François Desmonts
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François DESMONTS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2017
23/12/2017
De:
François DESMONTS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579
(source JORF)
nomination
14 Août 2014
14/08/2014
De:
François DESMONTS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
François Desmonts
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Industrie
Remplace:
M. Christian Picard
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000020793536
(source JORF)
nomination
26 Juin 2009
26/06/2009
De:
Desmonts (François)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Cahors
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000363058
(source JORF)
nomination
20 Juillet 1993
20/07/1993