Emmanuelle Fantino


De: FANTINO (Emmanuelle)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
suppleant
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: FANTINO (Emmanuelle)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: FANTINO (Emmanuelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
1° Au titre du 2° de l'article R. 411-1 du code de la mutualité
représentants des mutuelles, unions et fédérations
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
duree="quatre ans"
JORFTEXT000026417745(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.