Dominique Hoorens
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hoorens (Dominique, Vincent)
directeur des études économiques et financières d'une fédération nationale de l'habitat social ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
39
"
nomme_par
=
"
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000047826002
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2023
14/07/2023
De:
Dominique HOORENS
Objet:
membres de l'Observatoire de l'épargne réglementée
2° En raison de ses compétences en matière de logement social
Groupe:
Observatoire de l'épargne réglementée (OER)
date_debut
=
"
2019-05-25
"
JORFTEXT000038523594
(source JORF)
nomination
29 Mai 2019
29/05/2019
De:
Dominique HOORENS
Objet:
membres de l'Observatoire de l'épargne réglementée
2° En raison de ses compétences en matière de logement social
Groupe:
Observatoire de l'épargne réglementée (OER)
date_debut
=
"
2015-12-01
"
JORFTEXT000031536222
(source JORF)
nomination
28 Novembre 2015
28/11/2015
De:
Dominique HOORENS
directeur des études économiques et financières
Objet:
à la commission nationale prévue à l'article L. 309-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Membres
Sur proposition du président de l'Union sociale pour l'habitat
Groupe:
Commission nationale prévue à l'article L. 309-1-1 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000030189089
(source JORF)
nomination
04 Février 2015
04/02/2015
De:
Dominique Hoorens
Objet:
membre de l'Observatoire de l'épargne réglementée
en raison de ses compétences en matière de logement social
Remplace:
Mme Dominique Dujols
Groupe:
Observatoire de l'épargne réglementée (OER)
JORFTEXT000028254289
(source JORF)
nomination
01 Décembre 2013
01/12/2013