13 Août 1997


De: Grais (Bernard, Armand, Maurice, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite
JORFTEXT000000750550(source JORF)
admission
13 Août 199713/08/1997
De: Mallet (Françoise)
administrateur civil, affectée au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1997-04-15"
JORFTEXT000000750549(source JORF)
détachement
13 Août 199713/08/1997
De: Thuret (Gilles)
administrateur territorial des îles du Vent et des îles Australes
Objet:
membres titulaires de la commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française
Selon l'archipel concerné, personne choisie en fonction de sa compétence et de sa connaissance particulière des problèmes fonciers locaux
Groupe:
Commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000750548(source JORF)
désignation
13 Août 199713/08/1997
De: Tetahiotupa (Paul)
administrateur territorial adjoint des îles Marquises
Objet:
membres titulaires de la commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française
Selon l'archipel concerné, personne choisie en fonction de sa compétence et de sa connaissance particulière des problèmes fonciers locaux
Groupe:
Commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000750548(source JORF)
désignation
13 Août 199713/08/1997
De: Monnot (René)
administrateur territorial des Tuamotu-Gambier
Objet:
membres titulaires de la commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française
Selon l'archipel concerné, personne choisie en fonction de sa compétence et de sa connaissance particulière des problèmes fonciers locaux
Groupe:
Commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000750548(source JORF)
désignation
13 Août 199713/08/1997
De: Ebb (Yannick)
administrateur territorial des îles Sous-le-Vent
Objet:
membres titulaires de la commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française
Selon l'archipel concerné, personne choisie en fonction de sa compétence et de sa connaissance particulière des problèmes fonciers locaux
Groupe:
Commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000750548(source JORF)
désignation
13 Août 199713/08/1997
De: Maamaatuaiahutapu (Marc)
dit Tevane (Maco), président de l'Académie tahitienne
Objet:
membres titulaires de la commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française
Personne choisie que sa compétence et son expérience qualifient particulièrement pour l'exercice de ses fonctions
Groupe:
Commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000750548(source JORF)
désignation
13 Août 199713/08/1997
De: Thorel (José)
juge au tribunal de première instance de Papeete, président
Objet:
membres titulaires de la commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française
Groupe:
Commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000750548(source JORF)
désignation
13 Août 199713/08/1997
De: Helms (Paul)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
directeur de l'institut régional d'administration de Metz pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
date_debut="1997-01-02"
JORFTEXT000000750547(source JORF)
détachement
13 Août 199713/08/1997
De: Vennesson (Pascal)
université de Tours
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000750416(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Reynie (Dominique)
université de Nice
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000750416(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Pollet (Gilles)
université Lyon-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000750416(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Lehingue (Patrick)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000750416(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Dorronsoro (Gilles)
IEP de Rennes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000750416(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Deloye (Yves)
université Strasbourg-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000750416(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Compagnon (Daniel)
université des Antilles et de la Guyane
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000750416(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Battistella (Dario)
université Bordeaux-IV
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000750416(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Simeant (Johanna)
université de La Rochelle
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000750416(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Gaide (Marie-Thérèse)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1997-12-25"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000750415(source JORF)
admission
13 Août 199713/08/1997
De: Boyer (Bernard)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
au titre de la mobilité
Groupe:
Société nationale industrielle
date_debut="1996-11-04"
JORFTEXT000000750413(source JORF)
mise à disposition
13 Août 199713/08/1997
De: Cognard (Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1998-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000750411(source JORF)
admission
13 Août 199713/08/1997
De: Pouchus (François)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences biologiques
Botanique et cryptogamie
JORFTEXT000000750410(source JORF)
admission
13 Août 199713/08/1997
De: Laplanche (Jean-Louis)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences biologiques
Biologie cellulaire et moléculaire
JORFTEXT000000750410(source JORF)
admission
13 Août 199713/08/1997
De: Favre (Gilles)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences biologiques
Biochimie générale et clinique
JORFTEXT000000750410(source JORF)
admission
13 Août 199713/08/1997
De: Collignon (Anne)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Sciences biologiques
Bactériologie et virologie
JORFTEXT000000750410(source JORF)
admission
13 Août 199713/08/1997
De: Maurice (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. de Choiseul
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000750370(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Missenard (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. Gauthier (Jacques)
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000750370(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Beaud (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. Dimitrov (Christo)
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000750370(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Lévy (Patrick)
administrateur civil, affecté au ministère de la défense
Objet:
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1997-07-15"
JORFTEXT000000566734(source JORF)
affectation
13 Août 199713/08/1997
De: Delcourt (Béatrice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite et de l'ordonnance no 82-297 du
31 mars 1982
relative à la cessation d'activité des fonctionnaires de l'Etat
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie de 12e échelon, en cessation progressive d'activité
date_debut="1997-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000566185(source JORF)
admission
13 Août 199713/08/1997
