud (Geneviève)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000634469(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Petit (Dominique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000634469(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Aho-Glele (Ludwig-Serge)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000634469(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Jean-Christophe Letard
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000636518(source JORF)
nomination
28 Octobre 200528/10/2005
De: Pineau (Lionel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000632609(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Lisbona (Albert)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000632609(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Lejeune (Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000632609(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Henoun Loukili (Noureddine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000632609(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Caselles (Olivier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000632609(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Richard (Marlène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000632609(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Gourieux (Bénédicte)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000632609(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Bellon (Marie-Noëlle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000632609(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Obadia (Jean-François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique V
Section dispositifs cardio-vasculaires
Remplace:M. Chassignolle (Jean-François)
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000422631(source JORF)
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Letard (Jean-Christophe)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique II
Section dispositifs chirurgicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000422631(source JORF)
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Schmit (Bénédicte)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique VIII
Section dispositifs de désinfection-stérilisation et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000422631(source JORF)
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Pichetto (Isabelle)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique III
Section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000422631(source JORF)
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Schooneman (François)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Desruenne (Eric)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Robier (Alain)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Petitot (Jean-Claude)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Schiratti (Jean-Pierre)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Puget (Jean)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Cattan (Pierre)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Dumartin (Catherine)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Hollander (Katia)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Brunet (Philippe)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Thiveaud (Dominique)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Faure (Pierre)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Ducasse (Alain)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Duveau (Daniel)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Laguenie (Gérard)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Passuti (Norbert)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Méria (Paul)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Pinaudeau (Didier)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Touchot (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique V
section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Ricco (Jean-Baptiste)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique V
section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Pierrefitte (Stéphane)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique V
section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Petitot (Jean-Claude)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique V
section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Ledermann (Bertrand)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique V
section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Laborde (François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique V
section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Kubler (Luc)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique V
section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Goeau-Brissonnière (Olivier)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique V
section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Gaston (André)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique V
section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Duveau (Daniel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique V
section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Du Boisbaudry (Guillaume)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique V
section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Crochet (Dominique)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique V
section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Chauvin (Michel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique V
section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Chassignolle (Jean-François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique V
section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Chapot (René)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique V
section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Beyssen (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique V
section dispositifs cardio-vasculaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Robier (Alain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VI
section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Legeais (Jean-Marc)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VI
section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Goin (Jean-Louis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VI
section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Feys (Jean)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VI
section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Faillot (Thierry)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VI
section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Dupoirieux (Laurent)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VI
section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Ducasse (Alain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VI
section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Delode (Joël)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VI
section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Caputo (Georges)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VI
section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Bouccara (Didier)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VI
section dispositifs de chirurgie spécialisée
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Lurton (Yves)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VII
section dispositifs de cathétérisme et perfusion
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Faure (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VII
section dispositifs de cathétérisme et perfusion
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Dignat (David)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VII
section dispositifs de cathétérisme et perfusion
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Desruenne (Eric)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VII
section dispositifs de cathétérisme et perfusion
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Thiveaud (Dominique)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VIII : section dispositifs de désinfection/stérilisation et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Marchetti (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VIII : section dispositifs de désinfection/stérilisation et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Lopes (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VIII : section dispositifs de désinfection/stérilisation et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: De Bouet Du Portal (Hugues)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VIII : section dispositifs de désinfection/stérilisation et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Aho-Glele (Ludwig Serge)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VIII : section dispositifs de désinfection/stérilisation et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Schooneman (François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IX : section dispositifs de transfusion et d'épuration extrarénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Lefèbvre (Patrice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IX : section dispositifs de transfusion et d'épuration extrarénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Larghero (Jérôme)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IX : section dispositifs de transfusion et d'épuration extrarénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Gombert (Fabrice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IX : section dispositifs de transfusion et d'épuration extrarénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Frenkian (Gilles)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IX : section dispositifs de transfusion et d'épuration extrarénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Coffe (Christian)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IX : section dispositifs de transfusion et d'épuration extrarénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Brunet (Philippe)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IX : section dispositifs de transfusion et d'épuration extrarénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Trolèse (Jean-François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IV
section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Schiratti (Jean-Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IV
section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Lever (Pascal)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IV
section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Leger (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IV
section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Leclercq (Gilbert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IV
section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Laguenie (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IV
section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Krim (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IV
