Daniel Courtes


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Courtes (Daniel, Fernand, Jean)
conseiller général des Hauts-de-Seine, conseiller municipal de Courbevoie ; 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Courtes (Daniel, Pierre, Jean)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="2004-08-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000236244(source JORF)
admission
09 Juin 200409/06/2004
De: Courtes (Daniel)
Objet:
à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux ruraux
au titre de l'année 1991
date_debut="1991-06-01"
JORFTEXT000000724816(source JORF)
nomination
19 Août 199219/08/1992
De: Courtes (Daniel)
Objet:
à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux ruraux
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000351363(source JORF)
promotion
10 Janvier 199110/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.