Daniel Joseph

De: Joseph (Daniel)
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2009prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000019992935(source JORF)
inscription
26 Décembre 200826/12/2008
De: Daniel Joseph
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur des maisons de retraite de Sennecey-le-Grand et d'Ambreuil (Saône-et-Loire)
Objet:
directeur du centre hospitalier du Marin (Martinique)
Groupe:
Direction du Centre hospitalier du Marin (Martinique)
direction_hopital
JORFTEXT000000819829(source JORF)
nomination
19 Novembre 200619/11/2006
De: Joseph (Daniel)
Objet:
pour invalidité ne résultant pas de l'exercice des fonctions
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (2) et L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller de 1re classe de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Groupe:
Conseiller de 1re classe de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
date_debut="1993-04-03"
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000000164894(source JORF)
admission
04 Juin 199304/06/1993
De: Joseph (Daniel)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1992-12-01"
JORFTEXT000000725903(source JORF)
promotion
04 Janvier 199304/01/1993
De: Joseph (Daniel)
Objet:
au grade d'attaché administratif des services extérieurs de 1re classe pour l'année 1992 les attachés administratifs de 2e classe
JORFTEXT000000540888(source JORF)
promotion
26 Août 199226/08/1992