section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Juniot (André)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IV
section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Freys (Guy)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IV
section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Foret (Didier)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IV
section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Bourgain (Jean-Louis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IV
section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Barré (Daniel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IV
section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Ancellin (Joël)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IV
section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Wattiez (Arnaud)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique II
section dispositifs chirurgicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Méria (Paul)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique II
section dispositifs chirurgicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Dancette (Olivier)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique II
section dispositifs chirurgicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Chevallier (Jean-Marc)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique II
section dispositifs chirurgicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Chambrin (Pierre, Yves)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique II
section dispositifs chirurgicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Cattan (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique II
section dispositifs chirurgicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Puget (Jean)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique III
section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Passuti (Norbert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique III
section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Lecestre (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique III
section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Goldberg (Michel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique III
section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Feron (Jean-Marc)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique III
section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Connes (Henry)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique III
section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Wagner (Alfred)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Pinaudeau (Didier)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Lefevre (Jean-Eric)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Feuerstein (Philippe)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Dariane (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Bourgeois (Laurent)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Berthe (Johann)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Tourtier (Yvesline)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VII
section dispositifs de cathétérisme et perfusion
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Noger (Sylvie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VII
section dispositifs de cathétérisme et perfusion
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Liou-Schismanoff (Amélie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VII
section dispositifs de cathétérisme et perfusion
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Farnoux (Caroline)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VII
section dispositifs de cathétérisme et perfusion
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Douard (Marie-Cécile)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VII
section dispositifs de cathétérisme et perfusion
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Sterckeman (Chantal)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VIII : section dispositifs de désinfection/stérilisation et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Le Gonidec (Patricia)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VIII : section dispositifs de désinfection/stérilisation et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Fargeot (Catherine)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VIII : section dispositifs de désinfection/stérilisation et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Dumartin (Catherine)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VIII : section dispositifs de désinfection/stérilisation et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Clapeau (Guillemette)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VIII : section dispositifs de désinfection/stérilisation et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Reach (Isabelle)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IX : section dispositifs de transfusion et d'épuration extrarénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Hauser (Lisette)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IX : section dispositifs de transfusion et d'épuration extrarénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Girard (Anne-Marie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IX : section dispositifs de transfusion et d'épuration extrarénale
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Creno (Martine)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IV
section dispositifs d'anesthésie et réanimation
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Demangel (Clémence)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique III
section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Steinmetz (Nicole)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Petit (Dominique)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Hollander (Katia)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Gaboriaud (Geneviève)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
section équipements médicaux
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431220(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Danel (Vincent)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
toxicologue
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Thiveaud (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Minne (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien d'officine
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Rouard (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
représentant des fabricants de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Divernet (Christophe)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
représentant des distributeurs de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Terver (Sylvain)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
par le ministre chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Chatin (Boris)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
médecin généraliste
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Schiratti (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Guizier (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Bonhomme (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Safran (Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Petitot (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Meria (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Fargeot (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Cadet (Danielle)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
cadre infirmier hospitalier
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Manel (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
toxicologue
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Faure (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Brasseur (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien d'officine
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Puget (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
par le ministre chargé de la consommation
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Lagarde (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
médecin généraliste
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Pinaudeau (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Hardin (Vincent)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Ancellin (Joël)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Passuti (Norbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Frija (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Duveau (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Brandon (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Crespon (Christine)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
représentant des fabricants de dispositifs médicaux
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Grouzelle (Claudine)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
représentant des distributeurs de dispositifs médicaux
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Saunier (Christiane)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
cadre infirmier hospitalier
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000416381(source JORF)
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Desruenne (Eric)
Objet:
membre de la sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000406594(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Delode (Joël)
Objet:
membre de la sous-commission technique 6
Remplace:Mme Wahart (Geneviève)
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000406594(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Vinh (Marie-Pierre)
Objet:
membre de la sous-commission technique 8
Remplace:M. Maroudy (Daniel)
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000406594(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Faure (Pierre)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Duveau (Daniel)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: de Laage de Meux (Patrice)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Petitot (Jean-Claude)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Safran (Denis)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Passuti (Norbert)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Méria
(Paul
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Pinaudeau (Didier)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Bussel (Annette)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Mignon (Françoise)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 10
