Fabien Doisne

De: Fabien DOISNE
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur la DGALN définie par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur la DGALN définie par le"
JORFTEXT000054790967(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 202603/09/2026
De: DOISNE Fabien
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste de l'Etat en chef
date_debut="2019-01-01"
JORFTEXT000037823545(source JORF)
promotion
18 Décembre 201818/12/2018
De: DOISNE (Fabien)
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
date_debut="2010-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
JORFTEXT000022894162(source JORF)
titularisation
07 Octobre 201007/10/2010