Dominique Bergez

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De: Bergez (Dominique)
Objet:
pour invalidité
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (2°) et L. 24 (I, 2°), L. 29 et L. 31 du code des pensions civiles et militaires de retraite
professeur des écoles nationales supérieures des mines de 1re catégorie, 3e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-11-01"
depart_retraite
admission
27 Octobre 200427/10/2004
De: Bergez (Dominique, Francis)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 13 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-13"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Mai 199702/05/1997
De: Dominique Bergez
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
professeur
ecole
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Bergez (Dominique)
professeur de 1re catégorie associé
Objet:
directeur de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Remplace:M. Bourcier (Charles)
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Dominique Bergez
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
pour une durée
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
duree="six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
03 Août 199303/08/1993

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