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Schooneman (François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Masse (Maurice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Doinel (Christian)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Damen (Patrick)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Coffe (Christian)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Cavalier (Jean)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Bloom (Daniel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Slupecki (Patrice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Philip (Vincent)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Maroudy (Daniel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Lopes (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Laverdisse (Daniel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Faure (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Touchot (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Ricco (Jean-Baptiste)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Michel (Pierre, Louis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Laurent (Alexandre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Laborde (François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Goëau-Brissonnière (Olivier)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Duveau (Daniel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Du Boisbaudry (Guillaume)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Dehaene (Jean-Louis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Crochet (Dominique)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Chiras (Jacques)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Chassignolle (Jean-François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Boudghène (Franck)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Baudet (Eugène)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Le Mer (Yannick)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Lebuisson (Dan, Alexandre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Feys (Jean)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Ducasse (Alain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: De Laage de Meux (Patrice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Caputo (Georges)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Béchetoile (Alain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Barraco (Pascal)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Aho (Ludwig, Serge)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Zelter (Marc)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Pierrefitte (Stéphane)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Petitot (Jean-Claude)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Leenhardt (Antoine)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Kubler (Luc)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Gueguen (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Frank (Robert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Viale (Jean-Paul)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Schiratti (Jean-Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Salgues (Eric)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Safran (Denis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Nivoche (Yves)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Macquet (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Lochet (Ange)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Lever (Pascal)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Lesieur (Olivier)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Le Frapper (Gilles)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Leclercq (Gilbert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Laguenie (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Labrousse (Jacques)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Krim (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Itty (Claude)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Gauzit (Rémy)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Dauphin (Alain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Bourgain (Jean-Louis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Bedicam (Jean-Marie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Barré (Daniel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Bacchi (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Schmitt (Olivier)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Schmitt (Daniel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Puget (Jean)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Passuti (Norbert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Miller (Jean-Jacques)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Merle (Michel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Lecestre (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Kaiser (Jean-Marie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Goldberg (Michel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Goin (Jean-Louis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Connes (Henry)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Ballon (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Trolèse (Jean-François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Pierre (Fabrice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Méria (Paul)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Ménégalli-Boggelli (Dominique)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Marchetti (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Wagner (Alfred)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Schaeffer (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Pinaudeau (Didier)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Nizard (Rémy)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Nicquet (Alain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Marchandise (Xavier)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Krause (Denis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Hardin (Vincent)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Dupuis (Jean-Louis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Dariane (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Casier (Philippe)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Bourgeois (Laurent)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Billiotte (Christian)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Baudhuin (Philippe)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Sentenac (Jean)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 10
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Petitclerc (Thierry)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 10
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Journois (Didier)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 10
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Gombert (Fabrice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 10
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Frenkian (Gilles)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 10
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Canaud (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 10
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Jolivet (Isabelle)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Bussel (Annette)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Boccacio (Catherine)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Arzur (Christiane)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Aguerri (Marie-France)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Tourtier (Yveline)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Tabardel (Christiane)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Neveu (Marie-Laure)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Le Gonidec (Patricia)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Grumblat (Anne)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Douard (Marie-Cécile)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: de Joly (Marie-Josée)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Rochefort (Françoise)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Wahart (Geneviève)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Lafont (Jeanine)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Desjardins (Laurence)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Cochereau (Isabelle)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Fougère (Sylvie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Mariani (Pascale)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Jugie (Catherine)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Clapeau (Guillemette)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Petit (Dominique)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Marzais (Martine)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Hollander (Katia)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Gaboriaud (Geneviève)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Reach (Isabelle)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 10
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Mignon (Françoise)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 10
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Girard (Anne-Marie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 10
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000583302(source JORF)
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Manel (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
toxicologue
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Faure (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Brasseur (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien d'officine
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Rouard (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
représentant des fabricants de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Levaux (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
représentant des distributeurs de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Puget (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
par le ministre chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Monier (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
médecin généraliste
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Salgues (Eric)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Pinaudeau (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Guizier (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Safran (Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Passuti (Norbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Duveau (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Fargeot (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Cadet (Danielle)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
cadre infirmier hospitalier
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Danel (Vincent)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
toxicologue
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Thiveaud (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Terver (Sylvain)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
par le ministre chargé de la consommation
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Chassort (André)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
médecin généraliste
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Guey (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Durand-Gasselin (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Ancellin (Joël)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Meria (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Frija (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Dumartin (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Keller-Didier (Colette)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