De: Israel dit Noël (Léon)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1997-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000383668(source JORF)
admission
13 Août 199713/08/1997
De: Roche (Roberte)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
traducteur de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1997-10-16"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000383627(source JORF)
admission
13 Août 199713/08/1997
De: Héritier (Jacqueline)
administrateur civil, affectée au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1997-04-15"
JORFTEXT000000383480(source JORF)
détachement
13 Août 199713/08/1997
De: Casteigts (Michel)
inspecteur de l'administration
Objet:
directeur général du district de Bayonne-Anglet-Biarritz
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000383479(source JORF)
détachement
13 Août 199713/08/1997
De: Begaud (Bernard)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Vice-président
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Sedel (Laurent)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Sarda (Pierre)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Mosnier (Henri)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Loisance (Daniel)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Lebuisson (Dan-Alexandre)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Kreis (Henri)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Kazatchkine (Michel)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Darcourt (Guy)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Danchin (Nicolas)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Czyba (Jean-Claude)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Chatelain (Pierre)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Atlan (Henri)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Unger (Philippe)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Tremolieres (François)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Thuillez (Christian)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Thevenin (Marc)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Siou (Gilbert)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Sereni (Daniel)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Roux (Christian)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Puech (Alain)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Lacarelle (Bruno)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Chassany (Olivier)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Caron (Jacques)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Bonneterre (Jacques)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Begaud (Bernard)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Baron (Jean-François)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Ankri (Joël)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Barrier (Geneviève)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Présidente
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Novakovitch (Gisèle)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Eschwege (Eveline)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Efthymiou (Marie-Louise)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Dall'Ava-Santucci (Josette)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Barrier (Geneviève)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de toute autre recherche biomédicale
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Soubrie (Claudine)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Legrand (Claire)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Baumelou (Elisabeth)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Autret (Elisabeth)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales
les personnalités
Pour le sous-groupe compétent en matière de recherches concernant les médicaments et produits assimilés
mentionnés aux articles L. 511, L. 512 (3o) et L. 567-2
Membres
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383477(source JORF)
nomination
13 Août 199713/08/1997
De: Guardiola (Jean-Pierre)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1997-01-03"
JORFTEXT000000383441(source JORF)
détachement
13 Août 199713/08/1997
De: Giffard (Catherine)
administrateur civil, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1997-07-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000383440(source JORF)
réintégration
13 Août 199713/08/1997
De: Gissler (Eric)
inspecteur des finances
Objet:
auprès de Réseau ferré de France
direction générale
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Réseau ferré de France
Inspection générale des finances
date_debut="1997-06-01"
JORFTEXT000000202240(source JORF)
détachement
13 Août 199713/08/1997
De: Vindel (Bruno)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Souleres (Olivier)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Sallenave (Michel)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Roche-Bruyn (François)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Raiff (Thierry)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Piaton (Hervé)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Mercier (Guy)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Lacroix (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Kson (Edouard)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Kersauze (René)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Jouan (Michel)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Joennoz (René)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Houllier (François)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Guitton (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Dupraz (Christian)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Dumont (Philippe)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Domallain (Denis)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Collet (Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Collas (André)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Colas-Belcour (François)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Chabod (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Caron (Philippe)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Brillat-Savarin (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Bouthier (Dominique)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Bonnet (Rémi)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Bole-Besancon (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Baudot (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Meignien (Anne)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Laborde Jourdain (Dominique)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Hubert (Claire)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Brouillet (Laurence)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Boizard (Pascale)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200868(source JORF)
promotion
13 Août 199713/08/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.