pharmacien d'officine
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Hannaire (Danielle)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
représentant des fabricants de dispositifs médicaux
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Grouzelle (Claudine)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
représentant des distributeurs de dispositifs médicaux
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Saunier (Christiane)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
cadre infirmier hospitalier
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582936(source JORF)
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Lekieffre (Jean)
Objet:
président de la sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000557864(source JORF)
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Slupecki (Patrice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000557864(source JORF)
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Maroudy (Daniel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000557864(source JORF)
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Laborde (François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000557864(source JORF)
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Zelter (Marc)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000557864(source JORF)
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Lekieffre (Jean)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000557864(source JORF)
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Grar (Abdelhak)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000557864(source JORF)
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Baudhuin (Philippe)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 B
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000557864(source JORF)
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Macquet (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000557864(source JORF)
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Musset (Dominique)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000557864(source JORF)
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Laurent (Alexandre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000557864(source JORF)
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Ancellin (Joël)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="1999-09-07"
suppleant
JORFTEXT000000557864(source JORF)
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Grouzelle (Claudine)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
représentant des distributeurs de dispositifs médicaux
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="1999-09-07"
suppleant
JORFTEXT000000557864(source JORF)
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Gross (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="1999-09-07"
JORFTEXT000000557864(source JORF)
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Victor (Jacques)
Objet:
au mandat de président de la sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
a_sa_demande
JORFTEXT000000557864(source JORF)
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: Mainar (Alain)
sous-commission technique 4 B
Objet:
au mandat de membre de sous-commission technique
de
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
a_sa_demande
JORFTEXT000000557864(source JORF)
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: Thomas (François)
Objet:
au mandat de membre de la Commission nationale de matériovigilance
de
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
a_sa_demande
JORFTEXT000000557864(source JORF)
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: Dubourg (Yves)
Objet:
au mandat de membre de la Commission nationale de matériovigilance
de
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
a_sa_demande
JORFTEXT000000557864(source JORF)
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: Dall'Ava (Josette)
sous-commission technique 5
Objet:
au mandat de membre de sous-commission technique
de
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
a_sa_demande
JORFTEXT000000557864(source JORF)
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: Alglave (Claire)
sous-commission technique 8
Objet:
au mandat de membre de sous-commission technique
de
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
a_sa_demande
JORFTEXT000000557864(source JORF)
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: Cavalier (Jean)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Beydon (Laurent)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission technique 4 B
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Safran (Denis)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Mignon (Françoise)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission technique 10
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Schooneman (François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Masse (Maurice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Doînel (Christian)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Dewaele (Fabien)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Depoix (Jean-Pol)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Cavalier (Jean)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Aho (Serge)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Thiveaud (Dominique)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 B
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Salgues (Eric)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 B
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Molliex (Serge)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 B
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Meunier (Daniel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 B
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Mainar (Alain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 B
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Leroyer (Robert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 B
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Krim (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 B
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Fries (Frédéric)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 B
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Freys (Guy)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 B
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Beydon (Laurent)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 B
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Viale (Jean-Paul)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Safran (Denis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Otteni (Jean-Claude)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Nivoche (Yves)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Muir (Jean-François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Lochet (Ange)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Lever (Pascal)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Laguenie (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Labrousse (Jacques)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Itty (Claude)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Dauphin (Alain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Bédicam (Jean-Marie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Bacchi (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Ancellin (Joël)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Goin (Jean-Louis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Pierre (Fabrice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Darianne (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: de Frémont
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 10
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Canaud (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 10
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Sentenac (Jean)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
(Jean-François)
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Petitclerc (Thierry)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
(Jean-François)
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Journois (Didier)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
(Jean-François)
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Grégoire (Jean-Marie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
(Jean-François)
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Gombert (Fabrice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
(Jean-François)
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Frenkian (Gilles)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
(Jean-François)
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Jolivet (Isabelle)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Hollander (Katia)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Guntzberger (Hélène)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Bussel (Annette)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Boccaccio (Catherine)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Arzur (Christianne)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Fougère (Sylvie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 B
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Billard (Valérie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 B
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Saulnier (Fabienne)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Durand (Annie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Bouyssou (Marie-France)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 10
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Reach (Isabelle)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
(Jean-François)
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Mignon (Françoise)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
(Jean-François)
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin="2000-02-18"
JORFTEXT000000753910(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Monassier (Jean-Pierre)
sous-commission technique 1
Objet:
au mandat
de
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
a_sa_demande
JORFTEXT000000753910(source JORF)
cessation de fonction
18 Avril 199818/04/1998
De: Man (Nguyen Khoa)
sous-commission technique 4
Objet:
au mandat
de
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
a_sa_demande
JORFTEXT000000753910(source JORF)
cessation de fonction
18 Avril 199818/04/1998
De: Mage (Gérard)
sous-commission technique 2
Objet:
au mandat
de
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
a_sa_demande
JORFTEXT000000753910(source JORF)
cessation de fonction
18 Avril 199818/04/1998
De: Grégoire (Jean-Marie)
sous-commission technique 5
Objet:
au mandat
de
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
a_sa_demande
JORFTEXT000000753910(source JORF)
cessation de fonction
18 Avril 199818/04/1998
De: Faure (Pierre)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Baudet (Eugène)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Heitz (Robert)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Victor (Jacques)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Safran (Denis)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Passuti (Norbert)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Legmann (Paul)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Colchen (Arlette)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Piticco (Jean-Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Philip (Vincent)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Hamon (Anthony)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Gonzales Moran (Jacques)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Faure (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Doinel (Christian)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Cavalier (Jean)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Billiotte (Christian)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Villemot (Jean-Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Touchot (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Pavie (Alain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Michel (Pierre-Louis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Logeais (Yves)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Kretz (Jean-Georges)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Goeau-Brissonnière (Olivier)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Fabiani (Jean-Noël)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Duveau (Daniel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Du Bois Baudry (Guillaume)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Chassignolle (Jean-François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Branchereau (Alain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Bloch (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Baudet (Eugène)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Raspiller (Antoine)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Le Mer (Yannick)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Lebuisson (Dan Alexandre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Hetz (Robert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Feys (Jean)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: De Laage de Meux (Patrice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Bron (Alain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Bechetoille (Alain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Arnaud (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Victor (Jacques)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Petitot (Jean-Claude)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Mugica (Jacques)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Grégoire (Jean-Marie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Godin (Jean-Jacques)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Franck (Robert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Barré (Daniel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Thiveaud (Dominique)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Salgues (Eric)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Safran (Denis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Otteni (Jean-Claude)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Nivoche (Yves)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Muir (Jean-François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Man (Nguyen Khoa)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Lever (Pascal)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Leroyer (Robert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Laguenie (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Labrousse (Jacques)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Krim (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Itty (Claude)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Beydon (Laurent)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Bacchi (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Ancellin (Joël)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Trolèse (Jean-François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Terver (Sylvain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Schmitt (Daniel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Passuti (Norbert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Miller (Jean-Jacques)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Meyer (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Hardin (Vincent)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Goldberg (Michel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Connes (Henry)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Compère (Jean-François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Ballon (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Airaudo (Charles)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Verhaeghe (Jean-Luc)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Mosnier (Henri)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Meria (Paul)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Ménégalli Boggelli (Dominique)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Mage (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Casier (Philippe)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Rousseau (Hervé)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Ricco (Jean-Baptiste)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Reynaud (Philippe)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Quenton (Didier)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Pruvo (Jean-Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Picard (Luc)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Monassier (Jean-Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Legmann (Paul)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Housset (Martin)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Guizier (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Guermonprez (Jean-Léon)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Dehaene (Jean-Louis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Danchin (Nicolas)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Crochet (Dominique)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Colas (Philippe)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Bretagne (Jean-Michel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Bourguignon (Michel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Beyssen (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Tourtier (Yvesline)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Mercier-Kalayan (Claudine)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: le Gonidec (Patricia)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Grinblat (Anne)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: De Joly (Marie-Josée)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Bussel (Annette)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Alglave (Claire)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Wahart (Geneviève)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Lafont (Jeanine)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: D'All Ava (Josette)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Saulnier (Fabienne)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Fougère (Sylvie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Billard (Valérie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Colchen (Arlette)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Chedouteaud (Carole)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Bisson-Lacluque (Hélène)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:
président et vice-président de la Commission nationale de matériovigilance
vice-président
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Jallet (Pierre)
Objet:
président et vice-président de la Commission nationale de matériovigilance
président
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Garnier (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
toxicologue
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Thiveaud (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Audhoui (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien d'officine
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Brient (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
représentant des fabricants de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Thomas (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
représentant des distributeurs de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Coutant (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
médecin généraliste
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gross (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Durand-Gasselin (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bougaud (André)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Safran (Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Passuti (Norbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Fleur (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Eloy (Rosy)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
proposée par le ministre chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Colchen (Arlette)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Boulangé (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
cadre infirmier hospitalier
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lambert (Henri)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
toxicologue
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Grimandi (Gaël)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Levaux (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
représentant des distributeurs de dispositifs médicaux
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Terver (Sylvain)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
proposée par le ministre chargé de la consommation
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Honnorat (Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
médecin généraliste
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Guey (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dubourg (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Delaby (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Piwnica (Armand)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Jallet (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Brandon (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Keller-Didier (Colette)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien d'officine
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Hannaire (Danielle)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
représentant des fabricants de dispositifs médicaux
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bressand (Michelle)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
cadre infirmier hospitalier
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.